Autres -- Impôt International et non-résidents

Guides

• 5013-G Guide général d'impôt et de prestations pour les non-résidents et les résidents réputés du Canada
• P102 Pension alimentaire - Y compris le formulaire T1158
• P151 Résidents canadiens qui séjournent dans le Sud
• RC4004 Programme des travailleurs agricoles saisonniers
• RC4027 Renseignements sur la TPS/TVH pour les non-résidents qui font affaire au Canada
• RC4031 Remboursement de la taxe aux visiteurs au Canada
• RC4160 Remboursement pour les voyages organisés, les congrès étrangers et les achats des exposants non-résidents
• RC4164 Demande de crédit d'impôt pour production cinématographique ou magnétoscopique canadienne
• RC4385 Demande de crédit d'impôt pour services de production cinématographique ou magnétoscopique
• RC4445 T4A-NR Paiements versés à des non-résidents pour services rendus au Canada
• T4001 Guide de l'employeur - Les retenues sur la paie et les versements
• T4002 Revenus d'entreprise ou de profession libérale
• T4012 Guide T2 Déclaration de revenus des sociétés
• T4013 T3 Guide des fiducies
• T4016 Organisations américaines exonérées - Selon l'article XXI de la convention fiscale entre le Canada et les États-Unis
• T4036 Revenus de location
• T4037 Gains en capital
• T4055 Nouveaux arrivants au Canada
• T4056 Les émigrants et l'impôt
• T4058 Les non-résidents et l'impôt
• T4061 Guide sur la retenue d'impôt des non-résidents
• T4131 Résidents canadiens qui séjournent à l'étranger
• T4133 Etes-vous un nouvel arrivant au Canada?
• T4144 Guide d'impôt pour le choix prévu à l'article 216
• T4145 Choix prévu à l'article 217 de la Loi de l'impôt sur le revenu
• T4155 Déclaration des revenus pour la sécurité de la vieillesse pour les non-résidents

