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Rendement du passé et renseignements reliés 2003-2008
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Table des matières
Avant-propos
Aide à la clientèle
Programme de résolution de problèmes
Aide aux contribuables et aux entreprises
Demande de renseignements des particuliers – Niveau de service téléphonique
Demande de renseignements des entreprises – Niveau de service téléphonique
Organismes de bienfaisance – Réponse aux demandes téléphoniques
Communication aux contribuables des décisions anticipées en matière d’impôt
Communication aux contribuables des interprétations techniques
Décisions et interprétations relatives à la TPS/TVH – Demandes écrites
Demandes d’agrément des régimes de pension
Régimes d’épargne-retraite (demande d’agrément, de modification ou de cessation)
Fonds de revenu de retraite (demande d’agrément, de modification ou de cessation)
Régime d’épargne-études (demande d’agrément, de modification ou de cessation)
Régimes de revenu différé – Réponse aux demandes écrites
Régimes de participation différée aux bénéfices – Agrément, modification et cessation
Cotisations de déclarations et traitement des paiements
Traitement des demandes de remboursement de la TPS/TVH aux visiteurs
Réponse aux demandes de redressements faites par les contribuables (T1)
Réponse aux demandes de redressement (T1) faites par les contribuables reçues par Internet
Envoi mensuel d’un relevé de paiements provisoires (RPP) aux sociétés et aux clients d’autres prélèvements
Traitement des déclarations de revenus des particuliers (T1) produites sur papier
Traitement des déclarations de revenus des particuliers (T1) produites au moyen de la TED, d’IMPÔTEL et d’IMPÔTNET
Traitement des déclarations des fiducies (T3)
Traitement des déclarations de la taxe d’accise, des droits d’accise et du droit pour la sécurité des passagers du transport aérien
Traitement des déclarations de TPS/TVH
Traitement des déclarations de revenus des sociétés (T2)
Observation en matière de production de déclaration et de versement
Traitement des demandes d’allégement pour les contribuables relatives aux comptes clients et aux comptes de fiducie
Programmes de prestations
Prestation fiscale canadienne pour enfants – Niveau de service téléphonique
Traitement des demandes de prestations et des formulaires d’état civil – Rapidité d’exécution
Traitement des demandes de prestations et des formulaires d’état civil – Exactitude
Réponse aux demandes de renseignements sur les prestations et les crédits – Rapidité d’exécution
Réponse aux demandes de renseignements sur les prestations et les crédits – Exactitude
Validation et contrôle – Résultat de l’examen
Traitement d’une demande d’autorisation ou d’annulation d’un représentant – Période de pointe
Traitement d’une demande d’autorisation ou d’annulation d’un représentant – En dehors de la période de pointe
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