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Taux du droit d'exportation pour 2009

Le taux du droit d'exportation est déterminé par la région d'origine du produit de bois d'œuvre résineux en cours d'exportation aux États-Unis. La région d'origine est l'endroit où le produit a subi sa première transformation. Cependant, si le produit a subi sa première transformation dans une région exempte de grumes de sciages de résineux avec une origine dans une région d'Option A ou d'une région d'Option B, le produit est réputé d'avoir été exporté de cette région d'Option A ou de cette région d'Option B.

Option A
Les régions de l'intérieur et de la côte de la Colombie-Britannique sont définies de façon détaillée dans les règlements des régions forestières et des districts de la Colombie-Britannique (British Columbia Forest Regions and Districts Regulations).

Taux du droit d'exportation 2009

Mois Prix de référence
($US/MBF)
Régions d'Option A Régions d'Option B
(avec limitation du volume / volume contingentaire)
C-B côte
(%)
C-B intérieur
(%)
AB
(%)
SK
(%)
MB
(%)
ON
(%)
QC
(%)
Décembre 238 $US 15 15 22,51 5 5 5 5
Novembre 233 $US 15 15 22,51 5 5 5 5
Octobre 239 $US 15 15 22,51 5 5 5 5
Septembre 235 $US 15 15 22,51 5 5 5 5
Août 239 $US 15 15 22,51 5 5 5 5
Juillet 198 $US 15 15 22,51 5 5 5 5
Juin 207 $US 15 15 22,51 5 5 5 5
Mai 200 $US 15 15 15 5 5 5 5
Avril 199 $US 15 15 15 5 5 5 5
Mars 195 $US 15 15 15 5 5 5 5
Février 207 $US 15 15 15 5 5 5 5
Janvier 224 $US 15 15 15 5 5 5 5

1Affaires étrangères et Commerce international Canada a annoncé que les exportations de produits de bois d'œuvre originaire des régions A notées ont excédé les volumes de déclenchement par plus de 1 pour cent.  Conséquemment, le taux du droit d'exportation est majoré de 50 pourcent (50 %). Le droit de dépassement additionnel est applicable aux produits de bois d'œuvre exportés originaires de la région notée pour le mois en question.

Pour obtenir de l'information sur le mécanisme de dépassement et sur le versement du droit, consultez l'avis SWLN6 - Calcul et déclaration des droits sur dépassement.

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