Renseignements généraux sur la TPS/TVH pour les chauffeurs de taxis et de limousines

RC4125(F) Rév. 10

Si vous avez une déficience visuelle, vous pouvez obtenir nos publications en braille, en gros caractères, en texte électronique (CD ou disquette) ou en format MP3. Pour en savoir plus, allez à www.arc.gc.ca/substituts ou composez le 1-800-959-3376.

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Table des matières

• Entreprise de taxi
  • S’inscrire à la TPS/TVH
• Qu’est‑ce que la TPS/TVH?
  • Quel taux de taxe s’applique – la TPS ou la TVH?
  • Comment fonctionne la TPS/TVH
  • Conservation de registres
• Comment produire vos déclarations et verser tout montant dû
  • Produire votre déclaration par voie électronique
  • Périodes de déclaration

  • Acomptes provisionnels
• Comment calculer votre taxe nette
  • Calcul de la taxe nette au moyen de la méthode habituelle
  • Calcul de la taxe nette selon la méthode rapide
• Instructions pour remplir votre déclaration de TPS/TVH
  • Méthode habituelle
  • Méthode rapide
• Pour en savoir plus

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Ce guide s'adresse-t-il à vous?

Ce guide s'adresse à vous si vous êtes un exploitant indépendant de taxis et de limousines dans l'industrie du taxi et si vous avez besoin de renseignements généraux au sujet de la taxe sur les produits et services/taxe de vente harmonisée (TPS/TVH). Ce guide ne s'adresse pas à vous si vous êtes employé d'un propriétaire-exploitant de taxi ou d'une entreprise de taxi.

Êtes-vous un travailleur indépendant?

Normalement, vous êtes un travailleur indépendant si vous vous trouvez dans l'une des situations suivantes :

• vous êtes propriétaire de votre taxi ou de votre limousine;
• vous louez, à un tarif fixe, un taxi ou une limousine d'un propriétaire sur une base quotidienne, hebdomadaire ou mensuelle;
• vous louez un taxi ou une limousine d'un propriétaire pour un pourcentage des tarifs.

Si vous ne savez pas avec certitude si vous êtes un employé ou un travailleur indépendant, vous pouvez demander que votre statut soit déterminé. Utilisez à cette fin le formulaire CPT1, Demande pour une décision quant au statut d'un travailleur pour les fins du régime de pensions du Canada ou de la Loi sur l'assurance-emploi.

La TPS/TVH et le Québec

Revenu Québec administre la TPS/TVH au Québec. Si l’emplacement physique de votre entreprise est situé au Québec, vous devez produire vos déclarations auprès de Revenu Québec en utilisant leurs formulaires. Pour en savoir plus, consultez la publication de Revenu Québec IN‑203, Renseignements généraux sur la TVQ et la TPS/TVH, disponible à www.revenu.gouv.qc.ca, ou appelez au 1‑800‑567‑4692.

Quoi de neuf?

Nous avons indiqué ci‑dessous les principales modifications, y compris celles qui ont été annoncées, mais qui n’avaient pas encore été adoptées au moment où ce guide a été mis sous presse. Si elles deviennent loi telles qu’elles ont été proposées, elles seront en vigueur à la date indiquée. Pour en savoir plus sur ces modifications ou d’autres modifications, lisez les sections du guide encadrées de couleur.

Entreprise de taxi

Une entreprise de taxi désigne une entreprise de transport de passagers par taxi à des tarifs qui sont réglementés par des lois fédérales ou provinciales.

Remarque
Si un gouvernement provincial confère aux municipalités le pouvoir de réglementer les tarifs de taxi, nous considérons que ceux-ci sont réglementés par les lois provinciales.

Une entreprise de taxi comprend aussi les services de limousine même si les tarifs de ceux-ci ne sont pas établis selon un compteur. Par exemple, un service de limousine dont le tarif est établi selon un taux horaire et non selon un compteur est considéré comme une entreprise de taxi.

S'inscrire à la TPS/TVH

En tant que chauffeur de taxi ou de limousine autonome dans une entreprise de taxi, vous devez vous inscrire à la TPS/TVH.

Vous pouvez vous inscrire par voie électronique, par téléphone ou par écrit au moyen de l'une ou l'autre des méthodes suivantes :

• en ligne à www.inscriptionentreprise.gc.ca;
• en communiquant avec notre service de renseignements aux entreprises au 1-800-959-7775;
• en nous envoyant un formulaire RC1, Demande de numéro d'entreprise (NE), dûment rempli.

Si vous avez une autre activité commerciale (comme une entreprise de menuiserie), communiquez avec notre service de renseignements aux entreprises au 1-800-959-7775, pour en savoir plus.

Qu'est-ce que la TPS/TVH?

