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Formulaires et publications
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Sujets -- Gains en capital
Guides
T4037 Gains en capital
Formulaires
RC310 Choix pour allègement spécial concernant le choix en vue de reporter l'impôt lié aux options d'achat de titres pour les employés
T1A Demande de report rétrospectif d'une perte
T123 Choix visant la disposition de titres canadiens
T657 Calcul de la déduction pour gains en capital
T936 Calcul de la perte nette cumulative sur placements (PNCP)
T1105 État supplémentaire des dispositions d'immobilisations acquises avant 1972
T1170 Gains en capital résultant du don de certaines immobilisations
T1212 État du report des avantages liés aux options d'achat de titres
T1255 Désignation d'un bien comme résidence principale par le représentant légal d'un particulier décédé
T2017 Sommaire des provisions concernant des dispositions d'immobilisations
T2057 Choix relatif à la disposition de biens par un contribuable en faveur d'une société canadienne imposable
T2058 Choix relatif à la disposition de biens par une société de personnes en faveur d'une société canadienne imposable
T2059 Choix relatif à la disposition de biens par un contribuable en faveur d'une société canadienne
T2076 Choix visant la valeur au jour de l'évaluation dans le cas de biens en immobilisation détenus le 31 décembre 1971
T2091(IND) Désignation d'un bien comme résidence principale par un particulier (autre qu'une fiducie personnelle)
T2091(IND)-WS Feuille de travail pour résidence principal
Autres publications
Annexe 3, Gains (ou pertes) en capital
Brochure Les dons et l’impôt (P113)
Le traitement fiscal des fonds communs de placement pour les particuliers (RC4169)
IT232, Déductibilité des pertes dans l'année de la perte ou dans d'autres années
IT479, Transactions de valeurs mobilières
et son
communiqué spécial