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Vocabulaire contrôlé des sujets de l'ARC (VCSARC)

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avantage
Anglais
advantage
Terme générique
don
Terme associé
juste valeur marchande
montant admissible du don
Note explicative
La valeur marchande totale de toute contrepartie (droit, privilège, avantage matériel) fournie pour le bien transféré.  


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Date de modification :
2006-12-15
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