Sujets -- Gains en capital

Guides

• T4037 Gains en capital

Formulaires

• RC310 Choix pour allègement spécial concernant le choix en vue de reporter l'impôt lié aux options d'achat de titres pour les employés
• T1A Demande de report rétrospectif d'une perte
• T123 Choix visant la disposition de titres canadiens
• T657 Calcul de la déduction pour gains en capital
• T936 Calcul de la perte nette cumulative sur placements (PNCP)
• T1105 État supplémentaire des dispositions d'immobilisations acquises avant 1972
• T1170 Gains en capital résultant du don de certaines immobilisations
• T1212 État du report des avantages liés aux options d'achat de titres
• T1255 Désignation d'un bien comme résidence principale par le représentant légal d'un particulier décédé
• T2017 Sommaire des provisions concernant des dispositions d'immobilisations
• T2057 Choix relatif à la disposition de biens par un contribuable en faveur d'une société canadienne imposable
• T2058 Choix relatif à la disposition de biens par une société de personnes en faveur d'une société canadienne imposable
• T2059 Choix relatif à la disposition de biens par un contribuable en faveur d'une société canadienne
• T2076 Choix visant la valeur au jour de l'évaluation dans le cas de biens en immobilisation détenus le 31 décembre 1971
• T2091(IND) Désignation d'un bien comme résidence principale par un particulier (autre qu'une fiducie personnelle)
• T2091(IND)-WS Feuille de travail pour résidence principal

Autres publications

• Annexe 3, Gains (ou pertes) en capital
• Brochure Les dons et l’impôt (P113)
• Le traitement fiscal des fonds communs de placement pour les particuliers (RC4169)
• IT232, Déductibilité des pertes dans l'année de la perte ou dans d'autres années
• IT479, Transactions de valeurs mobilières et son communiqué spécial