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Disposition des outils pour un apprenti mécanicien admissible
En tant qu'un apprenti mécanicien, vous pouvez décider de vendre quelques-uns ou la totalité des outils admissibles pour lesquels vous avez demandé une deduction. Dans ce cas, vous devez ajouter à votre revenu de l'année de la vente, la partie du produit de disposition qui excède le coût rajusté de chaque outil admissible vendu. Le produit de disposition d'un outil est le prix pour lequel vous l'avez vendu.
Vous devez rajuster le coût initial de chaque outil admissible que vous avez acheté au moyen de la formule suivante :
| Coût rajusté d'un outil admissible = D − (D × [E ÷ A]) | ||
| où | ||
| D | = | le coût initial de chaque outil admissible acheté en 2011 |
| E | = | le total des déductions que vous avez demandé en 2011 pour le coût des outils des gens de métier et pour les outils d'apprenti mécanicien* |
| A | = | le coût total de tous les outils admissibles achetés en 2011** |
| * Dans le cas de la déduction pour le coût des outils d'apprenti mécanicien, en calculant E, supposez toujours qu'il n'y a aucun report (C = 0). | ||
| ** Si vous avez demandé la déduction pour le coût des outils des gens de métier et celle pour des outils d'apprenti mécanicien, utilisez la valeur de A la plus élevée. | ||
| Vous devez faire un calcul distinct pour chaque outil admissible acheté en 2011. | ||
Exemple
Denis a acheté deux outils admissibles en 2011 pour la somme de 4 500 $. Les outils A et B ont coûté 2 500 $ et 2 000 $ respectivement. Denis doit calculer le coût rajusté pour ces outils. Il calcule le coût rajusté de l'outil A comme suit :
| Coût rajusté de l'outil A = D − (D × [E ÷ A]) | ||
| où | ||
| D | = | 2 500 $ |
| E | = | 500 $ + 2 935 $ * (voir Exemple Déduction pour outils) = 3 435 $ |
| A | = | 4 500 $ |
| * La valeur de E est le total des déductions pour le coût des outils des gens de métier de 500 $ et pour le coût des outils d'apprenti mécanicien de 2 935 $, qui est 4 935 $ moins le montant reporté de 2 000 $ (4 935 $ – 2 000 $ = 2 935 $). | ||
En appliquant cette formule, Denis obtient le coût rajusté de l'outil A :
2 500 $ − (2 500 $ × [3 435 $ ÷ 4 500 $])
= 2 500 $ − 1 908 $
= 592 $
Le coût rajusté de l'outil B est de 474 $, soit :
2 000 $ − (2 000 $ × [3 435 $ ÷ 4 500 $]).
Si en 2012, Denis vend l'outil A pour un montant de 1 500 $, puisque son produit de disposition (1 500 $) est plus élévé que son coût rajusté (592 $), il devrait inclure dans sa déclaration de revenus de 2012, un revenu additionnel de 908 $ (soit 1 500 $ - 592 $) à la ligne 130. Si le produit de la disposition avait été inférieur au coût rajusté de l'outil, Denis n'aurait pas pu déduire la différence.
Remplir votre déclaration de revenus
Inscrivez votre demande à la ligne Frais liés aux outils des gens de métier (1770) du formulaire T777, État des dépenses d'emploi.
