Documents disponibles en braille

• 5000-D1 T1 générale 2011 - Grilles de calcul fédérales - Version pour tous SAUF pour le Québec et les non-résidents
• 5000-G Guide général d'impôt et de prestations 2011 - Toutes les provinces à l'exception des non-résidents
• 5000-R T1 générale 2011 - Déclaration de revenus et de prestations - Version pour tous SAUF pour NL, NS, QC, ON, SK, BC, YT, NT et les non-résidents
• 5000-S3 T1 générale 2011 - Annexe 3 - Gains (ou pertes) en capital en 2011 - Version pour tous
• 5000-S4-5 T1 générale 2011 - Annexe 4 - État des revenus de placements - Annexe 5 - Renseignements sur les personnes à charge - Version pour tous
• 5000-S4-5 T1 générale 2011 - Annexe 4 - État des revenus de placements - Annexe 5 - Renseignements sur les personnes à charge - Version pour tous
• 5000-S6 T1 générale 2011 - Annexe 6 - Prestation fiscale pour le revenu de travail - Version pour tous SAUF pour le QC, AB, BC et NU
• 5000-S7 T1 générale 2011 - Annexe 7 - REER – Cotisations inutilisées, transferts et opérations dans le cadre du RAP ou du REEP - Version pour tous
• 5000-S9 T1 générale 2011 - Annexe 9 - Dons - Version pour tous
• 5000-S11 T1 générale 2011 - Annexe 11 - Frais de scolarité, montant relatif aux études et montant pour manuels - Version pour tous SAUF pour le QC et les non-résidents
• 5000-S13 T1 générale 2011 - Annexe 13 - Cotisations à l'assurance-emploi pour le revenu d'un travail indépendant et pour d'autres revenus admissibles - Version pour tous SAUF pour le QC
• 5000-s2-8 T1 générale 2011 - Annexe 2 - Montants fédéraux transférés de votre époux ou conjoint de fait - Annexe 8 - Cotisations au RPC pour le revenu d'un travail indépendant et pour d'autres revenus - Version pour tous SAUF pour le QC et les Non-Résidents
• 5000-s2-8 T1 générale 2011 - Annexe 2 - Montants fédéraux transférés de votre époux ou conjoint de fait - Annexe 8 - Cotisations au RPC pour le revenu d'un travail indépendant et pour d'autres revenus - Version pour tous SAUF pour le QC et les Non-Résidents
• 5005-D1 T1 générale 2011 - Grilles de calcul fédérales - Version pour le Québec (QC) seulement
• 5005-PC T1 générale 2011 - Renseignements pour les résidents du Québec
• 5005-R T1 générale 2011 - Déclaration de revenus et de prestations - Version pour le Québec (QC) seulement
• 5005-S1 T1 générale 2011 - Annexe 1 - Impôt fédéral - Version pour le Québec (QC) seulement
• 5005-S2-8 T1 générale 2011 - Annexe 2 - Montants fédéraux transférés de votre époux ou conjoint de fait - Annexe 8 - Cotisations au RPC pour le revenu d'un travail indépendant et pour d'autres revenus - Version pour le QC et les Non-Résidents
• 5005-S2-8 T1 générale 2011 - Annexe 2 - Montants fédéraux transférés de votre époux ou conjoint de fait - Annexe 8 - Cotisations au RPC pour le revenu d'un travail indépendant et pour d'autres revenus - Version pour le QC et les Non-Résidents
• 5005-S6 T1 générale 2011 - Annexe 6 - Prestation fiscale pour le revenu de travail - Version pour le Québec (QC) seulement
• 5005-S10 T1 générale 2011 - Annexe 10 - Cotisations à l'assurance-emploi (AE) et au Régime provincial d'assurance parentale (RPAP) - Version pour le Québec (QC) et les non-résidents seulement
• 5005-S11 T1 générale 2011 - Annexe 11 - Frais de scolarité, montant relatif aux études et montant pour manuels - Version pour le Québec (QC) et les non-résidents seulement
• 5005-S13 T1 générale 2011 - Annexe 13 - Cotisations à l'assurance-emploi pour le revenu d'un travail indépendant et pour d'autres revenus admissibles - Version pour le Québec (QC) seulement
• 5010-R T1 générale 2011 - Déclaration de revenus et de prestations - Version pour la Colombie-Britannique (BC) seulement
