Opérations de troc et réseaux de troc

Opérations de troc

Il y a opération de troc lorsque deux personnes (fournisseurs) acceptent d'échanger réciproquement des marchandises ou des services (fournitures) sans utiliser d'argent. Les fournisseurs calculent la valeur des biens et services à la juste valeur marchande au moment de la transaction.

Étant donné que la pratique du troc comprend deux fournitures (une de la part de chaque partie) ainsi que deux fournisseurs et deux acquéreurs, une fourniture peut être exonérée, taxable ou détaxée. C'est pourquoi chaque fournisseur/acquéreur doit tenir compte de sa propre situation pour déterminer s'il doit ou non facturer, percevoir ou payer la TPS/TVH sur la fourniture et, s'il peut ou non demander un crédit de taxe sur les intrants pour récupérer la TPS/TVH payée.

Exemple Vous échangez votre barbecue au gaz contre la tondeuse à gazon de votre voisin. Cet échange s'effectue sans utiliser d'argent. Ni vous, ni votre voisin n'êtes inscrits à la TPS/TVH. Cette transaction n'a donc aucune répercussion sur la TPS/TVH.

Réseaux de troc

Un réseau de troc est un groupe de personnes qui ont convenu, par écrit, d'accepter des crédits (unités de troc) portés à leur compte en échange de biens ou services fournis entre elles.

Un administrateur tient les comptes à jour et est responsable de gérer, de tenir à jour ou d'exploiter un système de comptes de membres auxquels des unités de troc peuvent être créditées. Lorsqu'un inscrit fournit de telles unités de troc, la taxe s'applique sur la valeur d'échange des unités de troc et sur les produits et services fournis en échange de celles-ci.

L'administrateur d'un réseau de troc peut demander une désignation aux fins de la TPS/TVH. Les membres d'un réseau de troc désigné n'ont pas à payer la taxe sur les unités de troc qu'ils acceptent en échange de leurs fournitures de produits et services. Toutefois, les membres qui sont inscrits doivent continuer de facturer la taxe sur leurs fournitures taxables de produits et services effectuées pour des unités de troc.

Pour obtenir des renseignements sur la façon de demander la désignation, consultez Procédure de désignation.