Conseils pour la recherche

Renseignements généraux

• Vous pouvez utiliser des lettres majuscules ou minuscules, des chiffres et des signes de ponctuation.
• N'utilisez pas les symboles %, ~, | ou _ dans votre recherche parce que notre système ne les reconnaît pas et enverra un message d'erreur.
• Pour les noms d'organismes de bienfaisance qui contiennent des sigles ou des abréviations, utilisez les éléments les plus distinctifs des noms.
• Lorsque vous cherchez un nom d'organisme de bienfaisance précis (par exemple, Association des sports aux quatre saisons), entrez un ou plusieurs des mots-clés du nom. Par exemple, si vous entrez Association sports saisons, le système cherchera tous les mots clés indiqués et le résultat affichera les noms de tous les organismes de bienfaisance qui contiennent les mots « Association » ET « sports » ET « saisons » dans leur dénomination sociale, sans ordre précis.
• Vous pouvez préciser votre recherche en utilisant des guillemets (" ") autour des mots clés afin d'obtenir des résultats qui correspondent à l'ordre exact de vos critères de recherche.

Liste des organismes de bienfaisance - Recherche de base

La fonction de recherche de base est le type de recherche par défaut et elle est composée de deux champs de critères de recherche :

• Par liste d'organismes
  • « Organismes de bienfaisance enregistrés canadiens » est la sélection par défaut utilisée pour faire une recherche dans les listes d'organismes de bienfaisance. Cette recherche affichera une liste de tous les organismes de bienfaisance enregistrés canadiens.
  • Vous pouvez préciser vos résultats de recherche en choisissant un statut d'organisme de bienfaisance à partir du menu déroulant.
• Par nom d'organisme
  • Entrez la dénomination sociale de l'organisme de bienfaisance.
  • N'entrez pas le nom commercial (par exemple, une version abrégée ou un sigle du nom complet).
  • Si vous n'êtes pas certain de l'orthographe exacte du nom d'un organisme de bienfaisance, vous pouvez entrer une partie du nom (par exemple, « sports » pour « Association des sports aux quatre saisons »).

Liste des organismes de bienfaisance - Recherche avancée

Choisissez le lien « Recherche avancée » à la page de recherche de base.

La recherche avancée est composée de 12 champs de critères de recherche facultatifs. Plus vous précisez votre recherche, plus les résultats en seront précis.

Si vous cliquez sur le bouton de recherche tout en utilisant les paramètres de recherche avancée par défaut (Organismes de bienfaisance enregistrés canadiens), une liste de tous les organismes de bienfaisance enregistrés canadiens sera affichée.

• Nom de l'organisme de bienfaisance
  • Entrez la dénomination sociale de l'organisme de bienfaisance.
  • N'entrez pas le nom commercial (par exemple, une version abrégée ou un sigle du nom complet).
  • Si vous n'êtes pas certain de l'orthographe exacte du nom d'un organisme de bienfaisance, vous pouvez entrer une partie du nom (par exemple, « sport amateur » pour « Association du sport amateur du Canada »).
• Numéro d'enregistrement/NE
  • Vous devez entrer les neuf chiffres du numéro d'enregistrement/NE.
  • Le fait d'entrer l'identificateur du compte à quatre chiffres est facultatif, et cet identificateur est habituellement 0001.
  • Le fait d'entrer uniquement les neuf premiers chiffres du numéro d'enregistrement/NE fera apparaître tous les comptes associés qui ont ce numéro d'enregistrement/NE.
• Statut de l'organisme de bienfaisance
  • « Organismes de bienfaisance enregistrés canadiens » est la sélection par défaut utilisée pour faire une recherche dans les listes d'organismes de bienfaisance. Cette recherche affichera une liste de tous les organismes de bienfaisance enregistrés canadiens.
  • Vous pouvez préciser vos résultats de recherche en choisissant un statut d'organisme de bienfaisance à partir du menu déroulant.
• Date d'entrée en vigueur du statut (aaaa/mm/jj)
  • Entrez une date et la fonction de recherche affichera le nom de tous les organismes de bienfaisance qui ont obtenu le statut choisi à cette date ou après. Par exemple, si vous choisissez « Organismes de bienfaisance enregistrés canadiens » sous « Statut de l'organisme de bienfaisance » et que vous entrez 2010/01/10 dans le champ « Date d'entrée en vigueur du statut », la recherche affichera une liste de tous les organismes de bienfaisance enregistrés au 1er janvier 2010 ou après.
• Sanction
  • Vous pouvez choisir entre deux options (pénalisé ou suspendu) dans le menu déroulant.
• Ville
  • Vous pouvez préciser votre recherche en ajoutant une ville.
  • Si vous n'êtes pas certain de l'orthographe exacte, vous pouvez entrer les premières lettres du nom de la ville.
  • Le trait d'union (-) est un caractère valide.
• Province/Territoire/Autre
  • Vous pouvez préciser votre recherche en choisissant une province ou un territoire dans le menu déroulant. Choisissez « Autres » si vous souhaitez visionner les organismes de bienfaisance dont l'adresse postale n'est pas au Canada.
• Pays
  • Vous pouvez préciser votre recherche en choisissant le pays de l'organisme de bienfaisance.
• Code postal/Code Zip
  • Entrez le code postal ou le code Zip au complet de l'organisme de bienfaisance
  • Le moteur de recherche acceptera uniquement A#A#A# pour les codes postaux et ##### pour les code Zip (pour les code Zip à neuf caractères, entrez uniquement les cinq premiers caractères).
• Désignation
  • Vous pouvez préciser votre recherche en choisissant une désignation d'organisme de bienfaisance à partir du menu déroulant. Une désignation d'organisme de bienfaisance est attribuée par la Direction des organismes de bienfaisance et est fondée sur la structure de l'organisme de bienfaisance, sa source de financement et son mode d'opération.
• Type d'organisme de bienfaisance
  • Vous pouvez préciser votre recherche en choisissant un type d'organisme de bienfaisance (bien être, santé, éducation, religion, ou bénéfice à la communauté et autre) à l'aide du menu déroulant.
• Catégorie
  • Choisissez une catégorie à l'aide du menu déroulant. La liste de catégories variera selon le « type d'organisme de bienfaisance » que vous choisissez. Par exemple, si vous souhaitez visionner uniquement des organismes de bienfaisance qui s'investissent dans des œuvres de bien-être, en particulier dans la catégorie des fonds pour les désastres, vous choisiriez alors « Bien-être » dans le champ « Type d'organisme de bienfaisance » et « Fonds pour les désastres » dans le champ « Catégorie ».

