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Liste des organismes de bienfaisance Cherchez dans la liste en ligne des organismes de bienfaisance canadiens. Visionnez la déclaration de renseignements d'un organisme de bienfaisance pour connaître ses données financières et ses activités.
Présentation d'une demande d'enregistrement Comment faire une demande, le processus d'examen des demandes, fins et activités de bienfaisance, documents constitutifs, questions et réponses, et plus
Programme de contribution Détails sur le programme d'aide financière destiné aux organismes qui veulent élaborer et offrir des programmes d'information et d'apprentissage au secteur de la bienfaisance
Exploitation d'un organisme de bienfaisance enregistré Renseignements pour les directeurs et les fiduciaires concernant les obligations d'un organisme de bienfaisance en vertu de la Loi de l'impôt sur le revenu, y compris la production de la déclaration, les activités, les reçus, les exigences en matière de dépense, les livres de comptes et registres, les changements apportés, et plus
Politiques et lignes directrices Sommaires de la politique, énoncés de la politique, commentaires au sujet de la politique, jurisprudence, et législation
Révocation de l'enregistrement Types de révocation, conséquences, processus de révocation, impôt de révocation, exigences relatives au réenregistrement, et plus