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Formulaires

• 5013-D1 Grilles de calcul fédérales pour les non-résidents - T1 générale
• 5013-R T1 générale - Déclaration de revenus et de prestations pour les non-résidents et les résidents réputés du Canada
• 5013-SA Annexe A - État des revenus de toutes provenan vidéo au Canada(présentée par le particulier)
• 5013-SB Annexe B - Montant admissible des crédits d'impôt non remboursables pour les non-résidents et les résidents réputés du Canada - T1 générale
• 5013-SC Annexe C - Choix prévu à l'article 217 de la Loi de l'impôt sur le revenu pour les non-résidents et les résidents réputés du Canada - T1 générale
• CTB9 Prestation fiscale canadienne pour enfants état des revenus
• NR4 État des sommes payées au créditées à des non-résidents du Canada
• NR4SUM Déclaration des sommes payées ou créditées à des non-résidents du Canada
• NR4(OAS) Relevé de la sécurité de la vieillesse payée ou créditée à des non-résidents du Canada
• NR5 Formulaire électronique: Demande de réduction du montant à retenir au titre de l'impôt des non-résidents présentée par un non-résident du Canada
• NR6 Engagement à produire une déclaration de revenus par un non-résident touchant un loyer de biens immeubles ou une redevance forestière
• NR601 Certificat de propriété de non-résident - Retenue d'impôt
• NR602 Certificat de propriété de non-résident - Aucune retenue d'impôt
• NR603 Versement d'impôt sur le revenu gagné par un acteur non résident qui joue un rôle dans un film ou une production vidéo
• NR6A Demande de certificat d'exemption
• NR7-R Demande de remboursement des retenues d'impôt des non-résidents selon la Partie XIII
• NR73 Détermination du Statut de Résidence (Départ du Canada)
• NR74 Détermination du Statut de Résidence (Entrée au Canada)
• NRTA1 Autorisation d'exonération d'impôt de non-résidents
• R105 Demande de dispense de l'application de l'article 105 du règlement de l'impôt sur le revenu
• R106 Demande de dispense à l'article 102 du Règlement - industrie cinématographique
• R107 Demande de dispense à l'article 105 du Règlement - industrie cinématographique
• RC1 Demande d'un numéro d'entreprise (NE)
• RC151 Demande du crédit pour la TPS/TVH pour les particuliers qui deviennent résidents du Canada
• RC59 Formulaire de consentement de l'entreprise
• RC66 Demande de prestations canadiennes pour enfants
• T106 Déclaration de renseignements sur des opérations avec lien de dépendance effectuées avec des non-résidents
• T1131 Demande de crédit d'impôt pour production cinématographique ou magnétoscopique canadienne
• T1134-A Déclaration de renseignements sur les sociétés étrangères affiliées qui ne sont pas des sociétés étrangères affiliées contrôlées
• T1134-B Déclaration de renseignements sur les sociétés étrangères affiliées contrôlées
• T1135 Bilan de vérification du revenu étranger
• T1136 Déclaration des revenus pour la sécurité de la vieillesse
• T1141 Déclaration de renseignements sur les transferts ou prêts à une fiducie non résidente
• T1142 Déclaration de renseignements sur les attributions par des fiducies non résidentes et sur les dettes envers de telles fiducies
• T1159 Déclaration de revenus pour le choix prévu à l'article 216
• T1161 Biens possédés par un émigrant du Canada
• T1177 Demande de crédit d'impôt pour services de production cinématographique ou magnétoscopique
• T1243 Disposition réputée de biens par un émigrant du Canada
• T1244 Choix, en vertu du paragraphe 220(4.5) de la Loi de l'impôt sur le revenu, de reporter le paiement de l'impôt sur le revenu relatif à la disposition réputée de biens
• T1248 Annexe B, Montant admissible des crédits d'impôt non remboursables; et Annexe D, Renseignement sur votre statut de résidence
• T1261 Demande de numéro d'identification-impôt (NII) de l'Agence du revenu du Canada pour les non-résidents
• T1262 Déclaration d'impôt de la partie XIII.2 pour les placements de non-résidents dans des fonds communs de placement canadiens
• T1287 Demande de réduction du montant d'impôt à retenir sur le revenu gagné par un acteur non-résident qui joue un rôle dans un film ou une production vidéo au Canada (présenté par un particulier)
• T1288 Demande de réduction du montant d'impôt à retenir sur le revenu gagné par un acteur non-résident qui joue un rôle dans un film ou une production vidéo au Canada (présenté par une société)
• T2 Déclaration de revenus des sociétés
• T2SCH19 Renseignements sur les actionnaires non résidents
• T2SCH20 Partie XIV - Impôt supplémentaire des sociétés non-résidentes
• T2SCH91 Renseignements concernant les demandes d'exonération en vertu d'une convention fiscale
• T2SCH97 Renseignements supplémentaires sur les sociétés non-résidentes au Canada
• T2016 Déclaration d'impôt de la partie XIII - Impôt sur le revenu, provenant du Canada, des assureurs non résidents autorisés
• T2023 Choix concernant des prêts de non-résidents
• T2047 Accord concernant des montants impayés
• T2061A Choix, exercé par un émigrant, de déclarer la dispositions réputée d'un bien canadien imposable et le gain en capital ou la perte en capital s'y rapportant
• T2062 Demande par un non-résident du Canada d'un certificat de conformité relatif à la disposition d'un bien canadien imposable
• T2062A Demande par un non-résident du Canada d'un Certificat de conformité relatif à la disposition d'un avoir minier ou forestier canadien, d'un bien immeuble canadien (autre qu'un immobilisation), ou d'un bien canadien imposable amortissable
• T2062ASCH1 Disposition d'avoirs miniers canadiens par des non-résidents
• T2062B Avis de disposition de polices d'assurance-vie au Canada par un non-résident du Canada
• T2062BSCH1 Avis d'attestation et de versement
• T2062C Avis d'acquisition bien protege par une convention d'un vendeur non-resident
• T2091 (IND) Désignation d'un bien comme résidence principale par un particulier (autre qu'une fiducie personnelle)
• T2091(IND)-WS Feuille de travail pour résidence principal
• T2203 Impôts provinciaux et territoriaux - Administrations multiples
• T3RET Déclaration de renseignements et de revenus des fiducies - T3
• T4A-NR État des honoraires, des commissions ou d'autres sommes payées à des non-résidents pour services rendus au Canada
• T4ANRSUM Sommaire des honoraires, des commissions ou d'autres sommes payées à des non-résidents pour services rendus au Canada
• T626 Crédit d'impôt pour emploi à l'étranger (pour 2002 et les années suivantes)
• T776 État des loyers de biens immeubles
• TL11D Certificat de frais de scolarité - Établissements d'enseignement à l'extérieur du Canada pour les résidents réputés du Canada
• TX19 Demande d'un certificat de décharge

