Annexes d'impôt

Annexes T1     Annexes T2     Annexes T3    

• T2SCH1 Revenu net (perte nette) aux fins de l'impôt sur le revenu (années d'imposition 2009 et suivantes)
• T2SCH1S Revenu net (perte nette) aux fins de l'impôt sur le revenu
• T2SCH2 Dons de bienfaisance et autres dons (années d'imposition 2005 et suivantes)
• T2SCH3 Dividendes reçus, dividendes imposables versés et calcul de l'impôt de la partie IV
• T2SCH4 Continuité et application des pertes de la société (années d'imposition 2006 et suivantes)
• T2SCH5 Calcul supplémentaire de l'impôt - Sociétés (années d'imposition 2011 et suivantes)
• T2SCH6 Résumé des dispositions des immobilisations
• T2SCH7 Calcul du revenu de placements total et du revenu provenant d'une entreprise exploitée activement (années d'imposition 2009 et suivantes)
• T2SCH8 Déduction pour amortissement (DPA) (années d'imposition 2006 et suivantes)
• T2SCH9 Sociétés liées et sociétés associées (années d'imposition 2011 et suivantes)
• T2SCH10 Déduction pour montant cumulatif des immobilisations admissibles (années d'imposition 2002 et suivantes)
• T2SCH11 Transactions avec des actionnaires, des cadres ou des employés
• T2SCH12 Déductions relatives aux ressources
• T2SCH13 Continuité des réserves
• T2SCH14 Paiements divers versés à des résidents
• T2SCH15 Régimes de revenu différé
• T2SCH16 Déduction pour ristournes (années d'imposition 2006 et suivantes)
• T2SCH17 Déductions pour caisses de crédit
• T2SCH18 Remboursement fédéral et provincial ou territorial au titre des gains en capital (années d'imposition 2010 et suivantes)
• T2SCH19 Renseignements sur les actionnaires non résidents (années d'imposition 2009 et suivantes)
• T2SCH20 Partie XIV - Impôt supplémentaire des sociétés non-résidentes (années d'imposition 2009 et suivantes)
• T2SCH21 Crédits fédéraux et provinciaux ou territoriaux pour impôt étranger et crédit fédéral pour impôt sur les opérations forestières (années d'imposition 2010 et suivantes)
• T2SCH22 Fiducie non résidente à pouvoir discrétionnaire
• T2SCH23 Convention entre sociétés privées sous contrôle canadien associées pour l'attribution du plafond des affaires (années d'imposition 2006 et suivantes)
• T2SCH24 Sociétés nouvellement constituées, sociétés fusionnées ou sociétés mères qui liquident une filiale
• T2SCH25 Investissements dans des sociétés étrangères affiliées
• T2SCH27 Calcul de la déduction pour bénéfices de fabrication et de transformation au Canada (années d'imposition 2010 et suivantes)
• T2SCH28 Choix de ne pas être une société associée
• T2SCH29 Paiements à des non-résidents
• T2SCH31 Crédit d'impôt à l'investissement - Sociétés (années d'imposition 2010 et suivantes)
• T2SCH33 Capital imposable utilisé au Canada - grandes sociétés (années d'imposition 2010 et suivantes)
• T2SCH34 Capital imposable utilisé au Canada - institutions financières (années d'imposition 2010 et suivantes)
• T2SCH35 Capital imposable utilisé au Canada - grandes compagnies d'assurance (années d'imposition 2010 et suivantes)
• T2SCH37 Calcul du crédit de surtaxe inutilisé (années d'imposition 2010 et suivantes)
• T2SCH38 Impôt de la partie VI sur le capital des institutions financières (années d'imposition 2010 et suivantes)
• T2SCH39 Convention entre les institutions financières liées - Impôt de la Partie VI
• T2SCH42 Calcul du crédit d'impôt de la Partie I inutilisé
• T2SCH43 Calcul de l'impôt des parties IV.1 et VI.1
• T2SCH44 Transactions entre sociétées ayant un lien de dépendance
• T2SCH45 Convention concernant l'obligation de payer l'impôt de la Partie VI.1
• T2SCH46 Partie II - Surtaxe des fabricants de tabac (années d'imposition 2007 et suivantes)
