Programme d'aide et de partenariat de la Direction des organismes de bienfaisance - Guide et demande de financement

RC4411(F) Rev.09

Table des matières

• Introduction
• Admissibilité au financement
  • Objectifs du Programme d’aide et de partenariat de la Direction des organismes de bienfaisance
  • Quelles sont les priorités de financement pour cette période?
  • Qui peut présenter une demande?
  • Quels types de projets le Programme appuie‑t‑il?
• Exigences concernant la demande
• Contactez-nous
• Financement disponible
• Élaboration de la demande
• Examen et approbation
  • Comment les demandes seront‑elles examinées?
  • Comment les demandeurs seront-ils informés du statut de leur demande?
• Exigences relatives à l’imputabilité et à l’évaluation
• Liste de contrôle de la demande
• Glossaire des termes
  • Annexe A - Demande de financement
  • Annexe B - Exemple de budget
  • Annexe C - Exemple de modèle logique

Introduction

Le Programme d’aide et de partenariat de la Direction des organismes de bienfaisance est conçu pour offrir un financement d’une durée limitée aux organismes de bienfaisance enregistrés et à but non lucratif desservant le secteur de la bienfaisance au Canada en vue d’élaborer et d’offrir une éducation et une formation novatrices sur l’observation des règlements par les autres organismes de bienfaisance enregistrés. Dans le cadre d’un appel d’offres national, l’Agence du revenu du Canada (ARC) invite les organismes intéressés à envoyer leur demande par écrit.

Pour obtenir de plus amples renseignements sur l’appel d’offres, veuillez consulter le site Web à l’adresse suivante : ww.arc.gc.ca/tx/chrts/fndng/menu-fra.html. On ne tiendra pas compte des soumissions non sollicitées relatives au financement.

Le présent guide de financement a été rédigé pour les organismes qui désirent demander un financement de projet en vertu du Programme d’aide et de partenariat de la Direction des organismes de bienfaisance suite à un appel de demande de financement. Si vous avez des questions au moment de remplir votre demande, n’hésitez pas à communiquer avec nous (consulter la section « Contactez-nous » ci-dessous).

Admissibilité au financement

Pour être admissible au financement, les projets doivent être liés à au moins un des objectifs du Programme et une des priorités de financement pour l’année.

L’objectif général du Programme est d’accroître l’observation du secteur de la bienfaisance en ce qui a trait aux dispositions pertinentes de la Loi de l’impôt sur le revenu (LIR). Voici les principaux objectifs du programme :

• améliorer la capacité du secteur d’établir et exécuter des programmes d’information durables axés sur l’observation de la loi;
• rehausser la capacité du secteur des organismes de bienfaisance de satisfaire de façon durable aux exigences réglementaires en matière d’observation de la loi;
• sensibiliser le secteur des organismes de bienfaisances aux obligations réglementaires qu’impose la Loi de l’impôt sur le revenu.

Quelles sont les priorités de financement pour cette période?

Les priorités de financement sont établies sur une base annuelle. Pour connaître la liste des priorités de financement actuelle, s’il vous plait consulter la page Appel d’offres à l’adresse suivante : www.arc.gc.ca/tx/chrts/fndng/pplctns-fra.html.

Qui peut présenter une demande?

Les organismes de bienfaisance enregistrés aux termes de la Loi de l’impôt sur le revenu et les organismes sans but lucratif au Canada desservant le secteur de la bienfaisance sont admissibles au financement en vertu du Programme d’aide et de partenariat de la Direction des organismes de bienfaisance.

Quels types de projets le Programme appuie‑t‑il?

En vertu du programme, un financement sous forme de contribution sera offert afin d’appuyer des activités associées à l’élaboration, à la mise en œuvre et à l’évaluation des projets réglementaires d’éducation et de formation liées à l’observation qui sont destinés aux organismes de bienfaisance enregistrés.
On tiendra compte des projets de taille, de durée et de portée diverses (p. ex., sous‑ensembles nationaux, provinciaux, municipaux, ou particuliers d’organismes de bienfaisance). Toutefois, la préférence peut être accordée aux projets dont la portée est nationale.

Les types de projets admissibles au financement comprennent, entre autres, ce qui suit :

• projets pilotes;
• conférences, ateliers, séances de formation;
• recherche ou études techniques;
• élaboration et diffusion de renseignements;
• produits de formation et d’éducation sur le Web;
• services de renseignements;
• projets de formation des formateurs.

Exigences concernant la demande

Pour être pris en considération en vue du financement, tous les demandeurs doivent fournir les renseignements et les documents suivants :

• une demande de financement remplie et signée (jointe comme annexe A) accompagnée de tous les documents nécessaires;
  • une lettre officielle précisant l’engagement de l’organisme à parrainer le projet;
  • le budget d’exploitation actuel et les derniers états financiers vérifiés

Les organismes de bienfaisance enregistrés doivent aussi fournir :

• leur numéro d’enregistrement.

