5105-S11 
 
T1-2011 
 
Annexe 11 
 
Frais de scolarité, montant relatif aux études et montant pour manuels 
 
Pour en savoir plus, lisez le guide à la ligne 323. 
 
Seul l'étudiant doit remplir et joindre cette annexe à sa déclaration. 
Utilisez-la pour calculer les montants fédéraux suivants: 
 
- vos frais de scolarité, le montant relatif aux études et le montant pour 
manuels; 
 
- le montant que vous pouvez transférer à une personne désignée; 
 
- le montant inutilisé que vous pouvez reporter à une année future, s'il y a 
lieu. 
 
Frais de scolarité, montant relatif aux études et montant pour manuels 
demandés par l'étudiant en 2011 
 
Ligne 1: Montant fédéral inutilisé des frais de scolarité, du montant relatif 
aux études et du montant pour manuels selon votre avis de cotisation ou de 
nouvelle cotisation de 2010 ^
 
Ligne 2 et ligne 320: Frais de scolarité admissibles payés pour 2011 ^
 
Montant relatif aux études et montant pour manuels de 2011 
 
Étudiant à temps partiel: utilisez la colonne B des formulaires T2202, 
T2202A, TL11A, TL11B et TL11C. 
Excluez tout mois qui est aussi compris dans le total de la colonne C. 
Ne comptez chaque mois qu'une fois (maximum 12 mois). 
 
Montant relatif aux études: 
Ligne 3: Nombre de mois selon la colonne B ^
Multiplié par $120 = ^
 
Montant pour manuels: 
Ligne 4: Nombre de mois selon la colonne B ^
Multiplié par $20 = ^
 
Ligne 5 et ligne 321: Additionnez les lignes 3 et 4. = ^
 
Étudiant à temps plein: utilisez la colonne C des formulaires T2202, T2202A, 
TL11A, TL11B et TL11C. 
Ne comptez chaque mois qu'une fois (maximum 12 mois). 
 
Montant relatif aux études: 
Ligne 6: Nombre de mois selon la colonne C ^
Multiplié par $400 = ^ 
 
Montant pour manuels: 
Ligne 7: Nombre de mois selon la colonne C ^
Multiplié par $65 = ^
 
Ligne 8 et ligne 322: Additionnez les lignes 6 et 7. = ^
Additionnez les lignes 2, 5 et 8. 
 
Ligne 9: Total des frais de scolarité, du montant relatif aux études et du 
montant pour manuels de 2011 = ^
 
Ligne 10: Additionnez les lignes 1 et 9. Total disponible des frais de 
scolarité, du montant relatif aux études et du montant pour manuels = ^
 
Ligne 11: Revenu imposable (ligne 260 de votre déclaration) ^
 
Ligne 12: Total des lignes 1 à 24 de votre annexe 1 ^
 
Ligne 13: Ligne 11 moins ligne 12 (si négatif, inscrivez "0") = ^
 
Ligne 14: Montant inutilisé des frais de scolarité, du montant relatif aux 
études et du montant pour manuels demandé en 2011. Inscrivez le montant le 
moins élevé: ligne 1 ou ligne 13. ^
 
Ligne 15: Ligne 13 moins ligne 14 = ^
 
Ligne 16: Frais de scolarité, montant relatif aux études et montant pour 
manuels de 2011 demandés en 2011. Inscrivez le montant le moins élevé: ligne 
9 ou ligne 15. ^
 
Ligne 17: Additionnez les lignes 14 et 16. Total des frais de scolarité, du 
montant relatif aux études et du montant pour manuels demandés en 2011 = ^
Inscrivez ce montant à la ligne 323 de votre annexe 1. 
 
Transfert ou report du montant inutilisé 
 
Ligne 18: Montant de la ligne 10 ^
Ligne 19: Montant de la ligne 17 ^
Ligne 20: Ligne 18 moins ligne 19 Montant total inutilisé = ^
 
Si vous transférez un montant à une autre personne, continuez à la ligne 21. 
Autrement, inscrivez le montant de la ligne 20 à la ligne 25. 
 
Ligne 21: Inscrivez le montant de la ligne 9. (maximum $5,000) ^
Ligne 22: Montant de la ligne 16 ^
Ligne 23: Ligne 21 moins ligne 22 (si négatif, inscrivez "0") Maximum 
transférable = ^
 
Vous pouvez transférer une partie ou la totalité du montant de la ligne 23 à 
votre époux ou conjoint de fait, à l'un de ses parents ou grands-parents, ou 
à l'un de vos parents ou grands-parents. Pour ce faire, vous devez désigner 
cette personne et préciser le montant fédéral que vous lui transférez en 
remplissant votre formulaire T2202, T2202A, TL11A, TL11B ou TL11C. Inscrivez 
ce montant à la ligne 24 ci-dessous. 
 
Remarque: Si votre époux ou conjoint de fait demande un montant pour vous à 
la ligne 303 ou à la ligne 326 de son annexe 1, vous ne pouvez pas transférer 
un montant à l'un de vos parents ou grands-parents (y compris à l'un de ceux 
de votre époux ou conjoint de fait). 
 
Ligne 24 et ligne 327: Inscrivez le montant que vous transférez (ne peut pas 
dépasser le montant de la ligne 23). Montant fédéral transféré ^
 
Ligne 25: Ligne 20 moins ligne 24 Montant fédéral inutilisé que vous pouvez 
reporter à une année future = ^
 
La personne à qui vous transférez un montant n'a pas à joindre cette annexe à 
sa déclaration. 
 
Loi sur la protection de renseignements personnels, Fichier de renseignements 
personnels ARC PPU 005