• IC00-1R2 Programme des divulgations volontaires
• IC01-1 Pénalités administratives imposées à des tiers
• IC07-1 Dispositions d'allègement pour les contribuables
• IC70-6R5 Décisions anticipées en matière d'impôt sur le revenu
• IC71-9R Dividendes non réclamés
• IC71-14R3 La vérification fiscale
• IC72-5R2 Régimes enregistrés de prestations supplémentaires de chômage
• IC72-13R8 Régimes de pension des employés
• IC72-22R9 Régimes enregistrés d'épargne-retraite
• IC73-13 Clubs de placement
• IC73-13SR C.S. - Clubs de placement
• IC74-21R Paiements provenant de régimes de pension et de régimes de participation différée aux bénéfices - RAIR 40
• IC75-7R3 Nouvelle cotisation relative à une déclaration de revenu
• IC75-23 Frais de scolarité et dons de charité versés à des écoles laïques privées et à des écoles religieuses
• IC77-9R Livres, registres et autres exigences auxquelles doivent satisfaire les contribuables ayant des corporations étrangères affiliées
• IC77-11 Nouvelles cotisations relatives à la taxe sur les ventes -Déductibilité lors du calcul du revenu
• IC77-16R4 Impôt des non-résidents
• IC78-4R3 Taux de crédit d'impôt à l'investissement
• IC78-4R3SR Communiqué spécial - Taux de crédit d'impôt à l'investissement
• IC78-18R6 Fonds enregistrés de revenu de retraite
• IC82-2R2 Dispositions législatives relatives au numéro d'assurance sociale et établissement des feuillets de renseignements
• IC84-1 Révision des réclamations de la déduction pour amortissement et d'autres déductions admissibles
• IC84-6 Accord entre le Canada et les États-Unis sur la sécurité sociale
• IC86-4R3 Recherche scientifique et développement expérimental
• IC87-3 Régimes d'épargne-actions de l'Alberta
• IC88-2 Disposition général anti-évitement article 245 de la Loi de l'impôt sur le revenu
• IC88-2S1 Disposition général anti-évitement
• IC89-3 Exposé des principes sur l'évaluation de biens mobiliers
• IC89-4 Déclarations de renseignements sur les abris fiscaux
• IC94-2 RS & DE Application de la Loi à l'industrie des machines et du matériel
• IT51R2 Fournitures en main à la fin de l'exercice
• IT51R2 Fournitures en main à la fin de l'exercice
• IT51R2SR Fournitures en main à la fin de l'exercice financier
• IT51R2SR Fournitures en main à la fin de l'exercice financier
• IT59R3 Intérêts sur des dettes non encore payées à des non-résidents déterminés (capital-actions réduit)
• IT63R5 Avantages, y compris les frais pour droit d'usage d'une automobile qui découlent de l'usage à des fins personnelles d'un véhicule à moteur fourni par l'employeur après 1992
• IT65 Fractionnement d'actions et consolidations
• IT66R6 Dividendes en capital
• IT67R3 Dividendes imposables reçus de corporations résidant au Canada
• IT73R6 Déduction accordée aux petites entreprises
• IT75R4 Bourses d'études, bourses de perfectionnement, bourses d'entretien, récompenses, subventions de recherches et soutien financier
• IT75R4 Bourses d'études, bourses de perfectionnement, bourses d'entretien, récompenses, subventions de recherches et soutien financier
• IT76R2 Partie de la pension qui est exempte d'impôt lorsque l'employé a été un non-résident
• IT79R3 Déduction pour amortissement - Immeubles et autres structures
• IT81R Sociétés - L'impôt sur les non-résidents associés
• IT83R3 Organismes sans but lucratif - Imposition du revenu tiré de biens
• IT85R2 Fiducie de santé et de bien-être au bénéfice d'employés
• IT86R Voeu de pauvreté perpétuelle
• IT87R2 Revenu des titulaires de polices d'assurance-vie provenant de ces mêmes polices
• IT88R2 Dividendes en actions
• IT90 Qu'est-ce qu'une société?
