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Nouveaux demandeurs

Cette page contient des liens vers des renseignements généraux sur le programme de la RS&DE. Elle regroupe des renseignements utiles et des liens propres aux besoins des demandeurs nouveaux ou potentiels.

Renseignements et services pour les nouveaux demandeurs

Le programme de la RS&DE Renseignements sur notre programme, qui peut présenter une demande, comment le faire et nos normes de service.	Séances d'information locales Inscrivez-vous maintenant à une séance près de chez vous.
Exigences pour présenter une demande Exigences pour la présentation d'une demande de RS&DE.	Formulaire T661 cliquable Un outil sur le Web conçu pour vous fournir un accès rapide aux renseignements propres à chaque ligne du Guide pour le formulaire T661.
Outil d'autoévaluation de l'admissibilité - RS&DE (OAEA) Utilisez cet outil pour déterminer si vos travaux de recherche et développement (R-D) peuvent satisfaire aux exigences en matière de RS&DE.	Exemple du formulaire T661 Un exemple d’un formulaire T661 rempli.
Service aux nouveaux demandeurs L'objectif du service est de vous pour vous fournir l'information, les outils et l'aide dont vous avez besoin pour présenter une demande.	Formulaire T661 Demande pour la recherche scientifique et le développement expérimental (RS&DE) exercés au Canada
Service d'examen préliminaire des projets Le service d'examen préliminaire des projets (EPP) est un service consultatif qui fournit une occasion d'échange initiale et permet d'obtenir une opinion préliminaire quant à l'admissibilité des activités de R-D aux fins des encouragements fiscaux pour la RS&DE.	Personnes-ressources RS&DE La coordination du programme de la RS&DE est assurée par les bureaux des services fiscaux de Halifax, Montréal, Laval, Québec, Ottawa, Toronto, Mississauga, Hamilton, Calgary et Vancouver. Pour obtenir plus de renseignements, communiquez avec le bureau le plus près de chez vous.