Agence du revenu du Canada
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Ressources de l'ARC

  • Coordonnées des personnes-ressources
    Coordonnées de la Direction des organismes de bienfaisance de l'ARC.
  • Exemples - Reçus officiels de dons
  • Organismes de bienfaisance et dons
    Un site Web de l'ARC qui offre des renseignements sur la réglementation qui régit les organismes de bienfaisance en vertu de la Loi de l'impôt sur le revenu.
  • Projet Trident
    Un projet d'exécution mené dans l'ensemble de l'ARC qui vise à protéger l'assiette fiscale en poursuivant en justice les principaux participants à les fraudes des spécialistes en déclarations, les fraudes liées aux organismes de bienfaisance et le vol d'identité.
  • Questions et réponses
    Des réponses aux questions que vous vous posez concernant les dons à des organismes de bienfaisance enregistrés.