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Nouvelles techniques de l'impôt sur le revenu archivées (TN)
2004 | 2001 | 2000 | 1999 | 1998 | 1997 | 1996 | 1995 | 1994
Voir aussi nos Nouvelles techniques courantes de l'impôt sur le revenu (NT).
2004
- Numéro 31 - 23 juin 2004
- Impôt sur les charges sociales et crédit pour impôt étranger
- Société à but unique
- Application de l'alinéa 81(1)h)
2001
- Nouvelles techniques de l'impôt sur le revenu, no 21
- Annulation du bulletin d'interprétation IT-233R
- Nouvelles techniques de l'impôt sur le revenu, no 20
- Traitement fiscal de terrains de golf
- Allocations de retraite -- Effet d'un réemploi chez l'employeur ou d'un emploi chez un employeur affilié
- La Delaware Revised Uniform Partnership Act
2000
- Nouvelles techniques de l'impôt sur le revenu, no 19
- Régime d'options d'achat d'actions -- Disposition de droits relatifs à une option d'achat d'actions en contrepartie d'actions
- Disposition de biens identiques acquis en vertu d'options sur des titres selon l'article 7
- Modification de notre position en ce qui a trait à la RGAE -- Article 7
- Bénéfices de fabrication et de transformation au Canada -- Modification au bulletin d'interprétation IT-145R
- Allocations de retraite -- Précisions au bulletin d'interprétation IT-337R3
- Nouvelles techniques de l'impôt sur le revenu, no 18
- Texte de la présentation de cas de cour d'intérêt
- Observations au sujet du processus des décisions anticipées en matière d'impôt.
- Important message de dotation
1999
- Nouvelles techniques de l'impôt sur le revenu, no 17
- Application de l'alinéa 81(1)h) de la Loi de l'impôt sur le revenu à un revenu d'emploi
- Prêts de biens comme dons
- Service téléphonique de renseignements de la Direction des décisions et de l'interprétation de l'impôt
- Nouvelles techniques de l'impôt sur le revenu, no 16
- Présentation de cas de cour d'intérêt courant
1998
- Nouvelles techniques de l'impôt sur le revenu, no 15
- Conséquences fiscales du passage à l'euro
- Soirées à l'occasion de Noël et autres événements spéciaux payés par l'employeur
- Cotisations à une association professionnelle payées par l'employeur
- Application des paragraphes 18(4) et 18(6) aux prêts multiples
- Nouvelles techniques de l'impôt sur le revenu, no 14
- Signification de « porter au crédit », pour l'application de la retenue d'impôt de la partie XIII
- Déclaration, par les fonds communs de placement, des revenus tirés d'instruments dérivés
- Modification des conditions des dettes obligataires
- Dépenses liées au passage à l'an 2000
- La Direction des décisions et de l'interprétation de l'impôt
- Nouvelles techniques de l'impôt sur le revenu, no 13
- Frais relatifs aux études payés par un employeur
- Formation spécifique liée aux activités de l'employeur
- Formation générale liée aux activités de l'employeur
- Formation sur des sujets d'intérêt personnel
- Nouvelles techniques de l'impôt sur le revenu, no 12
- Dépenses liées à des problèmes informatiques dus au changement de millénaire
- Achat de nourriture et de boissons à un club de golf
- Règles de minimisation des pertes -- Protection des droits acquis
- Plafonds de déduction et taux des avantages relatifs aux frais d'automobile pour 1998
- Prix de base rajusté d'une participation dans une société de personnes -- Sous-alinéa 53(1)e)(viii)
1997
- Nouvelles techniques de l'impôt sur le revenu, no 11
- Cession d'actions de sociétés américaines (déssaisissement) -- Dividendes en nature
- Déclaration de montants versés d'un régime de prestations aux employés
- Sommes qu'une fiducie verse au profit d'un bénéficiaire d'âge mineur
- Utilisation d'un bien à usage personnel donnant lieu à un avantage imposable