• IT91R4 Emploi sur un chantier particulier ou en un endroit éloigné
• IT92R2 Revenu des entrepreneurs
• IT95R Gains et pertes sur change étranger
• IT96R6 Octroi d'options par une société en vue de l'acquisition d'actions, d'obligations ou de débentures et par une fiducie en vue de l'acquisition d'unités
• IT99R5-CONSOLID Frais juridiques et comptables
• IT102R2 Conversion de biens, autres qu'un bien immeuble, de ou à l'inventaire
• IT103R Cotisations payées à un syndicat ou à un comité paritaire ou consultatif
• IT104R3 Déductibilité des amendes ou des pénalités
• IT105 Frais d'administration des régimes de pensions
• IT106R3 Employés des sociétés d'État en service à l'étranger
• IT109R2 Sommes impayées
• IT110R3 Dons et reçus officiels de dons
• IT113R4 Avantages conférés aux employés - Options d'achat d'actions
• IT115R2 Participation fractionnaire dans des actions
• IT116R3 Droits d'achat d'actions supplémentaires
• IT119R4 Dettes des actionnaires et de certaines personnes rattachées à un actionnaire.
• IT120R6 Résidence principale
• IT123R4 Disposition et transactions de biens en immobilisations admissibles
• IT123R6 Transactions mettant en jeu des immobilisations admissibles
• IT124R6 Cotisations à un régime enregistre d'épargnes-retraites
• IT125R4 Dispositions d'avoirs miniers
• IT126R2 Signification de 'Liquidation'
• IT128R Déduction pour amortissement - Biens amortissables
• IT129R Comptes en fiducie et débours d'avocats
• IT130 Biens en immobilisations appartenant au contribuable le 31 décembre 1971 - Coût effectif des biens appartenant à une fiducie testamentaire
• IT131R2 Dépenses relatives à un congrès
• IT133 Opérations boursières - Date de disposition des actions
• IT137R3 Impôt supplémentaire à l'égard de certaines corporations exploitant une entreprise au Canada
• IT137R3SR Impôt supplémentaire à l'égard de certaines sociétés exploitant une entreprise au Canada
• IT140R3 Conventions d'achats-vente
• IT141R-CONSOLID Déduction pour la résidence d'un membre du clergé
• IT142R3 Règlement de dettes lors de la liquidation d'une corporation
• IT143R3 Sens de l'expression dépense en capital admissible
• IT145R-CONSOLID Bénéfices de fabrication et de transformation au Canada - Taux réduit de l'impôt sur les sociétés
• IT146R4 Actions donnant droit aux actionnaires de choisir entre des dividendes imposables ou des dividendes en capital
• IT147R3 Déduction pour amortissement - Amortissement accéléré des machines et du matériel de fabrication et de transformation
• IT148R3 Biens récréatifs et cotisations à un club
• IT149R4 Dividende de liquidation
• IT151R4 Dépenses de recherche scientifique et de développement expérimental
• IT151R5-CONSOLID Dépenses de recherche scientifique et de développement expérimental
• IT152R3 Réserves ou provisions spéciales - Vente de fonds de terre
• IT153R3 Promoteurs fonciers - Coûts de lotissement et de mise en valeur de fonds de terre et frais financiers connexes
• IT154R Réserves ou provisions spéciales
• IT155R3 Exemption d'impôt de non-résident pour les intérêts payables sur des obligations, des débentures, des bill
• IT155R3SR Exemption d'impôt de non-résident pour les intérêts payables sur des obligations, des débentures, des billets, des hypothèques ou des titres semblables
• IT158R2 Cotisations d'employés qui sont membres d'une association professionnelle
• IT159R3 Créances de capital reconnues comme mauvaises
