Agence du revenu du Canada
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Objets modèles

Soulagement de la pauvreté

  • Soulager la pauvreté en subvenant aux besoins essentiels, y compris la nourriture, les vêtements et un abri aux personnes [précisez, p. ex. pauvres, dans le besoin, nécessiteuses, démunies, à faible revenu, dans le besoin financier et disposant de peu de moyens ou de moyens limités].
  • Soulager la pauvreté en opérant une banque d'alimentation destinée aux pauvres.
  • Offrir et exploiter des logements à but non lucratif ainsi que des installations connexes réservés aux [précisez, p. ex. personnes à faible revenu, personnes âgées, principalement à revenu faible ou modique, ou personnes handicapées, surtout celles à revenu faible ou modique].
  • Soulager la pauvreté en offrant de la nourriture et autres commodités de base aux personnes à faible revenu en établissant, en exploitant et en entretenant des maisons de refuge pour les sans-abri.

Avancement de l'éducation

  • Contribuer à l'avancement de l'éducation en établissant et en exploitant des écoles.
  • Éduquer le public en offrant des cours, des séminaires et des ateliers [précisez sur des sujets tels que].
  • Offrir des cours de préparation à l'accouchement qui mettent l'accent sur les soins axés sur la famille, la préparation au rôle parental ainsi que la nutrition.
  • Éduquer les jeunes en offrant des programmes de formation et des ateliers sur le leadership.
  • Éduquer les enfants en ce qui concerne les questions de sécurité en offrant des cours au niveau approprié, des séminaires et des ateliers sur [précisez le sujet].
  • Éduquer le public en ce qui concerne le développement économique en offrant des ateliers et des séminaires.
  • Éduquer le public au sujet de la faune avienne et de son habitat en offrant des cours, des ateliers et des séminaires sur ce sujet.
  • Éduquer le public concernant l'agriculture.
  • Contribuer à l'avancement de l'éducation en offrant des bourses d'études, des prix, des bourses de perfectionnement ou toute autre forme d'aide financière à [précisez].
  • Contribuer à l'avancement de l'éducation des étudiants de l'école [précisez le nom de l'école] en offrant des livres, de l'équipement et des moyens didactiques.
  • Former les agents de police, les enseignants, les travailleurs sociaux et les travailleurs d'intervention d'urgence sur la façon de reconnaître l'exploitation sexuelle en ligne et d'intervenir dans le but d'aider les enfants et les jeunes touchés par cette question.
  • Contribuer à l'avancement de l'éducation en menant une expo-sciences à l'intention des élèves d'un bout à l'autre du Canada.
  • Établir et maintenir une collection de ressources destinées à [précisez].
  • Établir, maintenir et exploiter un centre de formation pédagogique offrant un enseignement sur [précisez].
  • Éduquer le public et l'aider à mieux comprendre et apprécier la culture autochtone.

Avancement de la religion

  • Propager et enseigner les principes religieux, les doctrines, les rites et la culture associés à la foi [précisez la foi ou la religion].
  • Propager et prêcher les enseignements de la foi [précisez la foi ou la religion] ainsi que la culture, les doctrines, les principes religieux et les rites qui y sont associés.
  • Établir, maintenir et soutenir un lieu de culte menant des services conformément aux principes et aux doctrines de la foi [précisez la foi ou la religion].

Écoles religieuses

  • Établir et maintenir une école d'enseignement religieux [précisez la foi ou la religion] pour les enfants, les jeunes et les adultes.
  • Contribuer à l'avancement de la foi [précisez la foi ou la religion] en offrant des ressources pédagogiques et spirituelles aux [précisez] à l'échelle nationale et internationale.
  • Contribuer à l'avancement et à l'enseignement des doctrines, des observances et des principes religieux relevant de la foi [précisez la foi ou la religion] en offrant un établissement réservé aux programmes, à la musique et aux ateliers religieux ainsi qu'aux études [précisez, p. ex. bibliques, Talmudiques, Koraniques, etc].

