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Vocabulaire contrôlé des sujets de l'ARC (VCSARC)

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automobile
Anglais
automobiles
Terme générique
véhicule
voiture de tourisme
Terme associé
avantage relatif aux automobiles
frais de véhicule à moteur
stationnement
taxe d'accise
Note explicative
un véhicule à moteur conçu ou aménagé principalement pour transporter des personnes dans les rues et sur les routes et qui compte au maximum neuf places assises, y compris celle du conducteur. http://www.cra-arc.gc.ca/F/pub/tg/t4002/t4002-04-f.html  


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Date de modification :
2006-12-15
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