Agence du revenu du Canada
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Comités du Conseil de direction

Afin de permettre au Conseil de s'acquitter de ses responsabilités en matière de gouvernance, des comités ont été mis sur pied. Ces derniers sont chargés d'examiner en détail les points avant qu'ils ne soient présentés au Conseil aux fins d'examen.

Les comités de la vérification, de gouvernance, des ressources humaines et des ressources informent le Conseil et lui donnent des conseils et des recommandations au sujet des points qui relèvent de leur compétence.

Chaque comité élabore un plan de travail annuel pour guider ses activités de l'exercice à venir. La composition des comités et les liens à leurs chartres se trouvent ci‑dessous.

Membres et chartes des comités

Le comité de la vérification examine, au sein de l'Agence, le cadre comptable de l'Agence, les renseignements sur les finances et sur le rendement, les contrôles internes et le degré de tolérance des risques de même que l'observation par l'Agence des lois financières et environnementales.

  • Charte du comité de la vérification
  • Membres du comité de la vérification
     
    Président :
    Norman G. Halldorson
    Vice-président :
    Richard Daw
    Membres :
    Myles Bourke
    Gerard J. Fitzpatrick
    Président du Conseil de direction

Le comité de gouvernance étudie tous les aspects du cadre de gouvernance du Conseil afin de veiller à ce que le Conseil soit efficace et efficient en vue d'appuyer les opérations de l'ARC.

  • Charte du comité de gouvernance
  • Membres du comité de gouvernance
     
    Président :
    James R. Nininger
    Vice-présidente :
    Sylvie Tessier
    Membres :
    Gordon Gillis
    Raymond Desrochers
    Myles Bourke
    Commissaire du revenu
    Président du Conseil de direction

Le comité des ressources humaines examine la gestion des ressources humaines au sein de l'Agence et donne des conseils et des recommandations quant aux stratégies, aux initiatives et aux politiques de l'Agence en matière de ressources humaines.

  • Charte du comité des ressources humaines
  • Membres du comité des ressources humaines
     
    Président :
    Gordon Gillis
    Vice-présidente :
    Luce Samoisette
    Membres :
    John Firth
    James R. Nininger
    Commissaire du revenu
    Président du Conseil de direction

Le comité des ressources examine les budgets de fonctionnement et d'investissement de l'Agence, ainsi que l'élaboration de ses cadres de gestion, stratégies, politiques et pratiques de gestion administrative visant les fonds, les immeubles, les contrats, l'équipement, les renseignements, l'informatique et les obligations environnementales.

  • Charte du comité des ressources
  • Membres du comité des ressources
     
    Présidente :
    Fauzia Lalani
    Vice-présidente :
    Sylvie Tessier
    Membres :
    Richard (Rick) Thorpe
    Robert (Bob) M. Manning
    Commissaire du revenu
    Président du Conseil de direction