Les organismes sans but lucratif doivent aussi fournir :

• des documents constitutifs tels que le certificat de constitution et les statuts constitutifs ou lettres patentes, les actes constitutifs ou les documents de fiducie.

Les demandes au Programme d’aide et de partenariat de la Direction des organismes de bienfaisance peuvent être présentées sous forme imprimée ou électronique suivie d’une copie imprimée signée. Pour télécharger une version électronique de ce guide, y compris la demande de financement, veuillez consulter le site suivant : www.arc.gc.ca/F/pub/tg/rc4411/.

Les demandes doivent être reçues au plus tard à la date limite indiquée dans l’Appel d’offres le cachet de la poste faisant foi. Les demandes reçues après la date limite ne seront pas prises en considération pour le financement.

Pour s’assurer que leur dossier est complet, les demandeurs sont invités à consulter la liste de contrôle de la demande.

Contactez-nous

Financement disponible

Les projets appuyés en vertu du Programme d’aide et de partenariat de la Direction des organismes de bienfaisance doivent être hors des opérations normales de l’organisme. Le Programme d’aide et de partenariat de la Direction des organismes de bienfaisance n’est pas destiné à financer les opérations courantes ou permanentes. Les projets appuyés en vertu du Programme d’aide et de partenariat de la Direction des organismes de bienfaisance recevront un financement sous forme de contribution au sens de la Politique sur les paiements de transfert du Secrétariat du Conseil du Trésor (SCT) (on peut se procurer une copie de la politique à l’adresse suivante www.tbs-sct.gc.ca/pol/doc-fra.aspx?id=13525.

Les contributions ne seront accordées que si l’ARC reçoit de l’argent du Parlement pour l’exercice au cours duquel les paiements de transfert doivent être effectués. Si le Parlement modifie les niveaux de financement, les bénéficiaires en seront informés immédiatement.

Le financement en vertu de ce Programme est limité à 500 000 $ par projet, par exercice (du 1er avril au 31 mars). Les demandes de financement pour l'année 2010 seront limitées à un an (1 avril 2010 au 31 mars 2011).

Le financement est limité et, par conséquent, tous les projets admissibles ne peuvent être financés. La préférence sera accordée aux propositions de projet qui sont susceptibles de produire des résultats concrets et qui seront les plus profitables aux organismes de bienfaisance enregistrés.

Le financement peut être utilisé uniquement pour les dépenses qui sont directement liées aux activités du projet. Les dépenses doivent être déterminées dans le budget du projet et approuvées par l’ARC. Voici des exemples de coûts admissibles :

• salaires et coûts salariaux du personnel;
• frais pour l’équipement et les services professionnels;
• frais d’élaboration du projet;
• coûts de suivi et d’évaluation de rendement du projet;
• frais d’établissement de rapports;
• frais de communication et de promotion;
• frais administratifs ne dépassant pas 15 % du coût total du projet.

Élaboration de la demande

Tous les demandeurs doivent remplir et présenter une Demande de financement accompagnée de tous les documents énumérés dans la demande (voir l’annexe A).

Lorsqu’ils remplissent le formulaire de demande, les candidats doivent démontrer, entre autres choses, que le projet est novateur, qu’il rencontre au moins un objectif du Programme et qu’il répond à au moins une des priorités du Programme. Le demandeur doit également décrire les activités entreprises en vue d’atteindre les objectifs et les résultats visés du projet, le processus par lequel les produits ou les résultats seront diffusés, une estimation des dépenses qui seront engagées et la stratégie visant à assurer la viabilité financière et la durabilité du projet après la période de financement fédéral.

Examen et approbation

Comment les demandes seront‑elles examinées?

Les demandes de financement seront d’abord examinées par l’ARC afin de s’assurer qu’elles sont complètes et que le projet respecte les priorités de financement et les critères d’admissibilité du Programme. L’ARC peut demander des renseignements supplémentaires au demandeur en vue d’établir son admissibilité.

Les demandes qui répondent aux critères de sélection seront acheminées au Comité d’examen des demandes. Ce Comité est composé de représentants de l’ARC et du secteur de la bienfaisance. Selon la nature des priorités, des représentants d’autres ministères fédéraux, des provinces, des territoires et du secteur universitaire peuvent prendre part à l’examen.

