Agence du revenu du Canada
www.arc.gc.ca
Liens de la barre de menu commune
Liste des organismes de bienfaisance
L'Agence du revenu du Canada maintient une liste de recherche des organismes de bienfaisance canadiens dont le titre est Liste des organismes de bienfaisance. Vous pouvez utiliser cette liste pour:
- confirmer si un organisme de bienfaisance est enregistré conformément à la Loi de l'impôt sur le revenu, et ainsi, est autorisé à délivrer des reçus officiels de don;
- consulter les coordonnées d’un organisme de bienfaisance et la Déclaration de renseignements des organismes de bienfaisance enregistrés, laquelle comprend les renseignements financiers et les activités.
Recherche avancée | Conseils pour la recherche
Pour effectuer une recherche des autres organismes autorisés à délivrer des reçus officiels de don, allez à Listes des autres donataires reconnus.
Nouveau produit
Utilisez Points saillants des organismes de bienfaisance pour obtenir un sommaire de la Déclaration de renseignements des organismes de bienfaisance enregistrés produite par ces organismes dont l’exercice se termine le 1er décembre 2010 ou après. L’option « Les détails », demeure disponible pour tous les organismes de bienfaisance. Pour en savoir plus, allez à Renseignements à l’intention des utilisateurs de Points saillants des organismes de bienfaisance.
Points saillants - Un nouvel affichage qui offre un sommaire des activités, des recettes et des dépenses des organismes de bienfaisance enregistrés ou dont l’enregistrement a été révoqué
Les détails - Un affichage détaillé des activités, des recettes et des dépenses des organismes de bienfaisance enregistrés ou dont l’enregistrement a été révoqué
Comment puis-je obtenir d’une autre manière des renseignements concernant la liste des organismes de bienfaisance?
Vous pouvez :
- télécharger les données; ou
- demander des versions électroniques des résultats en appelant au 613-946-2412 ou au 1-877-442-2899 (sans frais). Vous pouvez aussi envoyer un courriel à charitylistings-ListeBienfaisance@cra-arc.gc.ca.
Remarque
La fonction de recherche de la liste des organismes de bienfaisance n'utilise pas les scripts informatisés pour gérer les recherches. Au lieu de cela, vous pouvez demander des versions électroniques des résultats.