• IT167R6 Régimes de pension agréés - Cotisations des employés
• IT168R3 Sportifs et joueurs employés par des clubs de football, de hockey et d'autres clubs semblables
• IT169 Clauses de rajustement du prix
• IT170R Vente de biens - Quand elle doit être incluse dans le calcul du revenu
• IT173R2 Gains en capital réalisés au Canada par des résidents des États-Unis
• IT176R2 Biens canadiens imposables - Droits et options sur des biens immeubles et des actions
• IT177R2-CONSOLID Établissement stable d'une corporation dans une province
• IT178R3-CONSOLID Frais de déménagement
• IT184R Bons différés émis pour du grain
• IT185R-CONSOLID Pertes découlant d'un vol, d'un détournement de fonds ou de malversation
• IT187 Listes des clients et comptes au grand livre
• IT188R Vente de créances
• IT188RSR Communiqué spécial : Vente de créances
• IT189R2 Corporations utilisées par des membres de professions libérales
• IT190R2 Déduction pour amortissement - Biens transférés et biens classés par erreur
• IT195R4 Biens locatifs - Restrictions relatives à la déduction pour amortissement
• IT196R2 Paiements faits par l'employeur à l'employée
• IT196R2SR C.S. - Paiements faits par l'employeur à l'employé
• IT200 Location du sol et exploitation agricole
• IT201R2 Crédit pour l'impôt étranger - Les fiducies et leurs bénéficiaires
• IT202R2 Indemnités pour employés ou travailleurs
• IT206R Entreprises distinctes
• IT209R Donations entre vifs à des particuliers, directement ou par l'intermédiaire de fiducies, de biens en immobilisations
• IT209RSR Donation entre vifs à des particuliers, directement ou par l'intermédiaire de fiducies, d'immobilisations
• IT210R2 Revenu de personnes décédées - Sommes payables périodiquement et crédit d'impôt à l'investissement
• IT211R Cotisations de membre d'associations et de sociétés
• IT212R3 Revenu de personnes décédées - Droits ou biens
• IT212R3SR Communiqué spécial : Revenu de personnes décédées - Droits ou biens communiqué spécial
• IT213R Loteries, paris collectifs et concours où des prix ou récompenses sont accordés
• IT218R Bénéfices, gains en capital et pertes provenant de la vente de biens immeubles, y compris les terres agricoles et les terres transmises par décès et la conversion de biens immeubles
• IT220R2 Déduction pour amortissement - Produits de disposition de biens amortissables
• IT220R2SR Déduction pour amortissement - Produits de disposition de biens amortissables
• IT221R3-CONSOLID Détermination du statut de résident d'un particulier
• IT226R Don à un organisme de charité d'une participation résiduelle dans un bien immeuble ou d'une participation au capital d'une fiducie
• IT231R2 Sociétés - Associés ayant un lien de dépendance
• IT232R3 Déductibilité des pertes dans l'année de la perte ou dans d'autres années
• IT234 Revenu de contribuables décédés - Récoltes
• IT238R2 Honoraires versés à un conseiller en placements
• IT242R Associés cessant d'être membres d'une société
• IT243R4 Remboursement au titre de dividendes à une société privé
• IT244R3 Dons par des particuliers de polices d'assurance-vie comme dons de charité
• IT256R Gains provenant d'un vol, d'un détournement de fonds ou de malversation
• IT257R Subventions accordées par le conseil des Arts du Canada
• IT259R4 Échange de biens
• IT261R Paiements anticipés de loyers
• IT262R2 Pertes des non-résidents et des personnes résidant au Canada pendant une partie de l'année seulement
• IT264R dispositions partielles.
