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Formulaires reliés aux organismes de bienfaisance à remplir en direct

Comme c'est le cas pour tous les formulaires de l 'ARC, vous avez la responsabilité de fournir des renseignements complets et exacts dans les formulaires à remplir en direct.

Remarque
Si vous remplissez un des formulaires à remplir en direct ci-dessous et que vous sélectionnez ensuite le bouton « Guide » ou « Aide », vous pourriez perdre toutes les données que vous avez saisies. Pour éviter cela, vous pouvez effectuer l'une ou l'autre de ces options :

  • lisez le guide ou l'information d'aide avant de commencer à remplir le formulaire;
  • téléchargez et ouvrez le formulaire à remplir en direct dans une nouvelle fenêtre. Pour faire cela, consultez Pour télécharger un document.

Conseils utiles sur les formulaires à remplir en direct

T1189 Demande d'enregistrement d'une association canadienne de sport amateur en vertu de la Loi de l'impôt sur le revenu

T1235(09) Feuille de travail - Administrateurs, fiduciaires et autres responsables

T1236 Feuille de travail - Donataires reconnus / Montants fournis aux autres organismes

T2046 Déclaration d'impôt, pour les organismes de bienfaisance dont l'enregistrement a été révoqué

T2050 Demande d'enregistrement d'un organisme de bienfaisance en vertu de la Loi de l'impôt sur le revenu

T2052 Association canadienne enregistrée de sport amateur - Déclaration de renseignements

T3010-1 Déclaration de renseignements des organismes de bienfaisance enregistrés

T3011 Demande de désignation d'organismes de bienfaisance associés