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Autres publications

• IC71-17R5 Directive sur l'aide donnée par l'autorité compétente en vertu des conventions fiscales du Canada
• IC72-17R5 Procédures concernant la disposition de biens canadiens imposables par des non résidents du Canada - Article 116
• IC75-6R2 Retenue d'impôt obligatoire sur les montants versés à des non résidents pour des services rendus au Canada
• IC76-12R6 Taux applicable de l'impôt de la partie XIII sur les sommes payées ou créditées aux personnes résidant dans des pays ayant conclu une convention fiscale avec le Canada
• IC77-16R4 Impôt des non-résidents
• IC77-9R Livres, registres et autres exigences auxquelles doivent satisfaire les contribuables ayant des corporations étrangères affiliées
• IC82-6R5 Certificat de décharge
• IC87-2R Prix de transfert international
• IC94-4R Prix de transfert international : Arrangement préalable en matière de prix de transfert (APP)
• IC94-4RSR Communiqué spécial - Arrangements préalables en matière de prix de transfert pour les petites entreprises
• IT76R2 Partie de la pension qui est exempte d'impôt lorsque l'employé a été un non-résident
• IT109R2 Sommes impayées
• IT137R3 Impôt supplémentaire à l'égard de certaines corporations exploitant une entreprise au Canada
• IT137R3SR Impôt supplémentaire à l'égard de certaines sociétés exploitant une entreprise au Canada
• IT155R3 Exemption d'impôt de non-résident pour les intérêts payables sur des obligations, des débentures, des bill
• IT155R3SR Exemption d'impôt de non-résident pour les intérêts payables sur des obligations, des débentures, des billets, des hypothèques ou des titres semblables
• IT221R3-CONSOLID Détermination du statut de résident d'un particulier
• IT270R3 Crédit pour impôt étranger
• IT303 Paiements en échange de connaissances techniques ou paiements sembles faits à des non-résidents
• IT303SR Paiements en échange de connaissances techniques ou paiements semblables faits à des non-résidents
• IT360R2 Intérêts payables en monnaie étrangère
• IT361R3 Exemption de l'impôt de la partie XIII sur les intérêts versés à des non-résidents
• IT393R2 Choix relatif à l'impôt sur les loyers et les redevances forestières de non-résidents
• IT420R3SR Non-résidents - Revenu gagné au Canada
• IT434R Location de biens immeubles par un particulier
• IT447 Résidence d'une fiducie ou succession
• IT451R Disposition et acquisition présumées de biens lorsque le contribuable cesse de résider au Canada ou devient résident du Canada
• IT465R Bénéficiaires non résidants d'une fiducie
• IT468R Frais de gestion ou d'administration payés à des non-résidents
• IT489R Vente d'actions à une corporation avec lien de dépendance
• IT494 Location de navires et d'aéronefs de non-résidents
• IT497R4 Crédit d'impôt pour emploi à l'étranger