Séance de consultation 2005 sur les REER et les REEE - Les 25 et (ou) 26 octobre 2005

Nous désirons inviter les cadres des banques, les sociétés de fiducies, les compagnies d'assurance qui commercialisent les régimes d'épargne-retraite (RER) et fonds de revenu de retraite (FRR) de même que les promoteurs de régimes d'épargne-études (REE) à la séance de consultation annuelle sur les REER et les REEE qui aura lieu les 25 et (ou) 26 octobre 2005, à Ottawa

À cette séance de consultation d'une durée de un ou deux jours, que tiendra la Direction des régimes enregistrés, se joindront des représentants de la Direction générale des cotisations et des services à la clientèle et de la Direction des décisions de l'impôt de l'Agence du revenu du Canada, de même que des représentants du Programme de la subvention canadienne à l'épargne-études de Ressources humaines et Développement des compétences Canada. Nous vous encourageons à nous envoyer vos suggestions de sujets à inscrire à l'ordre du jour, au plus tard le 1^er  septembre 2005.

Outre les sujets à l'ordre du jour que vous de même que les représentants du gouvernement suggérerez, nous prévoirons du temps pendant la séance de consultation pour les questions et réponses concernant la Loi de l'impôt sur le revenu. Veuillez nous envoyer vos questions d'ordre technique par courriel; elles devront être rédigées de manière assez large, mais suffisamment détaillées, pour que l'Agence du revenu du Canada puisse préparer ses réponses adéquatement. Vos questions doivent être envoyées d'ici au 1^er septembre 2005 afin de nous permettre de faire la recherche appropriée et de rédiger nos réponses.

Afin de confirmer votre participation, veuillez nous fournir votre nom, adresse postale, numéro de téléphone et adresse électronique, au plus tard le 22 août 2005, et veuillez préciser si vous voulez prendre part à la partie de la séance portant sur les REEE, les REER ou les deux. Étant donné que le nombre de places est limité, nous confirmerons votre participation selon la règle du premier arrivé, premier servi, et nous nous assurerons d'une représentation équitable des deux secteurs des régimes enregistrés.

L'information relative à votre participation, vos suggestions de sujets à inscrire à l'ordre du jour et vos questions d'ordre technique doivent être envoyées par courriel à RPDRESP-DREREER@cra-arc.gc.ca.

Nous vous ferons parvenir l'ordre du jour dès qu'il sera complété.

Si vous désirez plus de renseignements, veuillez communiquer avec l'une ou l'autre de ces deux personnes :
Maureen Quigg au (613) 954-6725, avant le 6 août 2005 ou
Lyne Aubin-Morisset au (613) 954-0407, après le 5 août 2005.