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Vocabulaire contrôlé des sujets de l'ARC (VCSARC)

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avantage relatif aux automobiles
Anglais
automobile benefits
Terme générique
avantage imposable
Terme specifique
droit d'usage
Terme associé
automobile
frais de véhicule à moteur
véhicule à moteur
Note explicative
Un employé peut utiliser votre automobile pour des raisons qui ne sont pas liées à son emploi. L'usage personnel de l'automobile représente un avantage imposable pour l'employé.  


Pour vous servir encore mieux!

Date de modification :
2006-12-15
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