Vous ne pouvez pas trouver l'organisme de bienfaisance que vous cherchez?

Votre recherche d'un organisme de bienfaisance enregistré particulier dans la liste des organismes de bienfaisance pourrait être infructueuse pour plusieurs raisons, dont les suivantes :

• L'organisme de bienfaisance enregistré utilise un sigle ou un nom commercial différent dans le cadre de ses activités quotidiennes.
• L'organisme a présenté une demande d'enregistrement et celle-ci est toujours en suspens; par conséquent, les renseignements ne sont pas disponibles dans nos pages Web.
• Certains organismes, même s'ils sont autorisés à délivrer des reçus officiels de dons aux fins de l'impôt sur le revenu, ne sont pas des organismes de bienfaisance enregistrés et ils ne sont donc pas inclus dans la liste des organismes de bienfaisance. Ces organismes sont considérés comme des donataires reconnus et comprennent, sans toutefois s'y limiter, des associations canadiennes enregistrées de sport amateur, des organismes enregistrés de services nationaux dans le domaine des arts et les municipalités.

Si vous ne pouvez toujours pas trouver un organisme de bienfaisance dans la liste des organismes de bienfaisance, faites les étapes suivantes :

1. Faites une recherche dans la liste des organismes de bienfaisance dont le statut a été révoqué et annulé en effectuant une sélection appropriée à l'aide du menu déroulant « Par listes d'organisme » dans la page de recherche de base ou dans le champ « Statut de l'organisme de bienfaisance » dans la page de recherche avancée. Si vous trouvez le nom de l'organisme que vous cherchez dans l'une ou l'autre de ces listes, l'organisme n'est plus un organisme de bienfaisance enregistré et ne peut plus délivrer de reçus officiels de dons aux fins de l'impôt sur le revenu.
2. Si l'organisme de bienfaisance ne figure sur aucune de ces listes, communiquez avec l'organisme pour confirmer qu'il est actuellement enregistré auprès de l'ARC.
3. Si l'organisme confirme qu'il est enregistré auprès de l'ARC, demandez le numéro d'enregistrement/NE ou le nom de l'organisme de bienfaisance figurant sur ses reçus officiels de dons. Une fois que vous aurez obtenu ces renseignements, retournez à la liste des organismes de bienfaisance et effectuez une nouvelle recherche.

Si, après avoir franchi toutes les étapes qui précèdent, vous soupçonnez qu'il y a un problème avec la liste des organismes de bienfaisance, veuillez communiquer avec nous à l'adresse Charities-Bienfaisance@cra-arc.gc.ca ou appelez les Services à la clientèle de la Direction des organismes de bienfaisance, au 1-888-892-5667 ou au 1 800 665 0354 (téléimprimeur), pour obtenir plus de renseignements.