Dans ce chapitre, vous trouverez des renseignements généraux sur la facturation, la perception et la comptabilité de la TPS/TVH. Pour en savoir plus, consultez le guide RC4022, Renseignements généraux sur la TPS/TVH pour les inscrits.

Taux de la TPS/TVH
	Avant le 1er juillet 2010	Le 1er juillet 2010 ou après
Ontario	TPS de 5 %	TVH de 13 %
Colombie-Britannique	TPS de 5 %	TVH de 12 %
Nouvelle‑Écosse	TVH de 13 %	TVH de 15 %
Nouveau‑Brunswick	TVH de 13 %	TVH de 13 %
Terre‑Neuve‑et-Labrador	TVH de 13 %	TVH de 13 %
Territoires et les autres provinces au Canada	TPS de 5 %	TPS de 5 %

Exemple
Une course en taxi qui débute en Ontario et qui se termine en Ontario est assujettie à la TVH au taux de 13 %. De même, une course en taxi qui débute en Ontario et se termine au Québec est assujettie à la TVH au taux de 13 %.

Comment fonctionne la TPS/TVH

Les entreprises qui sont inscrites à la TPS/TVH ou qui doivent l’être sont appelées des inscrits au titre de la TPS/TVH. Si tel est votre cas, vous devez normalement percevoir la TPS/TVH sur les montants que vous facturez pour des fournitures taxables de biens et services. Cependant, la taxe est habituellement déjà comprise dans les tarifs de taxi et de limousine.

Dans l'industrie du taxi, les chauffeurs de taxi et de limousine fournissent essentiellement des services. Voici des exemples de montants facturés dans cette industrie :

• tarifs de taxi et de limousine établis selon un compteur;
• tarifs fixes facturés pour le transport de passagers par taxi et limousine;
• frais facturés à un chauffeur pour la location d'un véhicule;
• frais demandés par les propriétaires de licences de taxi pour l'utilisation des licences;
• frais de répartition facturés à un chauffeur par une station de taxis;
• frais divers comme les frais d'attente, de livraison de colis ou de transport de bagages.

Les entreprises doivent payer la TPS/TVH sur la plupart des achats qu’elles effectuent pour leur entreprise. En tant qu’inscrit, vous avez généralement le droit de demander un crédit de taxe sur les intrants (CTI) afin de récupérer la TPS/TVH payée ou payable sur les achats que vous avez effectués pour votre entreprise, comme l’essence, les dépenses liées aux réparations et aux lavages de véhicules. Vous devez conserver les registres des montants que vous payez ou que vous devez afin de justifier vos demandes de CTI. Pour en savoir plus, lisez « Conservation de registres ».

En tant qu’inscrit, vous êtes aussi tenu de remplir et de produire des déclarations de TPS/TVH selon des périodes de déclaration annuelles, trimestrielles ou mensuelles, selon le cas.

Lorsque vous produisez votre déclaration de TPS/TVH, vous devez utiliser la méthode habituelle pour calculer votre taxe nette, sauf si vous nous précisez que vous souhaitez utiliser la méthode rapide.

Si vous utilisez la méthode habituelle, additionnez la TPS/TVH que vous avez facturée ou perçue et soustrayez vos CTI de ce montant. La différence entre les deux montants, y compris tout redressement, constitue votre taxe nette.

Si vous avez facturé ou perçu plus de TPS/TVH payée ou payable sur vos achats d’entreprise, vous devez nous faire parvenir la différence. Si vous avez facturé ou perçu moins de TPS/TVH payée ou payable, vous pouvez demander un remboursement. Pour en savoir plus sur la méthode de calcul de votre taxe nette au moyen de la méthode habituelle, lisez la section intitulée « Calcul de la taxe nette au moyen de la méthode habituelle ».

La méthode rapide est une autre méthode pour calculer la taxe nette. Vous pouvez utiliser cette méthode si vos ventes annuelles taxables, y compris celles de vos associés, ne dépassent pas 200 000 $ (y compris la TPS/TVH et les fournitures détaxées) dans quatre trimestres d’exercice consécutifs au cours des cinq derniers trimestres. Si vous voulez utiliser cette méthode, appelez‑nous au 1‑800‑959‑7775. Vous pouvez commencer à l’utiliser au début de toute période de déclaration. Pour en savoir plus, consultez le guide RC4058, La méthode rapide de comptabilité pour la TPS/TVH. Pour en savoir plus sur la méthode de calcul de votre taxe nette au moyen de la méthode rapide, lisez la section intitulée « Calcul de la taxe nette selon la méthode rapide ».

