Impôt sur le revenu - Bulletins d'interprétation (IT) archivée

IT050 - IT099     IT100 - IT149     IT150 - IT199    

IT200 - IT249     IT250 - IT299     IT300 - IT349    

IT350 - IT399     IT400 - IT449     IT450 - IT499    

IT500 - IT549    

ITD-1 Directive - IT     ITD-2 Directive - IT    

ITD-3 Directive - IT     ITD-4 Directive - IT    

• IT405 Contreparties insuffisantes - Acquisitions et dispositions (archives)
• IT408R Polices d'assurance-vie considérées comme placements au titre de régimes enregistrés d'épargnes-retraites et de régimes de participation différée aux bénéfices (archives)
• IT409 Liquidation d'une organisation sans but lucratif (archives)
• IT410R Créances - Intérêts courus lors d'un transfert (archives)
• IT410RSR Créances - Intérêts courus lors d'un transfert (archives)
• IT415R2 Désenregistrement de régimes enregistrés d'épargne-retraite (archives)
• IT419R Définition de l'expression sans lien de dépendance (archives)
• IT423 Vente de sable, de gravier et de terre extraite de la couche arable (archives)
• IT426 Actions vendues dans le cadre d'un contrat comportant une clause relative à la capacité de gain (archives)
• IT430R3 Produit d'une police d'assurance-vie que reçoit société privée ou une société de personnes par suite d'un décès (archives)
• IT441 Déduction pour amortissement - Productions long métrage et court métrage portant visa (archives)
• IT445 Déductibilité de l'intérêt sur les fonds empruntés pour consentir un prêt à un taux d'intérêt inférieur à un taux raisonnable ou pour honorer une garantie donnée moyennant une cont (archives)
• IT446R Les legs (archives)
• IT449R Sens de l'expression - a été par dévolution, irrévocablement acquis (archives)