Impôt sur le revenu - Guides et brochures
- RC2 Le numéro d'entreprise et vos comptes de programme de l'Agence du revenu du Canada
- RC17 Charte des droits du contribuable : Pour comprendre vos droits en tant que contribuable
- RC188 Tenue des registres
- RC190 Renseignements pour les établissements d'enseignement à l'extérieur du Canada
- RC191 Les dons de bienfaisance aux universités visées par règlement à l'exterieur du Canada
- RC192 Renseignements pour les étudiants - Établissements d'enseignement à l'extérieur du Canada
- RC284 Protégez-vous contre le vol d'identité
- RC304 Inscription en direct des entreprises (IDE)
- RC345 Transfert électronique d'information comptable
- RC350 Programme d'incitation pour congrès étrangers et voyages organisés
- RC4004 Programme des travailleurs agricoles saisonniers
- RC4015 Conciliation du revenu d'entreprise aux fins de l'impôt - 2012
- RC4018 Manuel des déclarants par voie électronique année d'imposition 2012
- RC4022 Renseignements généraux sur la TPS/TVH pour les inscrits
- RC4024 Pour améliorer le service aux grandes entreprises: Le Protocole de vérification - Vérification en temps réel - Vérification concourante - Accent sur le service de guichet unique
- RC4027 Renseignements sur la TPS/TVH pour les non-résidents qui font affaire au Canada
- RC4028 Remboursement de la TPS/TVH pour habitations neuves - Y compris les formulaires GST190, GST191, GST191-WS, GST515 et RC7190-WS
- RC4033 Demande générale de remboursement de la TPS/TVH - Y compris les formulaires GST189, GST288, et GST507
- RC4034 Remboursement de la TPS/TVH pour les organismes de services publics - Y compris les formulaires GST66 et RC7066 SCH
- RC4036 Renseignements sur la TPS/TVH pour l'industrie du tourisme et des congrès
- RC4049 Renseignements sur la TPS/TVH pour les municipalités
- RC4050 Renseignements sur la TPS/TVH à l'intention des institutions financières désignées particulières
- RC4052 Renseignements sur la TPS/TVH pour l'industrie de la construction résidentielle
- RC4054 Plafonds des avantages relatifs au logement payés dans les zones visées par règlement
- RC4058 La méthode rapide de comptabilité pour la TPS/TVH - Y compris le formulaire GST74
- RC4059 Mon dossier pour les particuliers
- RC4060 Guide du revenu d'agriculture et les programmes Agri-stabilité et Agri-investissement - Guide et formulaires conjoints 2012
- RC4064 Renseignements relatifs aux frais médicaux et aux personnes handicapées
- RC4067 Protocole - Entre la Direction générale de la validation, de l'exécution et des recherches sur l'observation (VERO) et de la Direction générale des appels de Revenu Canada
- RC4070 Guide pour les petites entreprises canadiennes
- RC4072 Taxe des Premières nations (TPN)
- RC4080 Renseignements sur la TPS/TVH pour les transporteurs de marchandises
- RC4081 Renseignements sur la TPS/TVH pour les organismes à but non lucratif
- RC4082 Renseignements sur la TPS/TVH pour les organismes de bienfaisance
- RC4088 Index général des renseignements financiers (IGRF)
- RC4089 Index général des renseignements financiers Formulaire T1178, Index général des renseignements financiers - abrégé
- RC4091 Remboursement de la TPS/TVH à l'intention des associés - Y compris le formulaire GST370
- RC4092 Les régimes enregistrés d'épargne-études
- RC4100 La taxe de vente harmonisée et la taxe provinciale sur les véhicules à moteur
- RC4103 Renseignements sur la TPS/TVH pour les fournisseurs de publications
- RC4110 Employé ou travailleur indépendant?
