Agence du revenu du Canada
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Exemples pour 2010 et les années suivantes
Exemple 1
En 2010, l'employeur de Jean lui a donné les cadeaux et les récompenses qui suivent.
| Cadeaux et récompenses | Valeur | Imposable? |
|---|---|---|
| Tee-shirt arborant le logo de l'employeur | 15 $ (coût) | Non - L'article autre qu'en espèce est de petite valeur; cette dernière est de plus réduite en raison du logo de l'entreprise. |
| Cadeau de fête (chèque-cadeau) | 75 $ | Oui - Un chèque-cadeau est un article en quasi-espèces et ne fait donc pas partie de la politique sur les cadeaux et les récompenses. |
| Reconnaissance pour avoir atteint les objectifs de vente (un séjour de fin de semaine dans un grand hôtel) | 400 $ | Oui - L'atteinte d'un objectif de vente ne rentre pas dans la définition d'un cadeau; elle n'est donc pas visée par la politique sur les cadeaux et les récompenses. Nous la considérons comme une rémunération supplémentaire. |
| Récompense pour le 10e anniversaire des années de service (reproduction d'œuvre d'art). La dernière récompense pour l'anniversaire des années de service a été reçue cinq ans auparavant. | 275 $ | Non - La reproduction d'œuvre d'art est admissible en tant que récompense pour les années de service ou d'anniversaire, et Jean n'a pas reçu ce genre de récompense au cours des cinq dernières années. |
| Cadeau de mariage (vase de cristal) | 300 $ | Il est valide comme un cadeau dans le cadre de la politique; voir le Calcul. |
| Récompense pour innovation et excellence (billets pour un événement sportif) | 250 $ | Elle est valide comme une récompense dans le cadre de la politique; voir le Calcul. |
| Cadeau du temps des Fêtes (montre) | 150 $ | Il est valide comme un cadeau dans le cadre de la politique; voir le Calcul. |
| Total | 1 465 $ | Montant imposable - 675 $ |
Calcul
Les cadeaux et les récompenses qui s'inscrivent dans le cadre de cette politique (le cadeau de mariage, la récompense pour innovation et excellence et le cadeau du temps des Fêtes) ont une valeur totale de 300 $ + 250 $ + 150 $ = 700 $. En vertu de cette politique, l'avantage imposable de Jean est de 200 $ (700 $ − 500 $).
De plus, la valeur du cadeau d'anniversaire (75 $) et celle de la reconnaissance de l'atteinte des objectifs de vente (400 $) doivent être ajoutées au revenu de Jean.
Prenez note que la différence de 225 $ pour la récompense pour longs états de service ne peut être utilisée pour éliminer les 200 $ qui doivent être ajoutés au revenu de Jean en vertu de la politique.
Exemple 2
En 2010, Ahmed a reçu de son employeur les cadeaux et les récompenses suivants.
| Cadeaux et récompenses | Valeur | Imposable? |
|---|---|---|
| Tasse à café | 8 $ (coût) | Non - Il s'agit d'un article dont la valeur est petite. |
| Tirage 50-50 du comité social - l'employeur ne finance pas ou ne contrôle pas le comité social. | 243 $ | Non - La politique sur les cadeaux et les récompenses s'applique aux relations employeur-employé. |
| Cadeau pour la naissance du premier enfant (carte-cadeau) | 150 $ | Oui - Une carte-cadeau est un article en quasi-espèces et est toujours imposable. |
| Cadeau du temps des Fêtes (bon d'échange pour une dinde) | 50 $ | Il est valide comme un cadeau dans le cadre de la politique; voir le Calcul. |
| Récompense (une montre) pour ses trois années de service | 200 $ | Oui - Puisqu'Ahmed a travaillé pour l'entreprise pendant moins de cinq ans, cette récompense pour les années de service ne répond pas aux paramètres de la politique et elle est imposable. |
| Récompense pour avoir organisé la collecte de bienfaisance de l'entreprise | 375 $ | Elle est valide comme une récompense dans le cadre de la politique; voir le Calcul. |
| Cadeau d'anniversaire (billets de concert) | 175 $ | Il est valide comme un cadeau dans le cadre de la politique; voir le Calcul. |
| Total | 1 201 $ | Montant imposable - 450 $ |
Calcul
Les cadeaux et les récompenses qui s'inscrivent dans le cadre de cette
politique (la récompense, le cadeau du temps des Fêtes et le cadeau d'anniversaire) ont une valeur de 375 $ + 50 $ + 175 $ = 600 $. En vertu de cette politique, l'avantage imposable d'Ahmed est de 100 $ (600 $ − 500 $).
De plus, la valeur du cadeau pour la naissance de son enfant (150 $) et celle de la récompense pour trois années de service (200 $) doivent être ajoutées à son revenu.