• IT264RSR Dispositions partielles
• IT267R2 Déduction pour amortissement - Navires
• IT268R3 Transfert entre vifs de biens agricoles en faveur d'un enfant
• IT268R3SR C.S.-Transfert entre vifs de biens agricoles en faveur d'un enfant (avant 1993)
• IT268R4 Transfert entre vifs de biens agricoles en faveur d'un enfant
• IT270R3 Crédit pour impôt étranger
• IT273R2 Aide gouvernementale - Observations générales
• IT274R Biens locatifs - Coût en capital de 50 000 $ ou plus
• IT278R2 Décès d'un associé ou d'un associé qui s'est retiré de la société de personnes
• IT280R Régimes de participation des employés aux bénéfices - Versements calcules en fonction des bénéfices
• IT280RSR Régimes de participation des employés aux bénéfices - Versements calculés en fonction des bénéfices
• IT285R2 Déduction pour amortissement - Généralités
• IT286R2 Fiducies - Sommes payable
• IT287R2 Vente de biens portés à l'inventaire
• IT288R2 Dons d'immobilisations à des organismes de bienfaisance et à d'autres entités
• IT291R3 Transfert d'un bien d'une société en vertu du paragraphe 85(1)
• IT292 Impôt des conseillers élus des corporations municipales, des commissions scolaires, des commissions municipales et de tout autre organisme similaire
• IT293R Gain d'un débiteur provenant d'un règlement de dette
• IT293RSR C.S. - Gain d'un débiteur
• IT295R4 Dividendes imposables reçus après 1987 par un conjoint
• IT297R2 Dons en nature à une oeuvre de charité et autres
• IT302R3 Pertes d'une corporation - Effet des prises de contrôle, des fusions et des liquidations sur leur déductibilité - Après le 15 janvier 1987
• IT303 Paiements en échange de connaissances techniques ou paiements sembles faits à des non-résidents
• IT303SR Paiements en échange de connaissances techniques ou paiements semblables faits à des non-résidents
• IT304R2 Immeubles en copropriété
• IT305R4 Fiducies testamentaires au profit du conjoint
• IT306R2 Déduction pour amortissement - Matériel Mobile d'entrepreneur
• IT309R2 Primes d'une police d'assurance-vie utilisée comme garantie
• IT313R2 Immobilisations admissibles - règles applicables lorsque le contribuable cesse d'exploiter une entreprise ou est décède
• IT320R3 Placements admissibles - Fiducie régie par un régime enregistré d'épargne-retraite, par un régime enregistré d'épargne-études ou par un fonds enregistré de revenu de retraite
• IT322R Pertes agricoles
• IT325R2 Transferts de biens après un divorce ou une annulation de mariage.
• IT326R3 Déclarations d'un contribuable décédé produites comme s'il s'agissait de celles d'une autre personne
• IT328R3 Pertes sur des actions à l'égard desquelles des dividendes ont été reçus
• IT334R2 Recettes diverses
• IT335R2 Paiements indirects
• IT339R2 Signification de Régime privé d'assurance-maladie (1988 et années d'imposition suivantes)
• IT340R Bourses d'études, bourses de perfectionnement (fellowships) et subventions de recherches - ...