Conservation de registres

Prenez soin de conserver les registres détaillés de vos fournitures, de vos achats d'entreprise et de la TPS/TVH que vous facturez, percevez, versez ou devez. Il vous faut ces renseignements pour remplir votre déclaration de TPS/TVH. Vous devez conserver une feuille de route quotidienne ou des données semblables. Conservez aussi les factures et les reçus originaux pour justifier la TPS/TVH déclarée et les CTI demandés pour chaque déclaration.

Vous devez conserver des livres comptables et registres en anglais ou en français au Canada. Vous devez également conserver tous les registres et les factures pour une période de six ans après la fin de l’année à laquelle ils se rapportent.

Toutefois, nous pouvons vous demander de les conserver pendant plus longtemps. Si vous voulez détruire vos livres avant la fin de cette période de six ans, vous devez nous envoyer une demande écrite et attendre notre autorisation écrite avant de le faire.

Comment produire vos déclarations et verser tout montant dû

Nous vous enverrons automatiquement le formulaire GST34, Déclaration des inscrits - Taxe sur les produits et services/taxe de vente harmonisée. Vous devez produire votre déclaration dûment remplie et verser tout montant dû à chaque période de déclaration. Selon votre situation, vous avez différentes options.

Vous pouvez produire votre déclaration et verser tout montant dû au moyen de l’une des options suivantes:

• par la poste à l’adresse indiquée sur votre déclaration de TPS/TVH;
• à votre institution financière (à moins que vous demandiez un remboursement ou que vous produisiez une déclaration nulle);
• par voie électronique.

IMPÔTNET TPS/TVH

Pour produire votre déclaration par voie électronique en utilisant IMPÔTNET TPS/TVH, allez à la page « Prêt à transmettre » sur le site Web de l’ARC et inscrivez les renseignements requis, y compris votre code d’accès de quatre chiffres.

Pour utiliser IMPÔTNET TPS/TVH ou pour en savoir plus, allez à www.arc.gc.ca/tpstvh‑impotnet.

IMPÔTEL TPS/TVH

Pour produire votre déclaration par voie électronique en utilisant IMPÔTEL TPS/TVH, appelez‑nous au 1‑800‑959‑2038 en utilisant votre téléphone à clavier. Un processus téléphonique automatisé vous invitera à donner vos renseignements de TPS/TVH, y compris votre code d’accès de quatre chiffres, par l’entremise du clavier numérique de votre téléphone.

Pour utiliser IMPÔTEL TPS/TVH ou pour en savoir plus, allez à www.arc.gc.ca/tpstvh‑impotel.

Transfert de fichiers TPS/TVH par Internet

Cette option vous permet de produire votre déclaration par voie électronique en utilisant un logiciel tiers de comptabilité homologué par l’ARC.

Pour en savoir plus, allez à www.arc.gc.ca/fichiers‑xml.

Vous ne pouvez pas utiliser cette méthode si vous êtes tenu de produire votre déclaration de TPS/TVH par l’entremise d’IMPÔNET TPS/TVH et IMPÔTEL TPS/TVH.

Comment verser tout montant dû pour une déclaration produite par voie électronique

Payez par voie électronique en utilisant l’option Mon paiement de l’ARC. Mon paiement est une option de paiement libre‑service qui permet aux particuliers et aux entreprises d'effectuer des paiements en ligne, par l'entremise du site Web de l'ARC, à partir d’un compte dans une institution financière canadienne participante. Pour en savoir plus sur cette option de paiement libre‑service, allez à www.arc.gc.ca/monpaiement.

Vous pouvez également payer par voie électronique en utilisant le service bancaire de votre institution financière par Internet ou par téléphone.

Si vous choisissez de ne pas payer par voie électronique, vous pouvez utiliser le formulaire RC158, Pièce de versement – Impôtnet/Impôtel TPS/TVH, pour verser tout montant dû pour une déclaration que vous produisez en utilisant IMPÔTEL TPS/TVH ou IMPÔTNET TPS/TVH. N’utilisez pas la partie du versement de votre déclaration de TPS/TVH.

Le formulaire RC158 n’est pas disponible sur notre site Web étant donné que nous ne l’émettons qu’en format préimprimé. Vous pouvez commander ces formulaires en utilisant une des options suivantes :

• sélectionnez le service Effectuer des demandes en direct dans Mon dossier d’entreprise, puis sélectionnez l’option Pièces de versement supplémentaires, en allant à /esrvc-srvce/tx/bsnss/myccnt/menu-fra.html;
• sélectionnez l’option Demandes de TPS/TVH dans Demandes en direct pour les entreprises, puis sélectionnez l’option Pièces de versement supplémentaires, en allant à www.arc.gc.ca/demandes‑entreprise;
• appelez‑nous au 1‑800‑959‑7775.

