Agence du revenu du Canada
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Rendement du passé et renseignements reliés 2003-2008
Table des matières
- Avant-propos
- Aide à la clientèle
- Aide aux contribuables et aux entreprises
- Demande de renseignements des particuliers – Niveau de service téléphonique
- Demande de renseignements des entreprises – Niveau de service téléphonique
- Organismes de bienfaisance – Réponse aux demandes téléphoniques
- Communication aux contribuables des décisions anticipées en matière d’impôt
- Communication aux contribuables des interprétations techniques
- Décisions et interprétations relatives à la TPS/TVH – Demandes écrites
- Demandes d’agrément des régimes de pension
- Régimes d’épargne-retraite (demande d’agrément, de modification ou de cessation)
- Fonds de revenu de retraite (demande d’agrément, de modification ou de cessation)
- Régime d’épargne-études (demande d’agrément, de modification ou de cessation)
- Régimes de revenu différé – Réponse aux demandes écrites
- Régimes de participation différée aux bénéfices – Agrément, modification et cessation
- Cotisations de déclarations et traitement des paiements
- Traitement des demandes de remboursement de la TPS/TVH aux visiteurs
- Réponse aux demandes de redressements faites par les contribuables (T1)
- Réponse aux demandes de redressement (T1) faites par les contribuables reçues par Internet
- Envoi mensuel d’un relevé de paiements provisoires (RPP) aux sociétés et aux clients d’autres prélèvements
- Traitement des déclarations de revenus des particuliers (T1) produites sur papier
- Traitement des déclarations de revenus des particuliers (T1) produites au moyen de la TED, d’IMPÔTEL et d’IMPÔTNET
- Traitement des déclarations des fiducies (T3)
- Traitement des déclarations de la taxe d’accise, des droits d’accise et du droit pour la sécurité des passagers du transport aérien
- Traitement des déclarations de TPS/TVH
- Traitement des déclarations de revenus des sociétés (T2)
- Observation en matière de production de déclaration et de versement
- Programmes de prestations
- Prestation fiscale canadienne pour enfants – Niveau de service téléphonique
- Traitement des demandes de prestations et des formulaires d’état civil – Rapidité d’exécution
- Traitement des demandes de prestations et des formulaires d’état civil – Exactitude
- Réponse aux demandes de renseignements sur les prestations et les crédits – Rapidité d’exécution
- Réponse aux demandes de renseignements sur les prestations et les crédits – Exactitude
- Validation et contrôle – Résultat de l’examen
- Traitement d’une demande d’autorisation ou d’annulation d’un représentant – Période de pointe
- Traitement d’une demande d’autorisation ou d’annulation d’un représentant – En dehors de la période de pointe
- Version imprimable
