Particuliers -- Autochtones

Guides

• Exonération du revenu selon la Loi sur les indiens
• Premières nations imposant la TPN
• Premières nations imposant la TPSPN
• RC4072 Taxe des Premières Nations (TPN)
• RC4365 Taxe sur les produits et services des Premières nations (TPSPN)
• RC4486 Programme d'apprentissage d'agent fiscal à l'intention des autochtones (PAAFA) - dépliant
• T4039 Déductions pour les habitants de régions éloignées - Endroits situés dans les zones visées par règlement

Formulaires

• 5011-C1 YT 432 - Impôt des Premières Nations du Yukon - T1 générale
• CPT124 Demande d'admission au Régime de pensions du Canada de l'emploi d'un indien au Canada dont le revenu est exempté en vertu de la Loi de l'impôt sur le revenu
• CPT20 Choix de verser une cotisation au Régime de pensions du Canada
• GST499-1 Annexe de la taxe des premières nations (TPN)
• GST531 Déclaration aux fins de l'autocotisation de la taxe sur les produits et services des Premières Nations (TPSPN)
• T2222 Déductions pour les habitants de régions éloignées
• TD1-IN Détermination de l'exonération à l'égard d'un revenu d'emploi d'un indien

Autres publications

• 97-211 Les décrets de remise visant les établissements indiens Allégement de taxes
• B-039R3 Politique administrative de la TPS/TVH - Application de la TPS/TVH aux indiens
• B-102 Taxe sur les produits et services des Premières nations - Lieu de fourniture
• ETSL6 Avis aux fournisseurs qui distribuent des cigarettes non marquées aux détaillants situés dans les réserves en Ontario
• NOTICE89 Taxe des premières nations
• NOTICE92A Taxe de la première nation de Kamloops
• NOTICE92B Questions et réponses: Taxe de la première nation de Westbank (TPN)
• NOTICE96 Taxe des Premières nations (TPN)
• NOTICE110 Avis - Taxe de la Première nation de Chemainus (frais d'amélioration de la collectivité de Chemainus)
• NOTICE113 Taxe de la Première nation de Buffalo Point
• NOTICE123 AVIS - Taxe de la Première nation de Adams Lake - frais d'amélioration de la collectivité de Adams Lake
• NOTICE125 Taxe de la Première nation de Tzeachten (Taxe de vente de Tzeachten)
• NOTICE141 Avis - Taxe de la Première nation de Shuswap - Taxation de la Première nation de Kinbasket
• NOTICE143R4 Application de la TPS/TVH aux Premières nations et aux Indiens du Yukon
• NOTICE155 Taxe de la Première nation de Cowichan Tribes (frais d'amélioration de la collectivité de Cowichan Tribes)
• NOTICE191 Taxe de la Première nation de Whitecap Dakota
• NOTICE198 La première nation de Kwanlin Dun
• NOTICE204 Inuit du Labrador
• NOTICE205 La TPSPN sur les terres des Tlicho
• NOTICE206 La Première nation de Carcross/Tagish
• NOTICE208 Taxe de la Première nation de Little Shuswap Lake (frais d'amélioration de la collectivité de Little Shuswap Lake)
• NOTICE214 La première nation de Tsawout commencera à imposer la taxe sur les produits et services des Premières nations (TPSPN)
• NOTICE217 Avis sur la TPS/TVH no. 217 Décret de remise visant l'accord de règlement conclu avec les Premières nations de Rainy River
• NOTICE222 La Première nation de Kwanlin Dun commence à imposer la taxe sur les produits et services des Premières nations (TPSPN)
• NOTICE223 Avis sur la TPS/TVH no 223 Le gouvernement du Nunatsiavut impose maintenant la taxe sur les produits et services des Premières nations (TPSPN)
• NOTICE227 Entrée en vigueur du Décret modifiant le Décret de remise visant les établissements innus du Labrador (2003)
• NOTICE229 La Première nation de Carcross/Tagish commence à imposer la taxe sur les produits et services des Premières nations (TPSPN)
• NOTICE230 Les Premières nations de Shuswap, de Akisqnuk, de Lower Kootenay, de St. Mary's et de Tobacco Plains commenceront à imposer la taxe sur les produits et services des Premières nations (TPSPN)
• NOTICE234 Les citoyens nisga'a et la TPS/TVH
• NOTICE237 La Nation Nisga'a commence à imposer la taxe sur les produits et services des Premières nations (TPSPN)
• NOTICE238 Premières nations qui ont signé un accord sur l'autonomie gouvernementale mettant fin à l'allègement de la taxe en vertu de la Loi sur les Indiens – Détermination de l'allègement fiscal pour les Indiens qui ne sont pas citoyens
• NOTICE239 La Première nation Tsleil-Waututh met en place la taxe sur les produits et services des Premières nations (TPSPN)
• P-230R Application de la Loi sur la taxe d'accise aux fournitures de biens meubles corporels effectuées par bail licence ou accord semblable à des Indiens, des bandes indiennes et des entités mandatée
• P-246 Magasins situés dans des endroits éloignés et autres magasins situés à l'extérieur d'une réserve qui réalisent d'importantes ventes auprès d'Indiens, de bandes indiennes et d'entités mandatées par une bande