Agence du revenu du Canada
Symbole du gouvernement du Canada

Liens de la barre de menu commune

Maladie cœliaque - Frais médicaux

Le coût différentiel pour les produits sans gluten fait partie des frais médicaux admissibles.

Les personnes atteintes de la maladie coeliaque (intolérance au gluten) ont le droit de demander les coûts différentiels relatifs à l'achat de produits sans gluten (SG) comme frais médicaux.

Vous n'avez pas droit au montant pour personnes handicapées (ligne 316) en raison du temps excessif requis pour acheter ou préparer les aliments SG.

Qu'est-ce que le « coût différentiel »?

Le coût différentiel est le coût supplémentaire pour acquérir des produits sans gluten comparativement au coût des produits semblables avec gluten. On calcule le coût différentiel en soustrayant le coût d'un produit (avec gluten) du coût d'un produit SG. Voir le calcul dans les exemples ci-dessous.

Quels produits sont admissibles?

  • Généralement, les produits alimentaires se limitent à ceux qui sont produits et mis en marché particulièrement pour les diètes SG. Ils incluent, mais sans s'y limiter, le pain, les bagels, les muffins et les céréales SG.
  • On permettra des produits intermédiaires lorsqu'une personne atteinte de la maladie coeliaque utilise des produits SG pour son usage exclusif. Cela comprend, mais sans s'y limiter, la farine de riz, les épices SG, etc.

Qu'arrive-t-il si plusieurs personnes consomment les produits SG?

Si plusieurs personnes consomment les produits, seuls les coûts reliés à la partie du produit consommée par la personne atteinte de la maladie coeliaque doivent servir au calcul du crédit pour frais médicaux.

De quels documents ai-je besoin pour justifier une demande du crédit pour frais médicaux?

Si vous envoyez votre déclaration de revenus sur papier, joignez-y les renseignements suivants. Si vous transmettez votre déclaration par voie électronique, conservez les renseignements suivants pour pouvoir nous les fournir sur demande :

  • une lettre d'un médecin attestant que la personne souffre de la maladie coeliaque et a besoin de produits SG pour cette raison;
  • un résumé concernant chacun des produits achetés durant la période de 12 mois pour laquelle sont demandés les frais médicaux (voir ci-dessous un exemple de résumé);
  • un reçu pour justifier le coût indiqué dans la colonne (4) pour chaque produit SG ou produit intermédiaire pour lequel un crédit est demandé.
Exemple de résumé sous forme de tableau de calcul des coûts différentiels
(1)
Produit
(2)
Nombre
de produits achetés
(3)
Coût moyen
du produit ordinaire (avec gluten)
(4)
Coût moyen
du produit SG
(5)
Coûts différentiels
(4)-(3)
(6)
Demande de crédit pour le produit SG
(5)x(2)
Pain 52 1,49 $ 3,45 $ 1,96 $ 101,92 $
Farine de riz
4

3,99 $

6,99 $

3,00 $

12,00 $
           $       $       $          $
Total des coûts différentiels admissibles
(additionnez tous les montants de la colonne 6)

_______ $