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Vocabulaire contrôlé des sujets de l'ARC (VCSARC)

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Anglais
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pièces justificatives
Terme générique
livre et registre
Terme associé
document justificatif
Note explicative
Les pièces justificatives reflètent les ententes conclues entre les parties lors des transactions. Elles représentent généralement une preuve de transaction et elles peuvent être consultées en cas de différend entre les parties impliquées.  


Pour vous servir encore mieux!

Date de modification :
2006-12-15
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