Régimes de pension agréés (RPA)

Invitation à faire partie du Comité consultatif sur les pensions

La Direction des régimes enregistrés vous invite à poser votre candidature en vue de faire partie du nouveau Comité consultatif sur les pensions de l'Agence du revenu du Canada (ARC).

Dans le cadre de la réingénierie, nous avons récemment mené auprès des clients et des parties intéressées des consultations qui ont donné lieu à de nombreuses recommandations utiles. L'une d'elles consiste à créer un comité consultatif sur les pensions. En plus de faire de la recherche, ce comité fournira régulièrement des conseils et des orientations grâce aux contacts et aux communications qu'il assurera entre la Direction des régimes enregistrés de l'ARC et le secteur des pensions.

La Direction est déterminée à poursuivre le dialogue déjà entamé et espère mettre sur pied un organisme consultatif permanent. Le rôle des membres du Comité sera de collaborer avec les représentants du secteur dans le but :

• d'informer la Direction des régimes enregistrés au sujet des politiques administratives;
• de cerner les questions d'actualité et les tendances et d'en discuter;
• de communiquer à la Direction les préoccupations du secteur des pensions;
• de dialoguer sur les préoccupations relatives à l'observation des règles en vigueur;
• d'organiser un forum permettant d'échanger de l'information sur les points qui touchent les politiques et les procédures de l'ARC.

Nous aimerions réunir au sein du comité entre 20 à 25 représentants du secteur et nous prévoyons que 12 à 15 d'entre eux se rencontreront au besoin pour discuter des questions touchant leur domaine de spécialisation. Nous prévoyons également la tenue d'au moins une réunion annuelle des cadres supérieurs et agents techniques de la Direction des régimes enregistrés et des représentants des autres directions générales de l'ARC. Les membres ne recevront aucune indemnité pour le temps consacré aux activités du Comité et les services rendus, mais nous leur rembourserons les frais de déplacement liés aux réunions. Nous nous attendons à ce qu'ils prennent le temps de parcourir la documentation qui leur sera remise et à ce qu'ils présentent parfois des rapports sur une question particulière. Le Comité consultatif sur les pensions sera présidé par la directrice générale de la Direction des régimes enregistrés. Vous avez jusqu'au 31 octobre prochain pour poser votre candidature.

Pour ce faire, envoyez une lettre à Mme Mary Glover, de la Direction des régimes enregistrés, par courriel à l'adresse mary.glover@cra-arc.gc.ca ou par télécopieur au numéro (613) 952-0199. Dans cette lettre, vous devez indiquer votre nom, votre adresse postale et votre adresse électronique et expliquer pourquoi vous voulez faire partie du comité. Veuillez également fournir des détails sur vos compétences et vos attributs. Si vous le désirez, vous pouvez joindre votre curriculum vitae. Bien que nous demandions aux premiers membres du Comité d'en faire partie pour une période allant jusqu'à trois ans, veuillez indiquer si vous accepteriez d'y siéger plus longtemps.

Un comité de sélection composé de cadres supérieurs de la Direction des régimes enregistrés examinera les demandes reçues. La sélection finale des membres du Comité reposera sur leur expérience, leurs compétences, leurs domaines de spécialisation et leur situation géographique, et nous nous efforcerons d'assurer une représentation équitable des deux langues officielles. Nous veillerons en outre dans toute la mesure possible à ce que le Comité représente les intérêts des différentes collectivités.

La Direction communiquera avec tous les intéressés d'ici à janvier 2005 pour leur faire savoir dire si leur candidature a été retenue. Si vous n'êtes pas choisi, il se peut que votre nom soit porté sur une liste d'attente que nous utiliserons pour remplacer les personnes qui quitteront le Comité.

Pour obtenir des renseignements à jour sur la création du Comité consultatif sur les pensions, veuillez consulter notre site Web à l'adresse suivante : www.cra-arc.gc.ca/dre.