Formulaires et publications reliés aux organismes de bienfaisance classés par type

Autres

• Les organismes de bienfaisance dans le contexte international
• RC306-K Faire un don : Renseignements à l'intention des donateurs - Trousse à l'intention des conférenciers
• RC4457 Organismes de bienfaisance de petite taille et ruraux : au service des Canadiens

Brochures

• P113 Les dons et l'impôt
• RC4407 Faire un don de bienfaisance : Renseignements à l'intention des donateurs
• T4118 Vérification des organismes de bienfaisance

Bulletins

• Bulletins

Bulletins d'interprétation

• IT64R4 CONSOLID Sociétés : Association et contrôle
• IT226R Don à un organisme de charité d'une participation résiduelle dans un bien immeuble ou d'une participation au capital d'une fiducie
• IT244R3 Dons par des particuliers de polices d'assurance-vie comme dons de charité
• IT288R2 Dons d'immobilisations à des organismes de bienfaisance et à d'autres entités
• IT297R2 Dons en nature à une oeuvre de charité et autres
• IT407R4 CONSOLID Disposition de biens culturels au profit d'établissements ou d'administrations désignés situés au Canada
• IT419R2 Sens de l'expression sans lien de dépendance

Circulaires d'information

• IC05-1R1, Tenue de registres électroniques
• IC75-2R8 Contributions à un parti enregistré, à une association enregistrée ou à un candidat à une élection fédérale'
• IC75-23 Frais de scolarité et dons de charité versés à des écoles laïques privées et à des écoles religieuses
• IC77-6R Organismes de bienfaisance enregistrés : Désignation d'organismes de bienfaisance associés
• IC78-10R5 Conservation et destruction des registres comptables
• IC84-3R6 Dons à certaines oeuvres de bienfaisance situées à l'étranger
• IC97-2R12 Formulaires hors série

Feuilles de renseignements

• GI-066 La façon dont un organisme de bienfaisance doit calculer la taxe nette dans ses déclarations de TPS/TVH
• GI-067 Lignes directrices générales en matière de TPS/TVH pour les organismes de bienfaisance
• RC191 Les dons de bienfaisance aux universités visées par règlement à l'extérieur du Canada

Formulaires

• RC232 Déclaration annuelle en vertu de la Loi sur les renseignements exigés des personnes morales de l'Ontario
• T913 Déclaration de l'impôt de la partie XI.2 - Impôt sur la disposition de certains biens -
• T1189 Demande d'enregistrement d'une association canadienne de sport amateur en vertu de la Loi de l'impôt sur le revenu
• T1235 Feuille de travail - Administrateurs, fiduciaires et autres responsables
• T1236 Feuille de travail - Donataires reconnus / Montants fournis aux autres organismes
• T1240 Demande de modification de la déclaration de renseignements des organismes de bienfaisance enregistrés
• T1259 Grille de calcul pour les gains en capital et le contingent des versements
• T2046 Déclaration d'impôt pour les organismes de bienfaisance dont l'enregistrement a été révoqué
• T2050 Demande d'enregistrement d'un organisme de bienfaisance en vertu de la Loi de l'impôt sur le revenu
• T2052 Association canadienne enregistrée de sport amateur - Déclaration de renseignements
• T2081 Feuille de travail sur la participation excédentaire des fondations privées
• T2092 Contributions à un parti enregistré ou à une association enregistrée - Déclaration de renseignements
• T2093 Contributions versées à un candidat à une élection - Déclaration de renseignements
• T2094 Organismes de bienfaisance enregistrés demande de réduction du contingent des versements
• T2095 Organismes de bienfaisance enregistrés demande de nouvelle désignation
• T2140 Déclaration de l'impôt de la partie V - Impôt sur les placements non admissibles d'un organisme de bienfaisance enregistré
• T3010-1 Déclaration de renseignements des organismes de bienfaisance enregistrés
• T3011 Demande de désignation d'organismes de bienfaisance associés
• XE8 Programme de remboursement de la taxe d'accise fédérale sur l'essence

Guides

• RC4034 Remboursement de la TPS/TVH pour les organismes de services publics - Y compris le formulaire GST66
• RC4082 Renseignements sur la TPS/TVH à l'intention des organismes de bienfaisance
• RC4143 Les organismes de bienfaisance enregistrés et les programmes de développement économique communautaire
• RC4409 Conservation de registres
• RC4411 Programme d'aide et de partenariat de la Direction des organismes de bienfaisance - Guide et demande de financement
• RC4424 Comment remplir la déclaration d'impôt pour les organismes de bienfaisance dont l'enregistrement a été révoqué
• T2082 Régime de participation excédentaire des fondations privées
• T4033-1 Comment remplir la déclaration de renseignements des organismes de bienfaisance enregistrés
• T4063 L'enregistrement d'un organisme de bienfaisance aux fins de l'impôt sur le revenu

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Impôt sur le revenu - nouvelles techniques

• No. 26

Lettres d'information

• Lettre d'information : Traitement des frais de scolarité comme dons de bienfaisance selon la circulaire d'information 75-23