• IT340RSR Bourses d'études, bourses de perfectionnement (fellowships) et subventions de recherches - Prêts à remboursement conditionnel, aide financière remboursable et revenu remboursable t
• IT342R Fiducies - Revenu payable à des bénéficiaires
• IT343R Signification du terme -corporation-
• IT346R Opérations à terme sur marchandises et opérations sur certaines marchandises
• IT349R3 Transferts au décès de biens agricoles entre générations
• IT350R Étude d'un emplacement
• IT352R2 Dépenses d'employé, y compris celles concernant l'espace consacré au travail à domicile
• IT357R2 Frais de formation
• IT359R2 Primes et autres montants afférents à un bail
• IT360R2 Intérêts payables en monnaie étrangère
• IT361R3 Exemption de l'impôt de la partie XIII sur les intérêts à des non-résidents
• IT362R Ristournes
• IT364 Début de l'exploitation d'une entreprise
• IT365R2 Dommages-intérêts, indemnités et recettes semblables
• IT369R Attribution du revenu provenant d'une fiducie à un auteur ou disposant
• IT369RSR C.S. - Attribution du revenu provenant d'une fiducie à un auteur ou à un disposant (Révise it369r - 12 mars, 1990)
• IT371 Biens locatifs - Sens de l'expression -entreprise principale-
• IT373R2-CONSOLID Boisés
• IT378R Liquidation d'une société en nom collectif
• IT379R Régimes de participation des employés aux bénéfices - Sommes attribuées aux bénéficiaires
• IT381R3 Fiducies - Gains et pertes en capital et transfert de gains en capital imposables à des bénéficiaires
• IT384R Nouvelle cotisation l'orque l'option est exercée dans une année postérieure
• IT384RSR Nouvelle cotisation lorsque l'option est exercée dans une année postérieure
• IT385R2 Disposition d'une participation au revenu d'une fiducie
• IT386R Montants en immobilisations admissibles
• IT387R2-CONSOLID Sens de l'expression biens identiques
• IT389R Fiducies de congés payés établies en vertu de conventions collectives
• IT391R Statut des corporations
• IT393R2 Choix relatif à l'impôt sur les loyers et les redevances forestières de non-résidents
• IT394R2 Choix fait par un bénéficiaire privilégié
• IT395R2 Crédit pour impôt étranger - Gains et pertes en capital de source étrangère
• IT396R Revenu en intérêts
• IT397RSR Montants exclus du calcul de revenu - Exemptions statutaires et certaines pensions militaires ou de la GRC, allocations et indemnités
• IT400SR Frais d'exploration et d'aménagement - Signification de corporation exploitant une entreprise principale
• IT403R Options relatives aux biens immeubles
• IT404R Paiements aux vendeurs de billets de loterie
• IT406R2 Impôt payable par une fiducie non testamentaire
• IT407R4-CONSOLID Disposition de biens culturels au profit d'établissements ou d'administrations désignés situés au Canada
• IT411R Signification du terme 'construction'
• IT412R2 Biens étrangers détenus par des régimes agréés
• IT413R Choix exercé par les membres d'une société en vertu du paragraphe 97(2)
• IT416R3 Évaluation des actions d'une corporation qui touche le produit d'une assurance-vie au décès d'un actionnaire
• IT417R2 Dépenses payées d'avance et frais reportés
• IT418 Déduction pour amortissement - Dispositions partielles de biens
• IT419R2 Sens de l'expression 'sans lien de dépendance'
• IT420R3 Non-résidents - Revenu gagné au Canada
• IT420R3SR Non-résidents - Revenu gagné au Canada
• IT421R2 Avantages consentis aux particuliers, aux corporations et aux actionnaires sous forme de prêts ou de dettes
• IT422 Signification de -outils-
• IT425 Revenus divers tirés d'une entreprise agricole
• IT426R Actions vendues dans le cadre d'un contrat comportant une clause d'indexation sur les bénéfices futurs
• IT427R Animaux de ferme
• IT428 Régimes d'assurance-salaire