Lorsque le Comité examinera et recommandera les demandes en vertu du Programme, il tiendra compte des facteurs suivants :

• la mesure dans laquelle le projet appuie directement les objectifs du Programme d’aide et de partenariat de la Direction des organismes de bienfaisance et en permet la réalisation;
• la mesure dans laquelle le projet est lié à l’une des priorités de financement;
• la nature novatrice du projet et son efficacité en matière de coûts;
• la portée du projet;
• la durabilité du projet après la période du financement fédéral;
• la mesure dans laquelle le projet répond aux exigences de la Loi sur les langues officielles (LLO);
• la capacité du demandeur à exécuter les activités en fonction de l’expertise, du calendrier établi et du budget;
• la façon dont le projet sera élaboré, mis en œuvre, surveillé et évalué, ainsi que la possibilité de le documenter aux fins de perfectionnement des connaissances;
• le cas échéant, le niveau de soutien des intervenants;
• le cas échéant, le type, l’étendue et les plans de diffusion des produits et services créés;
• la possibilité de transférer le projet et l’expérience qu’il peut offrir à d’autres projets;
• le montant du financement demandé par rapport aux ressources disponibles auprès de l’ARC au cours d’un exercice donné.

Pour de plus amples renseignements, veuillez consulter les critères d’évaluation à l’adresse suivante : www.arc.gc.ca/tx/chrts/fndng/ssssmnt-fra.html.
Les demandes recommandées par le Comité d’examen des demandes seront acheminées à l’ARC pour un supplément d’examen. Les demandeurs ne devraient pas présumer d’un engagement de la part de l’ARC avant d’avoir reçu la confirmation de l’approbation.

Comment les demandeurs seront-ils informés du statut de leur demande?

Un accusé de réception confirmera que la demande a été reçue. Suivant le processus d’examen, les demandeurs recevront une lettre les informant de la décision concernant leur demande.
Chaque demande dont le financement est approuvé sera assujettie à une entente officielle précisant les responsabilités de chaque partie, les modalités en vertu desquelles les paiements seront effectués conformément à la Politique sur les paiements de transfert du Conseil du Trésor et la Loi sur la gestion des finances publiques (LGFP), et les mesures convenues mutuellement visant à évaluer dans quelle mesure les objectifs du projet seront atteints.
Il faudra compter environ six mois pour effectuer l’examen et l’approbation suivant la fin de la période de l’appel d’offres.

Exigences relatives à l’imputabilité et à l’évaluation

L’évaluation est un élément essentiel du Programme d’aide et de partenariat de la Direction des organismes de bienfaisance et des projets particuliers financés en vertu du Programme. Elle permet de faire le lien entre les objectifs et les réalisations et de montrer ce qui a bien fonctionné et ce qui a moins bien fonctionné.

Chaque organisme demandeur est invité à présenter un modèle logique (voir l’annexe C pour de plus amples explications) pour son projet dans le cadre de la demande de financement.

De plus, chaque organisme demandeur qui reçoit un financement de projet devra élaborer et mettre en œuvre un cadre d’évaluation pour son projet. En ce qui concerne les projets d’une seule année, ce cadre doit être présenté au cours du mois qui suit la date de début du projet indiquée dans l’entente de financement signée, et dans les six mois qui suivent dans le cas des projets pluriannuels. Le cadre doit déterminer les éléments suivants :

• les buts, les objectifs, les activités, les extrants et les résultats attendus du projet financé;
• les indicateurs et les mesures du rendement (tant qualitatifs que quantitatifs);
• une stratégie de mesure du rendement et d’établissement de rapports qui contient les sources de données et les méthodes de collecte des données.

Les activités et les coûts associés à l’élaboration du cadre d’évaluation sont admissibles au financement, y compris les coûts qui sont associés aux contrats des professionnels. Les demandeurs devraient s’assurer que le budget du projet inclus dans la demande de financement tient compte de tels coûts. En outre, la portée du cadre d’évaluation et de l’évaluation ultérieure devrait tenir compte de la durée, de la complexité et des coûts du projet financé.
En vertu des conditions de financement, les produits livrables en matière d’évaluation qui suivent sont attendus :

• un cadre d’évaluation (dans le mois qui suit la signature de l’entente de financement pour les projets d’un an ou dans les six mois suivant cette signature pour les projets pluriannuels);
• des rapports d’étape décrivant la nature des activités du projet, les renseignements sur la mesure du rendement de même que les réalisations et les résultats aux dates prévues et convenues;
• un rapport final décrivant les activités du projet, ce qui a fonctionné et de ce qui n’a pas fonctionné dans le projet, l’impact que le projet a eu dans le secteur de la bienfaisance à l’égard des objectifs mentionnés, ce qui aurait pu être fait autrement et l’utilisation prévue des résultats de l’évaluation aux fins de l’apprentissage continu.

En ce qui concerne les projets pluriannuels, les exigences suivantes doivent également être respectées :

• un rapport de mi-mandat sur l’évaluation du processus, présenté au milieu de la période de financement;
• un rapport sur le processus final et sur l’évaluation des résultats, présenté au plus tard six mois après la fin de la période de financement, qui présente les résultats complets de l’évaluation.