Échange de données informatisé (EDI)

Vous pouvez aussi produire vos déclarations et faire vos versements par voie électronique par l’entremise d’une institution financière participante. Pour en savoir plus, allez à www.arc.gc.ca/tpstvh‑edi ou communiquez avec votre institution financière.

Vous ne pouvez pas utiliser cette méthode si vous devez produire votre déclaration de TPS/TVH par l’entremise d’IMPÔNET TPS/TVH et IMPÔTEL TPS/TVH.

Mon dossier d'entreprise

Mon dossier d’entreprise vous permet de produire une déclaration de TPS/TVH sur Internet sans code d’accès Web. Pour utiliser ce service, ouvrez une session dans Mon dossier d’entreprise en utilisant votre ID d’utilisateur et votre mot de passe. Vous pouvez également consulter l’état de votre déclaration, le solde de votre compte et les opérations. Pour en savoir plus, allez à /esrvc-srvce/tx/bsnss/myccnt/menu-fra.html.

À votre institution financière

Si vous versez un montant dû, apportez votre déclaration et votre versement à votre institution financière participante au Canada.

Vous ne pouvez pas produire votre déclaration à votre institution financière si vous devez produire votre déclaration de TPS/TVH par voie électronique (lisez « Déclarations obligatoires par voie électronique ») ou si vous demandez un remboursement, vous produisez une déclaration nulle ou vous compensez le montant dû de votre déclaration par un remboursement.

Dans tous ces cas, vous devez utilisez l’une des autres options de production décrites dans cette section.

Si vous effectuez votre paiement à une institution financière et que vous devez joindre des documents à votre déclaration, envoyez‑nous ces documents séparément.

Par la poste

Vous pouvez poster votre déclaration et votre versement, s’il y a lieu, à l’adresse indiquée sur la déclaration de TPS/TVH.

Envoyez‑nous votre chèque établi à l’ordre du receveur général et n’oubliez pas d’y inscrive votre numéro d’entreprise. N’envoyez pas d’argent comptant par la poste. Pour éviter tout retard dans le traitement de votre déclaration, n'utilisez ni agrafe ni trombone pour y joindre vos reçus ou autres pièces justificatives.

Remarque
Si votre versement est de plus de 50 000 $, vous devez le payer à votre institution financière.

Vous ne pouvez pas utiliser cette option si vous devez produire votre déclaration de TPS/TVH par voie électronique.

Périodes de déclaration

Les périodes de déclaration sont des périodes pour lesquelles vous produisez vos déclarations de TPS/TVH. Pour chaque période de déclaration, vous devez préparer et nous envoyer une déclaration de TPS/TVH indiquant le montant de TPS/TVH perçu de vos clients ou facturé à ceux‑ci et le montant de crédit de taxe sur les intrants que vous demandez.

Au moment de votre inscription à la TPS/TVH, nous vous attribuons une période de déclaration qui exige que vous produisiez vos déclarations le moins souvent possible. Cette période sera annuelle, trimestrielle ou mensuelle, et sera établie en fonction du montant de vos fournitures taxables au cours de votre exercice précédent.

Si vous voulez changer la période de déclaration qui vous a été attribuée, envoyez‑nous le formulaire GST20, Choix visant la période de déclaration de TPS/TVH, dûment rempli, ou appelez‑nous au 1‑800‑959‑7775.

Périodes de déclaration attribuées et choix possibles
Montants des fournitures taxables annuelles	Période de déclaration attribuée	Choix possibles de périodes de déclaration
1 500 000 $ ou moins	Annuelle	Mensuelle ou trimestrielle
Plus de 1 500 000 $ à 6 000 000 $	Trimestrielle	Mensuelle
Plus de 6 000 000 $	Mensuelle	Aucun

Acomptes provisionnels

Si vous êtes un déclarant annuel, vous pourriez devoir verser des acomptes provisionnels. Vous devez verser des acomptes provisionnels durant l'exercice en cours si votre taxe nette pour l'exercice précédent était de 3 000 $ ou plus. Vous utilisez la taxe nette de l'exercice précédent pour calculer vos versements d'acomptes provisionnels.

Vous pouvez aussi choisir de calculer vos versements d’acomptes provisionnels selon une estimation de votre taxe nette de l’année en cours, si vous vous attendez à ce qu’elle soit moindre que celle de l’exercice précédent. Cependant, si le montant des acomptes provisionnels que vous versez est moindre que le montant que vous auriez dû verser, nous imposerons des intérêts sur les acomptes provisionnels sur la différence.

Vous pouvez utiliser le service du calculateur d'acomptes provisionnels pour calculer vos versements d'acomptes provisionnels et connaître les dates d'échéances, en allant à www.cra-arc.gc.ca/mondossier-entreprises.

