Publications classées par numéro de publication
Les bulletins d'interprétation en matière d'impôt sur le revenu seront progressivement remplacés par une nouvelle collection de publications techniques appelées Folios de l'impôt sur le revenu.
Pour plus de renseignements concernant les changements apportés aux publications des bulletins d'interprétation, veuillez consulter l'Introduction des folios de l'impôt sur le revenu et l'Annulation des publications techniques en matière d'impôt sur le revenu.
IC00-IC09 IC10-IC19 IC70-IC79 IC80-IC89 IC90-IC99
IT050-IT099 IT100-IT149 IT150-IT199 IT200-IT249
IT250-IT299 IT300-IT349 IT350-IT399 IT400-IT449
- IT500R Régimes enregistrés d'épargne-retraite - Décès d'un rentier
- IT501 Déduction pour amortissement - Biens utilises pour l'exploitation forestière
- IT501SR Déduction pour amortissement - Biens utilisés pour l'exploitation forestière
- IT502 Régimes de prestations aux employés et fiducies employés
- IT502SR Régimes de prestations aux employés et fiducies d'employés
- IT504R2-CONSOLID Artistes visuels et écrivains
- IT506 Impôt étranger sur le revenu à titre de déduction du revenu
- IT508R Prestations consécutives au décès
- IT510 Transferts et prêts de biens faits après le 22 mai 1985 à un mineur lié
- IT511R Transferts et prêts de biens entre conjoints et dans certains autres cas
- IT513R Crédits d'impôt personnels
- IT514 Frais de local de travail à domicile
- IT518R Frais pour des aliments, des boissons et des divertissements
- IT521R Frais de véhicule à moteur déduits par des travailleurs indépendants
- IT522R Frais afférents à un véhicule à moteur, frais de déplacement et frais de vendeurs engagés ou effectués par les employés
- IT523 Ordre des dispositions qui s'appliquent au calcul du revenu imposable d'un particulier et de son impôt à payer [1988 et années d'imposition suivantes]
- IT524 Fiducies - Transfert de dividendes imposables à un bénéficiaire -après 1987
- IT525R-CONSOLID Artistes de la scène
- IT526 Entreprise agricole - Méthode de comptabilité de caisse : redressements d'inventaire
- IT527 Actions privilégiées émises dans une situation de difficultés financières
- IT527-ERRATUM Actions privilégiées émises dans une situation de difficultée financières (Erratum)
- IT528 Transferts de fonds entre régimes agréés
- IT529 Programmes d'avantages sociaux adaptés aux besoins des employés
- IT530R Pensions alimentaires
- IT531 Arrangements de services funéraires
- IT532 Partie I.3 - Impôt des grandes sociétés
- IT533 Déductibilité de l'intérêt et questions connexes
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