Quoi de neuf

La page contient des liens à l'information récemment ajoutée au site. Ces liens sont présentés selon les types de régime.

Pour obtenir des renseignements publiés au cours des années précédentes, consultez le site Quoi de neuf archives.

Divers
RPA
REEI
REEE
REER/FERR
PE
RPDB/RPSC
CELI

Divers

2009-10-27
La Direction des régimes enregistrés annonce les nouveaux taux pour le plafond 2010 des cotisations déterminées, plafond des RPDB, plafond des prestations déterminées et plafond 2011 des REER.

Régimes de pension agréés (RPA)

2010-03-15
La Direction des régimes enregistrés (DRE) ne prévoit pas tenir de forum des spécialistes en RPA pour l'année 2010.

2009-12-03
Question n^o 27 de la « Foire aux questions sur les RPA » - Plafond des prestations déterminées pour 2010

2009-11-26
Nouvelle version des formulaires T510, Demande d'agrément d'un régime de pension et T920, Demande de modification d'un Régime de pension agréé

2009-11-12
Formulaire modifié T1200, Le sommaire des renseignements actuariels

2009-11-05
Résumé du Forum 2009 des spécialistes des régimes de pension agréés

2009-11-05
Questions de l'industrie, Forum 2009 des spécialistes des régimes de pension agréés

2009-10-29
La Direction des régimes enregistrés publie sa position à jour sur les régimes de pension flexibles.

2009-10-28
L'honorable Jim Flaherty, ministre des Finances, a annoncé le 27 octobre 2009, des mesures proposées pour modifier la Loi de 1985 sur les normes de prestation de pension applicable aux régimes de retraite de compétence fédérale et la Loi de l'impôt sur le revenu applicable aux régimes de retraite de compétence fédérale et provinciale. Le communiqué est disponible sur le site Web du Ministère au http://www.fin.gc.ca/n08/09-103-fra.asp

2009-09-17
La Direction des régimes enregistrés publie le bulletin Nouvelles n^o09-1, Procédures d'allègement administratif pour les paiements forfaitaires de rattrapage rétroactifs et la Foire aux questions s'y rapportant

Régimes enregistrés d'épargne-invalidité (REEI)

2010-02-16
Question n^o 17 de la « Foire aux questions sur les REEI » (Pourquoi des contrats de régimes enregistrés d'épargne-invalidité (REEI) sont-ils transmis à une institution financière avec la mention « en attente » lorsque ces contrats de REEI sont considérés comme étant enregistrés au moment de la signature?)

Régimes enregistrés d'épargne-études (REEE)

Régimes enregistrés d'épargne-retraite/
Fonds enregistrés de revenu de retraite (REER/FERR)

Placements enregistrés (PE)

2009-08-19
La liste des placements enregistrés en date du 31 décembre 2008 est disponible dans la Gazette du Canada.

Régimes de participation différée aux bénéfices, Régimes de prestations supplémentaires de chômage, Placements enregistrés (RPDB/RPSC)

2009-07-09
Vous devriez utiliser la nouvelle version du formulaire T2214 pour toutes les demandes d'agrément d'un régime de participation différée aux bénéfices présentées après le 29 juin 2009. À compter du 1er novembre 2009, nous n'accepterons plus les demandes faites au moyen de la version antérieure du formulaire T2214. Elles seront retournées aux demandeurs.

Compte d'épargne libre d'impôt (CELI)

2010-01-07
RC 4477 Compte d'épargne libre d'impôt (CELI) Guide pour les émetteurs 2009

2009-12-15
Présentation de la séance d'information sur le compte d'épargne libre d'impôt - Octobre 2009

2009-12-03
La question n^o 5 sous la rubrique « Déclaration du titulaire remplaçant et rupture de mariage » et l'exemple simplifié n^o 1 de la foire aux questions sur la déclaration aux fins d'un CELI sont modifiés

2009-10-20
Foire aux questions sur la déclaration aux fins d'un CELI

2009-10-19
L'honorable Jim Flaherty, ministre des Finances, a émis aujourd'hui un communiqué de presse annonçant son intention de proposer des modifications à la Loi de l'impôt sur le revenu afin de resserrer les règles applicables aux comptes d'épargne libre d'impôt (CELI). Le communiqué est disponible sur le site Web du Ministère des Finances au http://www.fin.gc.ca/n08/09-099-fra.asp

2009-10-06
La question n^o 8 (Processus de révision d'une trousse de demande) dans le document « Processus d'approbation d'une trousse de demande d'un compte d'épargne libre d'impôt » est mise à jour.

2009-09-08
Invitation aux séances d'information portant sur le compte d'épargne libre d'impôt