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Options d'achat de titres

Lorsqu'une société convient de vendre ou d'émettre de ses actions à un employé, ou lorsqu'une fiducie de fonds communs de placement donne l'option à un employé d'acquérir des parts de fiducie, il peut en résulter un avantage imposable pour l'employé.

Sujets concernant Options d'achat de titres

Qu'est-ce qu'une option d'achat de titres (d'actions) - Avantages imposables
Qu'est-ce que l'avantage? Genres d'options. Quand est-ce imposable?		 Déduction pour dons de bienfaisance de titres
Conditions pour être admissible à une déduction lorsque le titre est donné.
Déductions pour options d'achat
Conditions pour être admissible à une déduction.		 Déclaration de l'avantage sur le feuillet T4
Codes à utiliser sur le feuillet T4.
Retenues sur la paie pour les options d'achat
 Quand devez-vous retenir des cotisations au RPC et l'impôt sur les options d'achat de titres. (Les cotisations à l'AE ne s'appliquent pas aux options d'achat).

Formulaires et publications

Date de modification : 2012-01-20

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