Si votre taxe nette pour l'exercice en cours ou précédent est inférieure à 3 000 $, vous n'êtes pas tenu de verser des acomptes provisionnels trimestriels. Pour en savoir plus sur les acomptes provisionnels, y compris comment faire les versements, consultez le guide RC4022, Renseignements généraux sur la TPS/TVH pour les inscrits.


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Comment calculer votre taxe nette

Il existe deux méthodes pour calculer votre taxe nette : la méthode habituelle et la méthode rapide.

Calcul de la taxe nette au moyen de la méthode habituelle

La méthode habituelle pour calculer votre taxe nette lorsque vous remplissez une déclaration de TPS/TVH consiste à effectuer les étapes suivantes :

• calculer la taxe que vous avez facturée ou perçue au cours de la période de déclaration et inscrire le montant obtenu à la ligne 103 de votre déclaration de TPS/TVH;
• les crédits de taxe sur les intrants (CTI) que vous pouvez demander et inscrire le montant obtenu à la ligne 106 de votre déclaration de TPS/TVH.

En soustrayant la ligne 106 de la ligne 103 (plus ou moins les redressements), vous obtenez votre taxe nette (ligne 109 de votre déclaration de TPS/TVH).

Calculer la TPS/TVH comprise dans un tarif

Dans l'industrie du taxi, la TPS/TVH est normalement comprise dans les tarifs. Il vous faut alors calculer le montant de TPS/TVH compris dans les tarifs.

Si vos tarifs comprennent la TPS, multipliez le montant total par 5 et divisez le résultat par 105.

Exemple
Un chauffeur de taxi qui travaille en Manitoba facture un tarif de 35 $ pour un déplacement effectué d'un aéroport à un hôtel. La TPS comprise dans le tarif est ainsi établie :

(35 $ × 5) ÷ 105 = 1,67 $

Si vos tarifs comprennent :

• la TVH de 12 %, multipliez le total par 12 et divisez le résultat par 112;
• la TVH de 13 %, multipliez le total par 13 et divisez le résultat par 113;
• la TVH de 15 %, multipliez le total par 15 et divisez le résultat par 115.

 

Exemple
Un chauffeur de taxi qui travaille au Nouveau-Brunswick facture un tarif de 50 $ pour un déplacement effectué d'un aéroport à un hôtel. La TVH comprise dans le tarif est ainsi établie :

(50 $ × 13) ÷ 113 = 5,75 $

Calculer les CTI

Vous pouvez demander des CTI pour la TPS/TVH payée ou payable sur vos achats d’entreprise, par exemple :

• essence, carburant diesel et propane;
• réparation, entretien et lavage de véhicule;
• location et achat de véhicule.

Vous ne pouvez pas demander des CTI pour des frais d'assurance ou des intérêts, car ceux-ci ne sont pas assujettis à la TPS/TVH.

Il vous sera peut‑être possible d’utiliser la méthode simplifiée pour demander des CTI. Vous n’avez pas besoin de remplir de formulaire pour l’utiliser. Selon cette méthode, il vous suffit de multiplier le montant total des achats taxables pour lesquels vous avez demandé un CTI par les montants suivants :

• 5/105 pour les achats assujettis à la TPS;
• 12/112 pour les achats assujettis à la TVH en Colombie‑Britannique (pour le carburant admissible, multipliez le montant par 5/105);
• 13/113 pour les achats assujettis à la TVH en Ontario, au Nouveau‑Brunswick et à Terre‑Neuve‑et‑Labrador;
• 15/115 pour les achats effectués en Nouvelle‑Écosse.

Remarque
En Colombie‑Britannique, il y a un remboursement au point de vente de la partie provinciale de la TVH payable sur le carburant admissible. Cela signifie que vous payez seulement 5 % de la partie fédérale de la TVH lorsque vous achetez du carburant admissible pour votre taxi en Colombie‑Britannique. Pour calculer le montant de la taxe incluse sur une facture de carburant admissible, multipliez le montant total par 5/105. Pour en savoir plus, consultez l’info TPS/TVH GI‑061, Taxe de vente harmonisée de la Colombie‑Britannique – Remboursement au point de vente pour les carburants.

Pour en savoir plus sur la manière de calculer vos CTI, consultez le guide RC4022, Renseignements généraux sur la TPS/TVH pour les inscrits.

Pour obtenir de l'aide à remplir votre déclaration de TPS/TVH selon la méthode habituelle, lisez les instructions et les exemples qui commencent à la section intitulée « Instructions pour remplir votre déclaration de TPS/TVH ».


