Bulletins d'interprétation (IT) courants en matière d'impôt sur le revenu

IT-INDEX    

IT050 - IT099     IT100 - IT149     IT150 - IT199    

IT200 - IT249     IT250 - IT299     IT300 - IT349    

IT350 - IT399     IT400 - IT449     IT450 - IT499    

IT500 - IT549    

• IT51R2 Fournitures en main à la fin de l'exercice
• IT51R2SR Fournitures en main à la fin de l'exercice financier
• IT59R3 Intérêts sur des dettes non encore payées à des non-résidents déterminés (capital-actions réduit)
• IT63R5 Avantages, y compris les frais pour droit d'usage d'une automobile qui découlent de l'usage à des fins personnelles d'un véhicule à moteur fourni par l'employeur après 1992
• IT64R4-CONSOLID Sociétés : Association et contrôle
• IT65 Fractionnement d'actions et consolidations
• IT66R6 Dividendes en capital
• IT67R3 Dividendes imposables reçus de corporations résidant au Canada
• IT73R6 Déduction accordée aux petites entreprises
• IT75R4 Bourses d'études, bourses de perfectionnement, bourses d'entretien, récompenses, subventions de recherches et soutien financier
• IT76R2 Partie de la pension qui est exempte d'impôt lorsque l'employé a été un non-résident
• IT79R3 Déduction pour amortissement - Immeubles et autres structures
• IT81R Sociétés - L'impôt sur les non-résidents associés
• IT83R3 Organismes sans but lucratif - Imposition du revenu tiré de biens
• IT85R2 Fiducie de santé et de bien-être au bénéfice d'employés
• IT86R Voeu de pauvreté perpétuelle
• IT87R2 Revenu des titulaires de polices d'assurance-vie provenant de ces mêmes polices
• IT88R2 Dividendes en actions
• IT90 Qu'est-ce qu'une société?
• IT91R4 Emploi sur un chantier particulier ou en un endroit éloigné
• IT92R2 Revenu des entrepreneurs
• IT95R Gains et pertes sur change étranger
• IT96R6 Octroi d'options par une société en vue de l'acquisition d'actions, d'obligations ou de débentures et par une fiducie en vue de l'acquisition d'unités
• IT99R5-CONSOLID Frais juridiques et comptables