• T2SCH49 Convention entre sociétés privées sous contrôle canadien associées pour l'attribution de la limite des dépenses (années d'imposition 2010 et suivantes)
• T2SCH50 Renseignements sur les actionnaires (Années d'imposition 2006 et suivantes)
• T2SCH53 Calcul du compte de revenu à taux général (CRTG) (années d'imposition 2009 et suivantes)
• T2SCH54 Calcul du compte de revenu à taux réduit (CRTR) (années d'imposition 2006 et suivante)
• T2SCH55 Impôt de la Partie III.1 sur les désignations excessives de dividendes déterminés (années d'imposition 2006 et suivante)
• T2SCH91 Renseignements concernant les demandes d'exonération en vertu d'une convention fiscale
• T2SCH97 Renseignements supplémentaires sur les sociétés non-résidentes au Canada
• T2SCH100 Renseignements du bilan (années d'imposition 1998 et suivantes)
• T2SCH101 Renseignements du bilan d'ouverture (années d'imposition 1998 et suivantes)
• T2SCH125 Renseignements de l'état des résultats (années d'impositions 2010 et suivantes)
• T2SCH141 Liste de contrôle des notes (années d'imposition 2010 et suivantes)
• T2SCH150 Revenu net (perte nette) aux fins de l'impôt sur le revenu des compagnies d'assurance-vie (année d'imposition qui commencent après le 27 février)
• T2SCH300 Crédit d'impôt de Terre-Neuve-et-Labrador sur les bénéfices de fabrication et de transformation
• T2SCH301 Crédit d'impôt de Terre-Neuve-et-Labrador pour la recherche et le développement (années d'imposition 2004 et suivantes)
• T2SCH302 Numéros de certificats supplémentaires pour le crédit d'impôt de Terre-Neuve-et-Labrador pour production cinématographique
• T2SCH303 Crédit d'impôt de Terre-Neuve-et-Labrador pour placements directs en capital de risque (années d'imposition 2004 et suivantes)
• T2SCH304 Crédit d'impôt à l'investissement de Terrre-Neuve-et-Labrador pour un centre de villégiature (années d'imposition 2007 et suivantes)
• T2SCH305 Impôt sur le capital des institutions financières de Terre-Neuve-et-Labrador (années d'imposition 2008 et suivantes)
• T2SCH306 Impôt sur le capital des institutions financières de Terre-Neuve-et-Labrador - Convention entre sociétés liées
• T2SCH320 Crédit d'impôt de l'Île-du-Prince-Édouard sur les bénéfices de fabrication et de transformation (années d'imposition 2005 et suivantes)
• T2SCH321 Crédit d'impôt à l'investissement de L'Île-du-Prince-Édouard
• T2SCH340 Crédit d'impôt de la Nouvelle-Écosse pour la recherche et le développement (années d'imposition 2002 et suivantes)
• T2SCH341 Réduction de l'impôt des sociétés de la Nouvelle-Écosse pour les nouvelles petites entreprises (années d'imposition 2012 et suivantes)
• T2SCH342 Impôt des grandes sociétés de la Nouvelle-Écosse (années d'imposition 2006 et suivantes)
• T2SCH343 Impôt des grandes sociétés de la Nouvelle-Écosse - convention entre sociétés liées
• T2SCH344 Crédit d'impôt à l'investissement de la Nouvelle-Écosse pour la fabrication et la transformation (années d'imposition 2006 et suivantes)
• T2SCH345 Numéros de certificat supplémentaire pour le crédit d'impôt de la Nouvelle-Écosse pour production cinématographique
• T2SCH346 Calcul de l'impôt de la Nouvelle-Écosse pour les sociétés (années d'imposition 2011 et suivantes)
• T2SCH347 Numéros de certificat supplémentaire pour le crédit d'impôt de la Nouvelle-Écosse pour médias numérique (années d'imposition 2008 et suivantes)
• T2SCH360 Crédit d'impôt du Nouveau-Brunswick pour la recherche et le développement
• T2SCH361 Impôt des grandes sociétés du Nouveau-Brunswick
• T2SCH362 Impôt des grandes sociétés du Nouveau- Brunswick - Convention entre sociétés liées
