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Décès du titulaire d'un CELI

Après le décès du titulaire d'un CELI, les conséquences fiscales peuvent varier selon un ou plusieurs des facteurs suivants, s'il y a lieu :

le type de CELI;
le type de bénéficiaire(s);
si un revenu a été gagné après la date du décès;
le délai, après la date du décès, avant que les montants soient distribués aux bénéficiaires.

En fonction des facteurs ci-dessus qui s'appliquent, il peut y avoir des répercussions sur ce qui suit :

si le CELI du titulaire décédé continue d'exister ou est considéré comme ayant cessé d'exister;
comment le revenu gagné après la date du décès peut être déclaré et imposé;
si un bénéficiaire peut cotiser les montants reçus dans son CELI, selon certaines limites, et si une telle cotisation aura une incidence sur ses droits inutilisés de cotisation à un CELI.

Sujets pour le décès du titulaire de CELI

Types de bénéficiaires Survivant désigné comme titulaire remplaçant ou comme bénéficiaire désigné	Titulaire remplaçant Règles afin qu'un survivant puisse être désigné comme titulaire remplaçant
Bénéficiaires désignés Explique si un survivant, un ex-époux, un ancien conjoint de fait ou un enfant peut être désigné comme bénéficiaire désigné	Désignation d'une cotisation exclue par un survivant Quand une cotisation peut être désignée comme une cotisation exclue
Dons à un donataire reconnu Règles concernant les dons de fonds provenant d'un CELI après le décès du titulaire