- RC4111 Agence du revenu du Canada - Quoi faire suivant un décès
- RC4112 Régime d'encouragement à l'éducation permanente (REEP) Y compris le formulaire RC96
- RC4120 Guide de l'employeur - Comment établir le feuillet T4 et le Sommaire
- RC4125 Renseignements généraux sur la TPS/TVH pour les chauffeurs de taxis et de limousines
- RC4135 Régime d'accession à la propriété (RAP)
- RC4137 Guide du facteur d'équivalence rectifié
- RC4152 Taux de change moyens pour 2009
- RC4157 Comment retenir l'impôt sur les revenus de pension ou d'autres sources et établir le feuillet T4A et le Sommaire
- RC4160 Remboursement pour les voyages organisés, les congrès étrangers et les achats des exposants non-résidents - Y compris les formulaires GST115 et GST386
- RC4164 Crédit d'impôt pour production cinématographique ou magnétoscopique canadienne - Guide du formulaire T1131
- RC4169 Le traitement fiscal des fonds communs de placement pour les particuliers
- RC4177 Décès du rentier d'un REER
- RC4178 Décès du rentier d'un FERR
- RC4188 Ce que vous devriez savoir à propos des vérifications
- RC4210 Crédit pour la TPS/TVH Y compris les prestations et les crédits provinciaux liées Pour la période de juillet 2012 à juin 2013
- RC4231 Remboursement de la TPS/TVH pour immeubles d'habitation locatifs neufs - Y compris les formulaires GST524 et GST525
- RC4247 La méthode rapide spéciale de comptabilité pour les organismes de services publics
- RC4268 Manuel sur les opérations sur titres - Sommaire des exigences de déclaration prévues par le Règlement de l'impôt sur le revenu
- RC4346 Liste de vérification de l'administration de la TPS/TVH
- RC4347 Guide de l'administration de la TPS/TVH
- RC4365 Taxe sur les produits et services des Premières nations (TPSPN)
- RC4385 Crédit d'impôt pour services de production cinématographique ou magnétoscopique Guide du formulaire T1177
- RC4405 Bureaux des décisions en matière de TPS/TVH - Les experts des dispositions législatives sur la TPS/TVH
- RC4406 Travaillerez-vous pour de l'argent compant?
- RC4408 Guide harmonisé des revenus d'agriculture et des programmes Agri-stabilité et Agri-investissement
- RC4409 Conservation de registres
- RC4417 Charte des droits du contribuable - Affiche
- RC4418 Charte des droits du contribuable - Feuillet
- RC4419 Déclaration annuelle de renseignements de la TPS/TVH pour les institutions financières
- RC4424 Comment remplir la déclaration d'impôt pour les organismes de bienfaisance dont l'enregistrement a été révoqué
- RC4445 T4A-NR - Paiements versés à des non-résidents pour services rendus au Canada
- RC4457 Organismes de bienfaisance de petite taille et ruraux : au service des Canadiens
- RC4460 Régime enregistré d'épargne-invalidité
- RC4466 Guide du Compte d'épargne libre d'impôt (CELI) pour les particuliers
- RC4472 Aperçu du programme d'encouragements fiscaux pour la recherche scientifique et le développement expérimental (RS&DE)
- RC4476-AB Déclaration de naissance et prestations canadiennes pour enfants
- RC4476-BC Déclaration de naissance et prestations canadiennes pour enfants - Colombie-Britannique
- RC4476-MB Prestations canadiennes pour enfants - Manitoba - Rapidité, facilité, sécurité
- RC4476-NL Déclaration de naissance et prestations canadiennes pour enfants
- RC4476-NS Déclaration de naissance et prestations canadiennes pour enfants
- RC4476-ON Déclaration de naissance et prestations canadiennes pour enfants - Ontario
- RC4476-PE Déclaration de naissance et prestations canadiennes pour enfants - Île-du-Prince-Édouard
- RC4476-QC Déclaration de naissance et prestations canadiennes pour enfants - Québec
- RC4477 Compte d'épargne libre d'impôt (CELI) Guide pour les émetteurs
- RC4483 Rapport final sur les mesures de suivi - Aider les petites entreprises en réduisant le fardeau lié à l'observation - novembre 2008
- RC4486 Programme d'apprentissage d'agent fiscal à l'intention des autochtones (PAAFA) - dépliant
- RC4488 Éducateurs - Ressources fiscales
- RC4507 Utiliser des paradis fiscaux pour ne pas payer d'impôt - Cela en vaut-il le risque?
- RC4540 Plaintes et différends
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