Les résultats tirés des rapports sur les projets seront utilisés dans l’évaluation générale du Programme d’aide et de partenariat de la Direction des organismes de bienfaisance.

La Direction des organismes de bienfaisance offre une aide technique pour les activités liées à l’évaluation.

On maintiendra une communication continue avec les bénéficiaires du financement afin de surveiller l’avancement et les activités du projet. Il est également possible que l’on effectue des visites sur les lieux du projet.

Les bénéficiaires du financement devront également fournir ce qui suit :

• états mensuels ou trimestriels des recettes et des dépenses, prévisions budgétaires pour la durée du projet et rapports d’activité mensuels ou trimestriels;
• états financiers vérifiés.

Liste de contrôle de la demande

• Une demande de financement remplie et signée.
• Une lettre officielle de l’organisme précisant l’engagement de l’organisme à entreprendre le projet.
• Les documents constitutifs tels que le certificat de constitution et les statuts constitutifs ou lettres patentes, les actes constitutifs ou les documents de fiducie ou, pour les organismes de bienfaisance enregistrés, le numéro d’enregistrement.
• Des lettres d’autorisation ou de soutien, le cas échéant.
• Les derniers états financiers vérifiés et le budget d’exploitation actuel de votre organisme.
• Pour les organismes du Québec, le cas échéant, une copie du décret qui permet à votre organisme de négocier et de conclure une entente avec l’ARC.

Glossaire des termes

Activités – Opération ou démarche exécutée par un organisme et destinée à produire des extrants précis (p. ex. des produits ou des services). Les activités font partie du premier chaînon de la progression vers l’atteinte des résultats.

Cadre d’évaluation – Un « plan » d’évaluation, également appelé Cadre de gestion et de responsabilisation axé sur les résultats (CGRR) au gouvernement fédéral. Il fournit des renseignements sur les réalisations attendues d’un projet et la façon dont on en fera la démonstration. Il comprend un profil de projet, un modèle logique, une stratégie de mesure permanente du rendement, une stratégie d’évaluation et une stratégie d’établissement de rapports.

Extrants – Produits ou services directs provenant des activités d’un projet et livrés à un groupe ou à une population cible.

Innovation – Les caractéristiques qui font que chaque projet proposé est différent des autres projets. Les innovations peuvent comprendre l’adoption de nouvelles approches, dimensions, méthodes ou technologies qui auront une incidence sur l’efficacité et efficience d’un projet.

Mesure du rendement – Collecte et interprétation de données sur les indicateurs du rendement qui déterminent dans quelle mesure les projets réussissent à produire les extrants et contribuent à la réalisation des résultats, et établissement de rapports à l’égard de ces données.

Modèle logique – Une illustration de la relation logique ou de cause à effet (c.‑à‑d. des liens) entre les activités et les extrants (produits ou services directs découlant des activités du projet) et les résultats du projet. Il est habituellement présenté sous forme d’organigramme et sert de feuille de route qui présente l’enchaînement des résultats reliant les activités aux résultats finaux et qui donne une idée des progrès réalisés en cours de route. Il fournit ainsi la toile de fond sur laquelle s’appuient les stratégies d’évaluation et de mesure du rendement.

Résultats – Conséquence externe qui peut être logiquement attribuable à un projet, à un programme ou à une initiative. Les résultats représentent les avantages tirés par les participants pendant ou après leur engagement dans programme. Les résultats peuvent se rapporter aux connaissances, aux compétences, aux attitudes, aux valeurs ou aux comportements. Il peut y avoir différents « niveaux » de résultats pour une initiative, un programme ou un projet particulier, les premiers résultats ayant une portée à plus long terme.

Stratégie de mesure du rendement – Sélection, élaboration et utilisation continue des mesures du rendement en vue d’orienter la prise de décisions. L’étendue des renseignements provenant d’une stratégie de mesure du rendement pourrait inclure la portée ou les groupes cibles, les extrants et les résultats, les mesures du rendement, les sources de données, la méthodologie et les coûts.

Sites Web de référence consultés

Le site Web du Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada présente un éventail d’ouvrages de référence liés à la gestion axée sur les résultats, y compris un guide sur l’élaboration de cadres de gestion axés sur les résultats (modèles logiques), disponibles à l’adresse suivante :
www.tbs-sct.gc.ca/eval/tools_outils/RBM_GAR_cour/Enh/module_02/module_02_f.asp.

En outre, vous trouverez un outil d’apprentissage en ligne sur la gestion axée sur les résultats à l’adresse suivante : www.tbs-sct.gc.ca/eval/tools_outils/RBM_GAR_cour/cour_f.asp.

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• Annexe A - Demande de financement (PDF)
• Annexe B - Exemple de budget (PDF)
• Annexe C - Exemple de modèle logique (PDF)