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Vocabulaire contrôlé des sujets de l'ARC (VCSARC)

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réserve autochtone
Anglais
aboriginal reserves
Employer pour
réserve indienne
Terme générique
terre
Terme associé
autochtones
bande indienne
emplacement
taxe des Premières nations
taxe sur les produits et services des Premières nations
Note explicative
S'entend, au sens de la Loi sur les Indiens, d'une parcelle de terrain mise de côté à l'usage et au profit d'une bande et de terres équivalentes en vertu des lois sur l'autonomie gouvernementale http://www.cra-arc.gc.ca/F/pub/gm/b-039r2/b-039r2-f.html  


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Date de modification :
2006-12-15
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