• IT430R3-CONSOLID Produit d'une police d'assurance-vie que reçoit société privée ou une société de personnes par suite d'un décès
• IT432R2 Avantages accordés à des actionnaires
• IT433R Agriculture ou pêche - Utilisation de la méthode de comptabilité de caisse
• IT434R Location de biens immeubles par un particulier
• IT434RSR Location de biens immeubles par un particulier
• IT437R Propriété d'un bien (résidence principale)
• IT438R2 Créances de la Couronne - Avoirs miniers canadiens
• IT440R2 Transfert de droits sur le revenu
• IT442R Mauvaises créances et provision pour créances douteuses
• IT443 Biens donnes en location à bail - Restrictions de la déduction pour amortissement
• IT443SR Biens donnés en location à bail - Restrictions de la déduction pour amortissement
• IT444R Corporations - Dissolutions involontaires
• IT447 Résidence d'une fiducie ou succession
• IT448 Dispositions - Modification des conditions des titres
• IT448SR Dispositions - Modification des conditions des titres
• IT450R Échange d'actions au pair
• IT451R Disposition et acquisition présumées de biens lorsque le contribuable cesse de résider au Canada ou devient résident du Canada
• IT454 Opérations commerciales antérieures à une constitution en corporation
• IT456R Biens en immobilisation - Certains rajustements du prix de base
• IT456RSR Biens en immobilisation - Certains rajustements du prix de base
• IT457R Choix exercé par un membre d'une profession libérale d'exclure de son revenu toute somme relative au travail en cours
• IT458R2 Société privée sous contrôle canadien
• IT459 Projet comportant un risque ou une affaire de caractère commercial
• IT460 Dispositions - Sans contrepartie
• IT462 Paiements basés sur la production ou l'usage
• IT463R2 Capital versé
• IT464R Déduction pour amortissement - Tenure à bail
• IT465R Bénéficiaires non résidants d'une fiducie
• IT467R2 Dédommagements, règlements et autres paiements semblables
• IT468R Frais de gestion ou d'administration payés à des non-résidents
• IT469R Déduction pour amortissement - Équipement de terrassement
• IT470R-CONSOLID Avantages sociaux des employés
• IT471R Unification des sociétés
• IT472 Déduction pour amortissement - Biens de la catégorie 8
• IT472SR Déduction pour amortissement - Biens de la catégorie 8
• IT473R Évaluation des biens figurant à un inventaire
• IT475 Dépenses pour la recherche et pour le développement de l'entreprise
• IT477-CONSOLID Déductions pour amortissement - Brevets, concessions et permis
• IT478R2 Déduction pour amortissement - Récupération et perte finale
• IT479R Transactions de valeurs mobilières
• IT479RSR Transactions de valeurs mobilières
• IT481-CONSOLID Avoirs forestiers et concessions forestières
• IT482R Pipelines
• IT484R2 Pertes au titre d'un placement d'entreprise
• IT485 Coût du défrichement ou du nivellement
• IT487 Exceptions d'ordre général concernant la déduction des débours ou des dépenses
• IT489R Vente d'actions à une corporation avec lien de dépendance
• IT490 Troc
• IT491 Ancien bien d'entreprise
• IT492 Déduction pour amortissement - Mines de minéral industriel
• IT494 Location de navires et d'aéronefs de non-résidents
• IT495R3 Frais de garde d'enfants
• IT496R Organisations à but non lucratif
• IT497R4 Crédit d'impôt pour emploi à l'étranger
• IT499R Prestations de retraite ou d'autres pensions
• IT500R Régimes enregistrés d'épargne-retraite - Décès d'un rentier
• IT501 Déduction pour amortissement - Biens utilises pour l'exploitation forestière
• IT501SR Déduction pour amortissement - Biens utilisés pour l'exploitation forestière
• IT502 Régimes de prestations aux employés et fiducies employés
• IT502SR Régimes de prestations aux employés et fiducies d'employés
• IT506 Impôt étranger sur le revenu à titre de déduction du revenu