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Calcul de la taxe nette selon la méthode rapide

Le calcul selon la méthode rapide s’applique à la plupart de vos fournitures de biens et de services. Lorsque vous utilisez la méthode rapide, vous facturez et percevez toujours la TPS/TVH au taux applicable sur vos fournitures taxables (vos tarifs et les frais d’autres fournitures taxables peuvent déjà comprendre la TPS/TVH). Cependant, pour calculer votre taxe nette, multipliez par le ou les taux de versement de la méthode rapide, qui s’applique à votre situation, du montant total :

• de vos tarifs comprenant la TPS/TVH;
• d'autres recettes taxables pour lesquelles vous devez percevoir la TPS/TVH;
• de la TPS/TVH facturée ou perçue sur ces autres recettes taxables.

Pour votre entreprise de taxi, utiliser les taux de versement de la méthode rapide suivants :

• si vous êtes situé en Ontario, au Nouveau‑Brunswick ou à Terre‑Neuve‑et‑Labrador et que 90 % ou plus de vos services sont fournis dans ces provinces, utilisez le taux de 8,8 % de versement de la méthode rapide;
• si vous êtes situé en Nouvelle‑Écosse et que 90 % ou plus de vos services sont fournis dans cette province, utilisez le taux de 10,0 % de versement de la méthode rapide;
• si vous êtes situé en Colombie‑Britannique et que 90 % ou plus de vos services sont fournis dans cette province, utilisez le taux de 8,2 % de versement de la méthode rapide;
• si vous êtes situé dans un territoire ou dans toute autre province et que 90 % ou plus de vos services y sont fournis, utilisez le taux de 3,6 % de versement de la méthode rapide.

Remarque
Si vous vendez une immobilisation, comme un taxi, vous devez percevoir et inclure la TPS/TVH au taux normal dans le calcul de votre taxe nette; vous ne pouvez pas utiliser le taux de versement de la méthode rapide. Pour en savoir plus, consultez le guide RC4058, La méthode rapide de comptabilité pour la TPS/TVH.

Vous ne pouvez pas demander de CTI sur la plupart de vos achats d’entreprise si vous utilisez la méthode rapide. Puisque les taux de versement sont inférieurs aux taux de taxe que vous facturez, vous versez seulement une partie de la taxe que vous facturez ou percevez. La partie de la taxe que vous conservez représente la valeur approximative des CTI dont vous auriez demandé le remboursement autrement.

Remarque
Des règles particulières s'appliquent pour demander des CTI sur des immobilisations comme des taxis. Pour en savoir plus, consultez le guide RC4022.

Pour obtenir de l'aide pour remplir votre déclaration de TPS/TVH selon la méthode rapide, lisez les instructions et les exemples qui commencent à la section intitulée « Méthode rapide ».

Votre situation particulière déterminera si l’utilisation de la méthode rapide sera, ou non, plus profitable que la méthode habituelle.

Crédit de 1 % sur la première tranche de 30 000 $ de fournitures admissibles

Lorsque vous calculez votre taxe nette selon la méthode rapide, vous avez droit à un crédit de 1 % sur la première tranche de 30 000 $ (y compris la TPS/TVH) des fournitures sur lesquelles vous devez percevoir la TPS/TVH au cours de l'année. Vous pouvez demander ce crédit à la ligne 107 de votre déclaration de TPS/TVH.

Pour en savoir plus sur la méthode rapide, consultez le guide RC4058.


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Instructions pour remplir votre déclaration de TPS/TVH

Les exemples qui suivent vous aideront à remplir le formulaire GST34, Déclaration des inscrits - Taxe sur les produits et services/taxe de vente harmonisée (TPS/TVH).

Méthode habituelle

• Additionnez vos tarifs pour la période de déclaration.
• Calculez le montant de TPS/TVH compris dans les tarifs. Pour en savoir plus, lisez la section intitulée « Calculer la TPS/TVH comprise dans un tarif ». Inscrivez le résultat plus toute TPS/TVH facturée ou perçue sur d'autres revenus, et inscrivez le total à la ligne 103 de votre déclaration (TPS/TVH perçue ou à percevoir).
• À la ligne 101 (Ventes et autres revenus), indiquez le montant de tous vos revenus moins la TPS/TVH.
• Si vous n'avez pas de redressements à la ligne 104, inscrivez le montant de la ligne 103 à la ligne 105.
• Additionnez la TPS/TVH payée ou payable sur vos achats d'entreprise pour la période de déclaration. Inscrivez le résultat à la ligne 106 (Crédits de taxe sur les intrants[CTI]).
• Si vous n'avez pas de redressements à la ligne 107, inscrivez le montant de la ligne 106 à la ligne 108.
• Soustrayez le montant de la ligne 108 du montant de la ligne 105 et inscrivez le résultat à la ligne 109 (Taxe nette). Si le montant indiqué à la ligne 108 est inférieur à celui de la ligne 105, vous devez nous verser la différence. Si le montant est plus élevé, vous obtiendrez un remboursement.
• Produisez votre déclaration de TPS/TVH au plus tard à la date d'échéance et joignez-y votre versement pour toute TPS/TVH que vous devez.

