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Vocabulaire contrôlé des sujets de l'ARC (VCSARC)

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voiture de tourisme
Anglais
passenger vehicles
Terme générique
bien amortissable
véhicule
véhicule à moteur
Terme specifique
automobile
Note explicative
une automobile que vous avez achetée après le 17 juin 1987 ou que vous avez louée par un contrat de location conclu, prolongé ou renouvelé après le 17 juin 1987. http://www.cra-arc.gc.ca/F/pub/tg/t4002/t4002-04-f.html  


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Date de modification :
2006-12-15
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