• IT508R Prestations consécutives au décès
• IT510 Transferts et prêts de biens faits après le 22 mai 1985 à un mineur lié
• IT511R Transferts et prêts de biens entre conjoints et dans certains autres cas
• IT512 Détermination et nouvelle détermination des pertes
• IT513R Crédits d'impôt personnels
• IT514 Frais de local de travail à domicile
• IT515R2 Crédit d'impôt pour études
• IT516R2 Crédit d'impôt pour frais de scolarité
• IT518R Frais pour des aliments, des boissons et des divertissements
• IT519R2-CONSOLID Crédit d'impôt pour frais médicaux et pour personnes handicapées et déduction pour frais de préposé aux soins
• IT520-CONSOLID Fraction inutilisée du crédit pour impôt étranger - Reports prospectif et rétrospectif
• IT521R Frais de véhicule à moteur déduits par des travailleurs indépendants
• IT522R Frais afférents à un véhicule à moteur, frais de déplacement et frais de vendeurs engagés ou effectués par les employés
• IT523 Ordre des dispositions qui s'appliquent au calcul du revenu imposable d'un particulier et de son impôt à payer [1988 et années d'imposition suivantes]
• IT524 Fiducies - Transfert de dividendes imposables à un bénéficiaire -après 1987
• IT525R-CONSOLID Artistes de la scène
• IT526 Entreprise agricole - Méthode de comptabilité de caisse : redressements d'inventaire
• IT527 Actions privilégiées émises dans une situation de difficultés financières
• IT528 Transferts de fonds entre régimes agréés
• IT529 Programmes d'avantages sociaux adaptés aux besoins des employés
• IT530R Pensions alimentaires
• IT530R Pensions alimentaires
• IT531 Arrangements de services funéraires
• IT532 Partie I.3 - Impôt des grandes sociétés
• IT533 Déductibilité de l'intérêt et questions connexes
• ITNEWS-1 Impôt sur le revenu - Nouvelles techniques No.1
• ITNEWS-2 Impôt sur le revenu - Nouvelles techniques No.2
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• ITNEWS-38 Impôt sur le revenu - Nouvelles techniques No 38
• ITNEWS-39 Impôt sur le revenu - Nouvelles techniques No 39
• ITNEWS-40 Impôt sur le revenu - Nouvelles techniques No.40
• NRTA1 Autorisation d'exonération d'impôt de non-résidents
• P110 Le paiement de votre impôt par acomptes provisionnels
• RC193 Plainte liée au service
• RC4064 Renseignements relatifs aux frais médicaux et aux personnes handicapées - Y compris le formulaire T2201 - 2011
• RC4177 Décès du rentier d'un REER
• RC4210 Crédit pour la TPS/TVH - Y compris les prestations et les crédits provinciaux semblables - Pour la période de juillet 2011 à juin 2012
• RC4420 Renseignements concernant le programme Plaintes liées au service de l'ARC - Comprend le formulaire RC193, Plainte liée au service
• RC4460 Régime enregistré d'épargne-invalidité
• T2SCH50 Renseignements sur les actionnaires (Années d'imposition 2006 et suivantes)
• T4A État du revenu de pension, de retraite, de rente ou d'autres sources
• T4RIF État du revenu provenant d'un fonds enregistré de revenu de retraite
• T4RIFSUM T4RIF Sommaire
• T4RSP État du revenu provenant d'un REER
• T4RSPSUM T4RSP Sommaire
• T778 Déduction pour frais de garde d'enfants pour 2011
• T1032 Choix conjoint visant le fractionnement du revenu de pension
• T1162A-1 Modalités de paiements préautorisés (paiements par acomptes provisionnels trimestriels- particuliers)
• T1229 État de frais de ressources et de déductions pour épuisement
• T1261 Demande de numéro d'identification-impôt (NII) de l'Agence du revenu du Canada pour les non-résidents
• T2062B Avis de disposition de polices d'assurance-vie au Canada par un non-résident du Canada
• T2201 Certificat pour le crédit d'impôt pour personnes handicapées
• T4040 REER et autres régimes enregistrés pour la retraite - 2011
• T4079 Guide T4RSP et T4RIF