 

Exemple 1 (TPS)
Vous êtes un chauffeur de taxi au Manitoba. Vous produisez votre déclaration de TPS/TVH une fois par année (déclarant annuel) et vous calculez votre taxe nette selon la méthode habituelle. La TPS de 5 % est comprise dans tous vos tarifs de taxi.

Vous avez perçu 35 000 $ au cours de l'année et avez payé 650,47 $ de TPS sur vos achats d'entreprise au cours de cette même année.

Total des tarifs (TPS comprise)	35 000,00 $
Montant de TPS compris dans vos tarifs 35 000 $ × (5 ÷ 105) =	1 666,67 $
Total de la TPS payée ou payable  sur les achats d’entreprise	650,47 $
Ligne 101 35 000 $ - 1 666,67 $ = (tarifs moins la TPS)	33 333,33 $
Ligne 103 35 000 $ × (5 ÷ 105) =	1 666,67 $
Ligne 105 (même montant qu'à la ligne 103 ci-dessus s'il n'y a aucun redressement)	1 666,67 $
Ligne 106 (CTI)	650,47 $
Ligne 108 (même montant qu'à la ligne 106 ci-dessus s'il n'y a aucun redressement)	650,47 $
Ligne 109 (ligne 105 - ligne 108) 1 666,67 $ - 650,47 $ =	1 016,20 $

Dans cet exemple, votre taxe nette due est de 1 016,20 $.

Exemple 2 (TVH)
Vous êtes un chauffeur de taxi en Ontario. Vous produisez vos déclarations de TPS/TVH tous les trois mois (déclarant trimestriel) et vous calculez votre taxe nette selon la méthode de calcul habituelle. La TVH de 13 % est comprise dans tous vos tarifs de taxi. Au cours du trimestre, vous avez perçu 15 000 $ et avez payé 521,74 $ de TVH sur vos achats d’entreprise.

Total des tarifs (TVH comprise)	15 000,00 $
Montant de TVH compris dans vos tarifs pour un trimestre 15 000 $ × (13 ÷ 113) =	1 725,66 $
Total de la TPS payée ou payable sur les achats d’entreprise	521,74 $
Ligne 101 15 000 $ - 1 725,66 = (tarifs moins la TVH)	13 274,34 $
Ligne 103 15 000 $ × (13 ÷ 113) =	1 725,66 $
Ligne 105 (même montant qu'à la ligne 103 ci-dessus s'il n'y a aucun redressement)	1 725,66 $
Ligne 106 (CTI)	521,74 $
Ligne 108 (même montant qu'à la ligne 106 ci-dessus s'il n'y a aucun redressement)	521,74 $
Ligne 109 (ligne 105 - ligne 108) 1 725,66 $ - 521,74 $ =	1 203,92 $

Dans cet exemple, votre taxe nette due est de 1 203,92 $.




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Méthode rapide

Pour la période de déclaration, additionnez les montants suivants :

• vos tarifs comprenant la TPS/TVH;
• les autres revenus taxables sur lesquels vous devez percevoir la TPS/TVH;
• la TPS/TVH facturée ou perçue sur ces autres revenus taxables.
• Inscrivez le résultat à la ligne 101 de votre déclaration de TPS/TVH (Ventes et autres recettes).
• Multipliez le montant de la ligne 101 par le taux de versement de la méthode rapide qui s’applique à votre situation. Pour en savoir plus sur les taux de versement, consultez le guide RC4058, La méthode rapide de comptabilité pour la TPS/TVH ou appelez‑nous au 1‑800‑959‑7775. Inscrivez le résultat à la ligne 103 de votre déclaration de TPS/TVH (TPS/TVH perçue et à percevoir).
• Si vous n'avez pas de redressements à la ligne 104, inscrivez le montant de la ligne 103 à ligne 105.
• Vous pouvez déduire un crédit de 1 % de la première tranche de 30 000 $ de fournitures taxables chaque année. Multipliez par 1 % le total de ce qui suit (jusqu'à concurrence de 30 000 $ au cours de chaque exercice) :
  • vos tarifs comprenant la TPS/TVH;
  • les autres revenus taxables sur lesquels vous devez percevoir la TPS/TVH;
  • la TPS/TVH facturée ou perçue sur ces autres revenus taxables.
• Inscrivez le résultat à la ligne 107 de votre déclaration de TPS/TVH (Redressements).
• Reportez le montant de la ligne 107 à la ligne 108.
• Soustrayez le montant de la ligne 108 du montant de la ligne 105 et inscrivez le résultat à la ligne 109 (Taxe nette). Si le montant indiqué à la ligne 108 est inférieur à celui de la ligne 105, vous devez nous verser la différence. Si le montant est plus élevé, vous obtiendrez un remboursement.
• Produisez votre déclaration de TPS/TVH au plus tard à la date d'échéance et joignez-y votre versement pour toute TPS/TVH que vous devez.