Vous ne pouvez toujours pas trouver l'organisme de bienfaisance que vous cherchez?

Votre recherche d'un organisme de bienfaisance enregistré particulier dans la liste des organismes de bienfaisance pourrait être infructueuse pour plusieurs raisons, dont les suivantes :

• L'organisme de bienfaisance enregistré peut utiliser un sigle ou un nom commercial différent dans le cadre de ses activités quotidiennes.
• L'organisme a présenté une demande d'enregistrement et celle-ci est toujours en suspens; par conséquent, les renseignements ne sont pas encore disponibles dans nos pages Web.
• Certains organismes, même s'ils sont autorisés à délivrer des reçus officiels de dons aux fins de l'impôt sur le revenu, ne sont pas des organismes de bienfaisance enregistrés et ils ne sont donc pas inclus dans la liste des organismes de bienfaisance. Ces organismes demeurent des donataires reconnus et comprennent, sans toutefois s'y limiter, des associations canadiennes enregistrées de sport amateur, des organismes enregistrés de services nationaux dans le domaine des arts et les municipalités.

Si vous ne pouvez toujours pas trouver un organisme de bienfaisance dans la liste des organismes de bienfaisance, faites les étapes suivantes :

1. Faites une recherche dans la liste des organismes de bienfaisance dont le statut a été révoqué et annulé en effectuant une sélection appropriée à l'aide du menu déroulant « Par liste d'organismes » dans la page de recherche de base ou dans le champ « Statut de l'organisme de bienfaisance » dans la page de recherche avancée. Si vous trouvez le nom de l'organisme que vous cherchez dans l'une ou l'autre de ces listes, l'organisme n'est plus un organisme de bienfaisance enregistré et ne peut plus délivrer de reçus officiels de dons aux fins de l'impôt sur le revenu.
2. Si l'organisme de bienfaisance ne figure sur aucune de ces listes, communiquez avec l'organisme pour confirmer qu'il est actuellement enregistré auprès de l'Agence du revenu du Canada (ARC).
3. Si l'organisme confirme qu'il est enregistré auprès de l'ARC, demandez le numéro d'enregistrement/NE ou le nom de l'organisme de bienfaisance figurant sur ses reçus officiels de dons. Une fois que vous aurez obtenu ces renseignements, retournez à la liste des organismes de bienfaisance et effectuez une nouvelle recherche.

Si, après avoir franchi toutes les étapes qui précèdent, vous soupçonnez qu'il y a un problème avec la liste des organismes de bienfaisance, veuillez communiquer avec nous à l'adresse Charities-Bienfaisance@cra-arc.gc.ca ou appelez les Services à la clientèle de la Direction des organismes de bienfaisance, au 1-888-892-5667 ou au 1-800-665-0354 (téléimprimeur), pour obtenir plus de renseignements.