Agence du revenu du Canada Gouvernement du Canada
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Vocabulaire contrôlé des sujets de l'ARC (VCSARC)

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organisme de bienfaisance enregistré
Anglais
registered charities
Terme générique
organisme de bienfaisance
Terme associé
bien culturel
don
don à conserver pendant dix ans
don de biens culturels
don de biens écosensibles
donataire reconnu
exonéré d'impôt
inscription
institution publique
montant admissible du don
oeuvre d'art
reçu aux fins de l'impôt
sport
Note explicative
Organisme de charité enregistré ou une association canadienne enregistrée de sport amateur, au sens de la Loi de l'impôt sur le revenu. http://www.cra-arc.gc.ca/F/pub/gm/g400-4/g400-4-f.html  


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Date de modification :
2006-12-15
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