Autres fins profitant à la collectivité

  • Exploiter un centre de jeunes, qui offre des programmes structurés axés sur la résolution de problèmes auxquels font face les jeunes.
  • Offrir, administrer et maintenir une installation à fins multiples pour la collectivité de [précisez la collectivité].
  • Exploiter un centre de jour destiné aux jeunes en difficulté, y compris les jeunes ayant un besoin spécial, une incapacité ou un problème de comportement, qui offre des activités pédagogiques, culturelles, récréatives et sociales dans un environnement supervisé.
  • Offrir des logements et des services de soutien aux personnes handicapées.
  • Fournir du personnel qualifié ou les services requis par les personnes ayant des incapacités mentales ou développementales afin d'aider ces dernières à acquérir des aptitudes de vie ainsi qu'à accomplir des activités récréatives et autres activités quotidiennes.
  • Mettre à la disposition des personnes handicapées, un établissement offrant des activités athlétiques et récréatives.
  • Offrir des programmes athlétiques et récréatifs visant à maintenir le bien-être physique, mental et émotionnel des personnes handicapées.
  • Offrir du counseling relatif à la maîtrise de la dynamique de la vie et d'autres services de soutien afin de permettre aux personnes handicapées de devenir plus indépendantes dans la collectivité.
  • Assurer une formation et un soutien aux personnes handicapées en vue de les aider à obtenir un emploi lucratif.
  • Offrir une aide financière aux jeunes aux prises avec des incapacités physiques afin de leur permettre de participer à des camps offrant des programmes adaptés à leurs besoins.
  • Offrir des programmes récréatifs aux enfants sourds et malentendants.
  • Fournir des appareils fonctionnels aux personnes sourdes et malentendantes.
  • Offrir aux jeunes une formation de cadets de l'air afin de promouvoir l'efficacité des Forces armées.
  • Offrir de l'instruction, du counseling et autres services de soutien aux immigrants et aux réfugiés dans le besoin y compris des cours de langue, une formation à l'emploi, des programmes de recherche d'emploi, des services de traduction et des programmes d'information sur la culture canadienne et la vie au Canada.
  • Ériger des structures de jeu pour les enfants.
  • Offrir des divertissements et de la thérapie aux enfants malades dans les hôpitaux.
  • Offrir et exploiter une clinique offrant des soins médicaux à [précisez].
  • Éduquer et instruire les professionnels de la santé quant à la prévention de divers problèmes de santé des pays en voie de développement ainsi que sur les mesures curatives qui s'y rapportent.
  • Construire et équiper un hôpital mobile en vue d'assurer des services médicaux ainsi que des services de soutien et de santé.
  • Établir, exploiter et maintenir un foyer de groupe à long terme pour les jeunes en difficulté.
  • Établir, exploiter et maintenir un centre d'apprentissage de la dynamique de la vie pour les enfants et les jeunes Autochtones en difficulté.
  • Offrir un vaste programme de suivi pour les jeunes en difficulté.
  • Offrir des programmes d'extension de services et d'intervention, des conférences et des ateliers jeunesse à l'intention des jeunes en difficulté.
  • Offrir une ligne d'écoute téléphonique aux enfants et aux jeunes en difficulté.
  • Fournir et maintenir un Jardin du souvenir au bénéfice de la collectivité.
  • Restaurer, élaborer et préserver le [précisez, p. ex. site historique] en vue d'éduquer le public et de commémorer ce site.
  • Offrir un soutien aux personnes endeuillées qui ont perdu un être cher.
  • Offrir du counseling et des programmes d'extension de services aux personnes touchées par la violence familiale.
  • Offrir des services de soutien aux personnes âgées, y compris des soins personnels, des services ménagers, des repas, des soins infirmiers, de l'aide au magasinage et le transport aux rendez-vous médicaux.
  • Établir et fournir des services de garde d'enfants.
  • Éduquer le public concernant l'agriculture en tenant une foire agricole rurale.

Counseling auprès des familles et des jeunes

  • Offrir un centre d'apprentissage aux fins d'évaluations pédagogiques, de gestion comportementale et de tutorat des enfants, des jeunes et des parents.
  • Offrir des programmes de mentorat, des ateliers et des séminaires aux parents, aux enfants et aux jeunes sur des sujets comme la maîtrise de la colère, le règlement de conflits et la communication efficace.

Santé

  • Fournir des hôpitaux à but non lucratif dotés d'équipement médical et dentaire.
  • Offrir des consultations en allaitement maternel aux mères qui allaitent.
  • Offrir du counseling post-partum aux nouvelles mères et à leur famille.
  • Éduquer et informer les femmes enceintes et leur famille en ce qui a trait à la préparation à l'accouchement et les soins de la petite enfance.

Arts

  • Éduquer le public et l'aider à mieux comprendre et apprécier les arts en offrant des représentations de nature artistique [précisez, p. ex. dans des places publiques, des foyers pour personnes âgées, des églises, des centres communautaires et des établissements d'enseignement] ainsi qu'en offrant des séminaires dans ce domaine.
  • Offrir des séminaires éducatifs liés aux arts du spectacle et aux arts visuels.
  • Produire des festivals d'arts du spectacle afin d'éduquer le public et l'aider à mieux comprendre et apprécier les arts du spectacle ainsi qu'éduquer les artistes en les faisant participer à de tels festivals et à des ateliers connexes.
  • Éduquer et sensibiliser le public en matière de représentations musicales et de compositions dans le cadre d'ateliers et de récitals.

Fondations

  • En Ontario
    Recueillir et maintenir un ou plusieurs fonds et affecter à l'occasion une partie ou la totalité de ces fonds, ainsi que leur revenu, à des organismes de bienfaisance qui sont également enregistrés conformément à la Loi de l'impôt sur le revenu (Canada).

  • Toutes les autres juridictions canadiennes
    Remettre des fonds à des «donataires reconnus» tels que définis au paragraphe 149.1 (1) de la Loi de l'impôt sur le revenu (Canada).

Veuillez noter:

Certaines provinces exigent que les organismes dont le but consiste à faire des dons à d'autres organismes n'outrepassent pas les limites qu'impose la common law, telle qu'administrée au niveau provincial. Afin de se conformer à ces exigences provinciales, toute référence à des donataires reconnus dans les objets corporatifs, devrait indiquer que les donataires sont des organismes de bienfaisance enregistrés. Un organisme peut décider de se conformer aux exigences des lois fiscales fédérales en remettant des fonds à des donataires reconnus qui ne sont pas des organismes de bienfaisance enregistrés mais ceci empêcherait l'organisme de se qualifier comme organisme de bienfaisance dans certaines provinces.

Développement international 

Soulagement de la pauvreté 

  • Soulager la pauvreté dans les pays en voie de développement en offrant de la nourriture et autres fournitures de base aux personnes dans le besoin.

Santé

  • Améliorer et favoriser la santé publique dans les pays en voie de développement en éduquant le public sur la prévention et le traitement des problèmes de santé ainsi qu'en effectuant des recherches sur et en documentant les changements de l'état de santé de la collectivité.

Eau potable 

  • Améliorer la qualité de l'eau potable en construisant des puits et des systèmes de traitement des eaux, d'irrigation et de traitement des eaux usées.

Agriculture 

  • Améliorer les compétences en foresterie, en agriculture et en horticulture ainsi que contribuer à la préservation de l'environnement dans les pays en voie de développement.

Secours aux sinistrés 

  • Subvenir aux besoins essentiels des victimes de sinistres.