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Dépenses relatives aux véhicules à moteur
Vous pouvez déduire les dépenses d'utilisation d'un véhicule à moteur que vous avez engagées dans le but de gagner un revenu d'entreprise. Cependant, plusieurs facteurs doivent être examinés.
Quel type de véhicule possédez-vous?
Les déductions auxquelles vous avez droit varient selon le type de véhicule que vous possédez. Aux fins de l'impôt sur le revenu, il existe deux types de véhicules. Pour en savoir plus et pour déterminer quel type de véhicule vous possédez, consultez Types de véhicule.
Si vous possédez ou louez une voiture de tourisme, sachez que ces véhicules sont soumis à des limites concernant déduction pour amortissement et la déduction des frais d'intérêt et de location.
Pour en savoir plus sur les définitions et les limites applicables à la déduction pour amortissement, aux frais d'intérêt et aux frais de location.
Comment consigner les dépenses relatives aux véhicules à moteur
Vous pouvez déduire les dépenses raisonnables relatives aux véhicules à moteur seulement si vous pouvez fournir des reçus à l'appui.
Pour profiter au maximum de votre déduction pour chaque véhicule, tenez un registre du total des kilomètres parcourus ainsi que du nombre de kilomètres parcourus dans le but de gagner un revenu d'entreprise. Pour chaque voyage d'affaires, notez la date, la destination, le but et le nombre de kilomètres.
Prenez soin d'inscrire dans vos registres le relevé du compteur kilométrique de chaque véhicule au début et à la fin de l'année. Si vous changez de véhicule en cours d'année, inscrivez le relevé du compteur au moment de l'achat, de la vente ou de l'échange du véhicule. Notez aussi les dates en question.
Quelles sont les dépenses que vous pouvez déduire?
Les dépenses que vous pouvez déduire comprennent ce qui suit :
- la déduction pour amortissement
- le carburant et l'huile
- les droits d'immatriculation et les permis
- les frais de location
- les primes d'assurance
- l'entretien et les réparations
- l'intérêt sur l'argent emprunté pour l'achat du véhicule à moteur
Copropriété
Si vous et une autre personne possédez ou louez ensemble un véhicule à moteur, les limites visant la déduction pour amortissement, les frais d'intérêt et les frais de location continuent de s'appliquer.
À titre de copropriétaire, la déduction totale à laquelle vous et les autres propriétaires avez droit ne peut pas dépasser la somme qui serait déductible si une seule personne possédait ou louait le véhicule.
Utilisation d'un véhicule à moteur aux fins de l'entreprise
Si vous utilisez un véhicule à moteur à la fois pour votre usage personnel et commercial, vous ne pouvez déduire que la partie des dépenses engagées dans le but de gagner un revenu.
Vous pouvez toutefois déduire la totalité des frais de stationnement reliés à vos activités commerciales, ainsi que l'assurance d'affaires supplémentaire pour votre véhicule à moteur.
Pour justifier le montant que vous déduisez, tenez un registre du total des kilomètres parcourus ainsi que du total des kilomètres parcourus dans le but de gagner un revenu.
L'exemple suivant a un tableau qui indique comment tenir ce registre.
Jean possède un magasin de vente au détail d'appareils stéréo et utilise sa fourgonnette pour son commerce. Dans ses livres, il a inscrit les renseignements suivants pour l'année en cours :
| Kilomètres parcourus dans le but de gagner un revenu d'entreprise | 27 000 | |
| Total des kilomètres parcourus | 30 000 | |
| Carburant et huile | 2 400 | $ |
| Déduction pour amortissement | 4 500 | |
| Assurance | 800 | |
| Droits d'immatriculation et permis | 100 | |
| Entretien et réparations | 200 | |
| Total des dépenses pour la fourgonnette | 8 000 | $ |
Jean calcule comme suit les dépenses qu'il peut déduire pour sa fourgonnette pour l'année en cours :
27 000 (kilomètres pour affaires) ÷ 30 000 (total des kilomètres) × 8 000 $ = 7 200 $
Remarque
Si vous utilisez plus d'un véhicule pour gagner votre revenu, calculez les dépenses de chaque véhicule séparément.
Frais d'intérêt sur l'argent emprunté pour acheter un véhicule à moteur
Vous pouvez déduire l'intérêt sur l'argent emprunté pour acheter un véhicule à moteur, une automobile ou une voiture de tourisme que vous utilisez dans le but de gagner un revenu.
Incluez l'intérêt dans vos dépenses admissibles relatives aux véhicules à moteur. Toutefois, si vous utilisez une voiture de tourisme dans le but de gagner un revenu, il y a une limite au montant d'intérêt que vous pouvez déduire.
Le guide T4002, Revenus d'entreprise ou de profession libérale, fournit des précisions sur ce genre de déduction.
Frais de location d'un véhicule à moteur
Vous pouvez déduire les frais de location d'un véhicule à moteur que vous utilisez pour gagner un revenu.
Incluez les frais de location dans vos dépenses admissibles relatives aux véhicules à moteur.
Toutefois, si vous utilisez une voiture de tourisme dans le but de gagner un revenu, il y a une limite au montant des frais de location que vous pouvez déduire.
Pour calculer vos frais de location admissibles, consultez le guide T4002, Revenus d'entreprise ou de profession libérale.
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