- Alinéa 212(1)b) -- Paragraphe de conclusion
- Nouvelles techniques de l'impôt sur le revenu, no 10
- Police d'assurance-vie utilisée pour garantir une dette
- Les participations aux bénéfices nets et l'article 18.1 proposé
- Les plafonds de déduction et les taux des avantages relatifs aux frais d'automobile pour 1997
- Nouvelles techniques de l'impôt sur le revenu, no 9
- Règle visant les réorganisations papillon dites « discrètes » -- Alinéa 88(1)c.3)
- Consolidation des pertes dans un groupe de sociétés -- Substitution du terme « affilié » au terme « lié »
- REER -- Placement admissible -- Paragraphe 4900(12) du Règlement de l'impôt sur le revenu
- Calcul du prix de base rajusté d'une participation dans une société de personnes
- Exemption de la retenue d'impôt sur l'intérêt -- Division 212(1)b)(vii)(C)
- Imposition des Indiens -- Revenu de placement
- Publication électronique des décisions sous forme épurée
1996
- Nouvelles techniques de l'impôt sur le revenu, no 8
- Publication des décisions anticipées en matière d'impôt sur le revenu
- Société en faillite -- Changement d'exercice
- Produit de la vente d'un logement en copropriété -- Première date de signature ou deuxième date de signature
- Service précédant la livraison de véhicules neufs -- Bulletin d'interprétation IT-145R
- Traitement des impôts unitaires des États des États-Unis
- Nouvelles techniques de l'impôt sur le revenu, no 7
- Publication des décisions anticipées en matière d'impôt sur le revenu
- Intégration de la Division des publications techniques à la Direction des décisions et de l'interprétation de l'impôt
- Fiducies révocables entre vifs
- Fiducies de protection d'actifs
- Simples fiducies (Bare Trusts)
- Revenus en intérêts -- emplacement du compte d'épargne (Indiens)
- Actions privilégiées imposables -- dividende en actions au lieu d'un dividende en argent comptant
- Paiements incitatifs relatifs à un bail -- termes du renouvellement
- Régime d'options d'achat d'actions -- réception d'argent comptant au lieu d'actions
- Entente d'échelonnement du traitement -- alinéa k)
- Prestations de retraite
- Transfert d'immobilisations (Mara Properties)
- Paragraphe 55(2) -- affaires récentes
- Contrôle exercé par un groupe -- arrangement 50/50
- Résidence principale et choix concernant les gains en capital
- Nouvelles techniques de l'impôt sur le revenu, no 6
- Frais de déménagement
- Négociation de fonds communs de placement dans les contrats à terme sur marché organisé et dans les contrats à terme de gré à gré
- Dépenses payées personnellement par un associé
- Subvention reçue de l'employeur pour le paiement des frais d'intérêts hypothécaires
- Demandes péremptoires de paiement renforcées dans le domaine de la construction
1995
- Nouvelles techniques de l'impôt sur le revenu, no 5
- Paiements de transition du grain de l'Ouest
- Convention de bail
- Prix de base rajusté -- Participation dans une société de personnes
- Alinéa 81(1)a) -- Exemptions statutaires -- Loi sur les Indiens
- Nouvelles techniques de l'impôt sur le revenu, no 4
- Article Xlll(9) de la Convention fiscale de 1980 entre le Canada et les États-Unis d'Amérique
- Article 160 -- La cause Davis
- Sociétés d'immeubles en copropriété
- Nouvelles techniques de l'impôt sur le revenu, no 3
- Utilisation des pertes dans un groupe de sociétés
- Réorganisations « papillon »
- Paragraphe 87(2.11)
- Sociétés privées sous contrôle canadien
- Article 85 (cause Dale)
- Alinéas 15(2)b) et 20(1)j)
- Utilisation par une société de personnes d'un élément d'actif d'un associé
- Billet portant intérêt émis comme contrepartie pour l'achat ou le rachat d'actions