 

Exemple 1 (TPS)
Vous êtes un chauffeur de taxi en Saskatchewan. Vous produisez votre déclaration de TPS/TVH une fois par année (déclarant annuel) et vous calculez votre taxe nette selon la méthode rapide. Votre taux de versement est de 3,6 % et vos tarifs de taxi comprennent 5 % de TPS.

Total des tarifs (TPS comprise)	20 000 $
Total des tarifs fixes (TPS comprise)	5 000 $
Ligne 101 20 000 $ + 5 000 $ =	25 000 $
Ligne 103 25 000 $ × 3,6 % = (taux de versement de la méthode rapide de 3,6 %)	900 $
Ligne 105 Même montant qu'à la ligne 103	900 $
Ligne 107 25 000 $ × 1 % = (crédit de 1 %)	250 $
Ligne 108 Même montant qu'à la ligne 107	250 $
Ligne 109 (ligne 105 - ligne 108) 900 $ - 250 $ =	650 $

Dans cet exemple, votre taxe nette due est de 650 $.

Exemple 2 (TPS)
Vous êtes un chauffeur de taxi en Alberta. Vous produisez votre déclaration de TPS/TVH une fois par année (déclarant annuel) et vous calculez votre taxe nette selon la méthode rapide. Votre taux de versement est de 3,6 % et vos tarifs de taxi comprennent 5 % de TPS.

Total des tarifs (TPS comprise)	45 000 $
Ligne 101	45 000 $
Ligne 103 45 000 $ × 3,6 % = (taux de versement de la méthode rapide de 3,6 %)	1 620 $
Ligne 105 Même montant qu'à la ligne 103	1 620 $
Ligne 107 30 000 $ × 1 % = (crédit de 1 % sur la première tranche de 30 000 $)	300 $
Ligne 108 Même montant qu'à la ligne 107	300 $
Ligne 109 (ligne 105 - ligne 108) 1 620 $ - 300 $ =	1 320 $

Dans cet exemple, votre taxe nette due est de 1 320 $.

Exemple 3 (TVH)
Vous êtes un chauffeur de taxi à Terre-Neuve-et-Labrador. Vous produisez votre déclaration de TPS/TVH tous les trois mois (déclarant trimestriel) et vous calculez votre taxe nette selon la méthode rapide. Votre taux de versement est de 8,8 % et vos tarifs de taxi comprennent 13 % de TVH.

Total des tarifs (TVH comprise)	10 000 $
Ligne 101	10 000 $
Ligne 103 10 000 $ × 8.8 % = (taux de versement de la méthode rapide de 8,8 %)	880 $
Ligne 105 Même montant qu'à la ligne 103	880 $
Ligne 107 10 000 $ × 1 % = (crédit de 1 %. Lisez la remarque.)	100 $
Ligne 108 Même montant qu'à la ligne 107	100 $
Ligne 109 (ligne 105 - ligne 108) 880 $ - 100 $ =	780 $

Dans cet exemple, votre taxe nette due est de 780 $.

Remarque
Dans cet exemple, vous continueriez à déduire le crédit de 1 % au cours de l'exercice jusqu'à ce que vous atteigniez :

• soit votre crédit maximum de 300 $;
• soit la fin de votre exercice.



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Accédez à vos comptes d’entreprise en ligne avec Mon dossier d’entreprise. Grâce aux services offerts,
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• afficher le solde de vos comptes et opérations;
• transférer des paiements;
• obtenir des pièces de versement supplémentaires;
• calculer un solde futur;
• calculer vos acomptes provisionnels;
• effectuer des demandes relatives à des opérations financières en ligne;
• autoriser vos employés et vos représentants à avoir rapidement accès à l’information de vos comptes en ligne;
• produire une déclaration de TPS/TVH par voie électronique;
• voir l’état d’une déclaration;
• voir certaines pièces de correspondance (par exemple, des avis et des lettres);
• voir vos renseignements bancaires.

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Si vous n’êtes pas satisfait du service que vous avez obtenu, communiquez avec l’employé de l’Agence du revenu du Canada avec qui vous avez fait affaire (ou appelez au numéro qui vous a été donné). Si vous êtes toujours insatisfait du traitement de votre demande, demandez à parler au superviseur de l’employé.

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