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Vocabulaire contrôlé des sujets de l'ARC (VCSARC)

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taxe des Premières nations
Anglais
First Nations taxes
Employer pour
TPN
Terme générique
impôt
Terme associé
autochtones
bande indienne
boisson alcoolique
carburant
produit du tabac
réserve autochtone
taxe sur les produits et services des Premières nations
Note explicative
La taxe des Premières nations (TPN) est une taxe imposée sur les ventes de produits désignés effectuées dans certaines réserves des premières nations.  


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Date de modification :
2006-12-15
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