• T2SCH365 Numéros de certificat supplémentaire pour le crédit d'impôt du Nouveau-Brunswick pour production cinématographique
• T2SCH366 Calcul de l'impôt du Nouveau-Brunswick pour les sociétés (années d'imposition 2011 et suivantes)
• T2SCH380 Crédit d'impôt du Manitoba pour la recherche et le développement
• T2SCH381 Crédit d'impôt à l'investissement du Manitoba pour la fabrication (années d'imposition 2008 et suivantes)
• T2SCH382 Numéros de certificat supplémentaire pour le crédit d'impôt du Manitoba pour production cinématographique ou magnétoscopique
• T2SCH383 Calcul d'impôt du Manitoba pour les sociétés (années d'imposition 2011 et suivantes)
• T2SCH384 Crédit d'impôt du Manitoba pour l'enseignement coopératif et l'apprentissage
• T2SCH385 Crédit d'impôt du manitoba pour la lutte contre l'émission d'odeurs (années d'imposition 2006 et suivantes)
• T2SCH387 Crédit d'impôt du Manitoba pour capital de risque de petites entreprises (années d'imposition 2010 et suivantes)
• T2SCH388 Crédit d'impôt du Manitoba pour la production de films et de vidéos
• T2SCH389 Crédit d'impôt pour l'édition au Manitoba (années d'impostion 2011 et suivantes)
• T2SCH390 Crédit d'impôt du Manitoba pour le développement des coopératives (années d'imposition 2010 et suivantes)
• T2SCH400 Calcul du dégrèvement d'impôt de la Saskatchewan au titre des redevances (sociétés) (années d'imposition 2003 et suivantes)
• T2SCH402 Crédit d'impôt à l'investissement de la Saskatchewan pour la fabrication et la transformation (années d'imposition 2006 et suivantes)
• T2SCH403 Crédit d'impôt de la Saskatchewan pour la recherche et le développement (années d'imposition 2009 et suivantes)
• T2SCH404 Réduction de l'impôt de la Saskatchewan sur les bénéfices de fabrication et de transformation (années d'imposition 2010 et suivantes)
• T2SCH410 Numéros de certificat supplémentaire pour le crédit d'impôt à l'emploi en cinématographie de la Saskatchewan
• T2SCH411 Calcul d'impôt de la Saskatchewan pour les sociétés (années d'imposition 2011 et suivantes)
• T2SCH420 Demande et calcul du dégrèvement de la Colombie-Britannique au titre de redevances et du revenu réputé (sociétés)
• T2SCH421 Crédit d'impôt de la Colombie-Britannique pour l'exploration minière (années d'imposition 2007 et suivantes)
• T2SCH426 Crédit d'impôt de la Colombie-Britannique pour la fabrication et la transformation (années d'imposition 2000 et suivantes)
• T2SCH427 Calcul de l'impôt de la Colombie-Britannique pour les sociétés (années d'imposition 2011 et suivantes)
• T2SCH428 Crédit d'impôt pour la formation de la Colombie-Britannique (années d'imposition 2010 et suivantes)
• T2SCH440 Crédit d'impôt du Yukon sur les bénéfices de fabrication et de transformation (Années d'imposition 2011 et suivantes)
• T2SCH441 Crédit d'impôt du Yukon pour l'exploration minière (Années d'imposition 2006 et suivantes)
• T2SCH442 Crédit d'impôt du Yukon pour la recherche et le développement (années d'imposition 2000 et suivantes)
• T2SCH443 Calcul de l'impôt du Yukon pour les sociétés (années d'imposition 2011 et suivantes)
• T2SCH460 Crédit d'impôt à l'investissement des Territoires du Nord-Ouest (années d'imposition 2005 et suivantes)
• T2SCH480 Crédit d'impôt à l'investissement du Nunavut (années d'imposition 1999 et suivantes)
• T2SCH490 Crédit d'impôt du Nunavut pour la formation du personnel des entreprises (années d'imposition 2009 et suivantes)
• T2SCH500 Calcul de l'impôt de l'Ontario pour les sociétés (années d'imposition 2010 et suivantes)
