Meilleurs conseils pour les comptes d'épargne libre d'impôt (CELI)

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L'abc du CELI :

 

Vidéo (FLV, 15.8 Mo, 2:25 min.)
Transcription et Aide

1. Types de placements admissibles dans un CELI

Votre CELI peut être composé de différents types de placements, semblables à ceux d'un régime enregistré d'épargne-retraite (REER). Il peut s'agir de certificats de placements garantis, d'obligations, de fonds communs de placement et d'actions. Pour en savoir plus, consultez Comment ouvrir un CELI ou communiquez avec votre institution financière.

2. Cotisations à votre CELI

En 2009, le plafond de cotisation maximal au CELI d'un particulier étaient de 5 000 $. Pour 2010 et 2011, vous devez prendre en considération trois éléments pour vos droits de cotisation CELI :

• votre plafond de cotisation CELI annuel de 5 000 $;
• vos droits inutilisés de cotisation à un CELI de l'année précédente;
• le montant total des retraits de votre CELI effectués dans l'année précédente.

Vous pouvez détenir plus d'un CELI en tout temps, pourvu que le total des cotisations à tous vos CELI durant l'année n'excède pas vos droits de cotisation CELI pour l'année. Pour en savoir plus, consultez Plafond de cotisation CELI.

3. Retraits de votre CELI

Les revenus gagnés, tels que les intérêts, les gains en capital et les dividendes, s'accumulent à l'abri de l'impôt dans votre CELI, et les retraits ne sont pas imposés. À l'exception de certains transferts, le montant de tout retrait de votre CELI, y compris le revenu gagné, sera pris en compte dans le calcul de vos droits de cotisation CELI pour l'année suivante. Pour en savoir plus, consultez Effectuer des retraits.

4. Transferts de fonds d'un CELI à un autre

Si vous avez plus d'un CELI, vous pouvez transférer directement les fonds d'un CELI à un autre, et ce, sans qu'il y ait d'incidence sur vos droits de cotisation. Le transfert direct doit être effectué par vos institutions financières. Si vous retirez vous-même des fonds d'un CELI et les versez dans un autre CELI, cette opération sera considérée comme une nouvelle cotisation. Par conséquent, la cotisation aura une incidence sur vos droits de cotisation, et vos cotisations excédentaires pourront être assujetties à l'impôt. Pour en savoir plus, consultez Transferts admissibles.

5. Impôt à payer sur un CELI

Si, à n'importe quel moment, vos cotisations dépassent vos droits de cotisation au CELI de l'année en cours, vos cotisations excédentaires seront assujetties à l'impôt. Vous devrez payer un impôt de 1 % par mois sur votre excédent de cotisation au CELI le plus élevé de chaque mois. Cet impôt s'accumule jusqu'à ce que le montant excédentaire soit retiré. Si vous avez fait des cotisations excédentaires, vous devriez retirer les fonds immédiatement afin d'éviter de payer un impôt supplémentaire. Pour en savoir plus, consultez Impôt à payer sur l'excédent CELI.

6. Déclarations CELI pour cotisations excédentaires

Si vous avez versé trop de cotisations à votre CELI, vous avez un excédent CELI, et l'ARC vous enverra une Déclaration CELI (une déclaration CELI déjà remplie et calculée au préalable), qui vous informera du montant d'impôt à payer sur votre excédent CELI. Pour en savoir plus, consultez Déclarations CELI et paiement de l'impôt.

Information additionnelle

• Compte d'épargne libre d'impôt (CELI) pour particuliers
• Comptes d'épargne libre d'impôt (CELI) – Administrateurs de régimes enregistrés