Document d'orientation de la RS&DE sur la production végétale en environnements contrôlés (ébauche)

Date : Janvier 2009

Ci-dessous vous trouverez :

• L'ébauche du document d'orientation;
• Les détails concernant les séances d'information sur le document; et
• Comment nous acheminer vos commentaires.

Le document d'orientation

Cette ébauche d'un document d'orientation de la recherche scientifique et de développement expérimental (RS&DE) a été développée pour aider à : (i) identifier la RS&DE et à départager les travaux de RS&DE de ceux qui n'en sont pas, et (ii) identifier les dépenses de RS&DE qui peuvent être demandées.

Cette ébauche du document d'orientation a été préparée en consultation avec les chefs de file et autres intervenants de l'industrie. Elle traite de certaines problématiques technologiques et financières souvent rencontrées dans les demandes d'encouragements fiscaux à la RS&DE dans ce secteur industriel.

Le document Questions et réponses ci-joint, fournit des renseignements additionnels sur le document d'orientation.

Vous pouvez voir ces documents sous les formats suivants :

PDF

• Document d'orientation de la RS&DE sur la production végétale en environnements contrôlés (ébauche) 192 ko
• Questions et réponses 89 ko

HTML

• Document d'orientation de la RS&DE sur la production végétale en environnements contrôlés (ébauche)
• Questions et réponses

Séances d'information

Afin de s'assurer que les intervenants comprennent bien l'orientation fournie par le document d'orientation sur la production végétale en environnements contrôlés, nous préparons actuellement une série de séances d'information d'une demi-journée en collaboration avec les bureaux des services fiscaux locaux et/ou les ministères provinciaux ou les associations de l'industrie. Des séances ont été organisées pour les villes indiquées ci-dessous. Pour vous inscrire et obtenir leurs coordonnées, veuillez communiquer avec les personnes ressources indiquées ci-dessous :

Langley (CB)
20 janvier 2009
Robin.Percy@cra-arc.gc.ca
604-691-3846

Redcliff (AB)
28 janvier 2009
amanda.schmaltz@redhatco-op.com
403-548-6208 x36

Gull Lake (AB)
29 janvier 2009
Eric or Joe Doef
pepper@albertahighspeed.net
403-782-2704

Leamington (ON)
4 février 2009
Shalin.Khosla@ontario.ca
519-738-1257

Longueuil (QC)
24 février 2009
jean-guy.paquet@cra-arc.gc.ca
1-877-588-5001 x4194

Jordan (ON)
25 février 2009
jamie@fco.on.ca
1-800-698-0113 x226

Comment nous acheminer vos commentaires
Dans le but de permettre la plus vaste consultation possible avant la finalisation du document d'orientation sur la production végétale en environnements contrôlés, nous vous invitons à nous faire part de vos commentaires sur cette ébauche.

Vous pouvez adresser vos commentaires jusqu'au 13 mars 2009 à l'adresse courriel : sred-rsde@cra.gc.ca

Nous considérerons toutes les suggestions. Cependant, nous ne pourrons vous répondre individuellement. Nous vous prions de faire des commentaires concis et en lien avec le document en question.