• T2SCH501 Revenu imposable rajusté de l'Ontario pour les sociétés associées pour déterminer la surtaxe quant à la déduction ontarienne accordée aux petites entreprises (années d'imposition 2010 et 2011)
• T2SCH502 Crédit d'impôt de l'Ontario pour la fabrication et la transformation (années d'imposition 2010 et suivantes)
• T2SCH504 Crédit d'impôt pour ressources de l'Ontario / Impôt supplémentaire de l'Ontario visant les redevances de la Couronne (années d'imposition 2010 et suivantes)
• T2SCH506 Débits et crédits d'impôt transitoires de l'Ontario (années d'imposition 2010 et suivantes)
• T2SCH507 Calcul des débits et des crédits d'impôt transitoires de l'Ontario (années d'imposition 2009 et suivantes)
• T2SCH508 Crédit d'impôt de l'Ontario pour la recherche et le développement (années d'imposition 2009 et suivantes)
• T2SCH510 Impôt minimum des sociétés de l'Ontario (années d'imposition 2009 et suivantes)
• T2SCH511 Impôt minimum des sociétés de l'Ontario - actif total et recettes totales des sociétés associées (années d'imposition 2009 et suivantes)
• T2SCH512 Impôt supplémentaire spécial de l'Ontario des compagnies d'assurance-vie (ISS) (années d'imposition 2009 et suivantes)
• T2SCH513 Convention entre compagnies d'assurance-vie liées (Ontario) (années d'imposition 2009 et suivantes)
• T2SCH514 Impôt de l'Ontario sur le capital des institutions financières (années d'imposition 2009 et suivantes)
• T2SCH515 Impôt de l'Ontario sur le capital des sociétés autres que des institutions financières (années d'imposition 2009 et suivantes)
• T2SCH516 Choix de répartir la déduction nette des sociétés associées pour l'abattement de capital (années d'imposition 2009 et suivantes)
• T2SCH517 Calcul de la déduction pour placements - Impôt de l'Ontario sur le capital des institutions financières (années d'imposition 2009 et suivantes)
• T2SCH524 Types de spécialités de l'Ontario (années d'imposition 2009 et suivantes)
• T2SCH525 Crédit d'impôt de l'Ontario pour contributions politiques (années d'imposition 2011 et suivantes)
• T2SCH546 Déclaration annuelle des sociétés de l'Ontario selon la Loi sur les renseignements exigés des personnes morales (années d'imposition 2009 et suivantes)
• T2SCH548 Déclaration annuelle des sociétés par actions étrangères selon la Loi sur les renseignements exigés des personnes morales (années d'imposition 2009 et suivantes)
• T2SCH550 Crédit d'impôt de l'Ontario pour l'éducation coopérative (années d'imposition 2009 et suivantes)
• T2SCH552 Crédit d'impôt de l'Ontario pour la formation en apprentissage (années d'imposition 2009 et suivantes)
• T2SCH554 Crédit d'impôt de l'Ontario pour les effets spéciaux et l'animation informatiques (années d'imposition 2009 et suivantes)
• T2SCH556 Crédit d'impôt pour la production cinématographique et télévisuelle ontarienne (années d'imposition 2009 et suivantes)
• T2SCH558 Crédit d'impôt de l'Ontario pour les services de production (années d'imposition 2009 et suivantes)
• T2SCH560 Crédit d'impôt de l'Ontario pour les produits multimédias interactifs numériques (années d'imposition 2009 et suivantes)
• T2SCH562 Crédit d'impôt de l'Ontario pour l'enregistrement sonore (années d'imposition 2009 et suivantes)
• T2SCH564 Crédit d'impôt de l'Ontario pour les maisons d'édition (années d'imposition 2009 et suivantes)
• T2SCH566 Crédit d'impôt à l'innovation de l'Ontario (années d'imposition 2010 et suivantes)
• T2SCH568 Crédit d'impôt de l'Ontario pour les entreprises parrainant les instituts de recherche (années d'imposition 2009 et suivantes)
• T2SCH569 Crédit d'impôt de l'Ontario pour les entreprises parrainant les instituts de recherche - renseignements sur le contrat (années d'imposition 2009 et suivantes)