Manuel d'examen des demandes pour les conseillers en recherche et technologie et le Guide destiné aux examens de recherche scientifique et de développement expérimental (révisé)

Le 1er mai 2010, les conseillers en recherche et technologie de l'Agence du revenu du Canada (ARC) commenceront à utiliser le Manuel d'examen des demandes. Le Manuel d'examen des demandes est un manuel de procédures internes. Il a été écrit spécialement pour les conseillers en recherche et technologie qui font l'examen des demandes de recherche scientifique et de développement expérimental (RS&DE). Il offre une source de référence unique pour les procédures d'examen liées à ces demandes.

Le Manuel d'examen des demandes est conforme aux 8 étapes du Guide destiné aux examens de recherche scientifique et de développement expérimental. Cependant, le Manuel d'examen des demandes fournit aux conseillers en recherche et technologie des procédures plus détaillées et des renseignements généraux sur :

• la planification de l'examen;
• la coordination des examens avec l'examinateur financier;
• la conduite de l'examen tout en travaillant avec le demandeur durant le processus;
• la conclusion de l'examen et la rédaction des rapports sur les résultats; et
• la documentation de l'examen.

L'ARC procède actuellement à la révision du Guide destiné aux examens de recherche scientifique et de développement expérimental. Le guide révisé sera une version abrégée du Manuel d'examen des demandes destiné au public. Le guide révisé fournira aux demandeurs une description du processus d'examen, ainsi que des renseignements au sujet de la façon dont les conseillers en recherche et technologie et les demandeurs peuvent travailler ensemble afin d'assurer un processus d'examen efficace.

Vers la fin d'avril 2010, l'ARC publiera une ébauche du Guide destiné aux examens de recherche scientifique et de développement expérimental révisé pour obtenir des commentaires des intervenants. À ce moment-là, plus de détails concernant le Manuel d'examen des demandes et le guide révisé seront publiés sur le site Web de l'ARC.