Agence du revenu du Canada
Symbole du gouvernement du Canada
Passer au contenu

Liens de la barre de menu commune

Recherche scientifique et développement expérimental > Formulaires et publications de la RS&DE > Formulaire T661 (11) cliquable

Formulaire T661 (11) cliquable - Partie 2 - Données du projet

Table des matières

Pour une description détaillée concernant un numéro de ligne spécifique dans la partie 2, cliquez sur la case appropriée du formulaire T661 ci-dessous :

Partie 2 - Données du projet (lignes 200-282) Titre du projet (et code d'identification, s'il y a lieu) (ligne 200) Date de début du projet (ligne 202) Date de fin réelle ou prévue (ligne 204) Code du domaine de la science ou de la technologie (Consultez le guide pour la liste des codes) (ligne 206) Suite d'un projet déjà visé par une demande (ligne 208) Première demande pour ce projet (ligne 210) Est-ce un projet mené, en tout ou en partie, conjointement ou en collaboration avec d'autres entreprises? (ligne 218) Noms des entreprises (ligne 220) Numéro d'entreprise (NE) (ligne 221) Dans un laboratoire (ligne 223) Dans une installation de recherche dédiée (ligne 224) Dans une installation ou usine commerciale (ligne 226) Autres (ligne 228) Précisez (ligne 229) Réaliser un progrès technologique en vue de la création de nouveaux matériaux, dispositifs, produits ou procédés ou de l'amélioration, même légère, de ceux qui existent (Passez à la section B - Développement expérimental) (ligne 230) Pour l'avancement de la science (Passez à la section C - Recherche pure ou appliquée) (ligne 232) La création de nouveaux matériaux, dispositifs ou produits (ligne 235) La création de nouveaux procédés (ligne 236) L'amélioration d'éléments existants pour des matériaux, dispositifs ou produits (ligne 237) L'amélioration d'éléments existants pour des procédés (ligne 238) Quels progrès technologiques avez-vous essayé de réaliser? (350 mots maximum) (ligne 240) Quels obstacles ou incertitudes technologiques avez-vous dû surmonter pour réaliser les progrès décrits à la ligne 240? (350 mots maximum) (ligne 242) Quels travaux avez-vous effectués au cours de l'année d'imposition pour surmonter les obstacles ou incertitudes technologiques décrits à la ligne 242? (Résumez l'investigation systématique) (700 mots maximum) (ligne 244)

Partie 2 - Données du projet (lignes 200-289) Quels avancements dans les connaissances scientifiques cherchiez-vous à réaliser? (350 mots maximum) (ligne 250) Quels travaux avez-vous effectués au cours de l'année d'imposition, et comment ont-ils contribué aux avancements décrits à la ligne 250? (Résumez l'investigation systématique) (700 mots maximum) (ligne 252) Employé impliqué directement dans le projet (ligne 253) Nom (ligne 254) Autre employé de l'entreprise (ligne 255) Nom (ligne 256) Consultant externe (ligne 257) Nom (ligne 258) Firme (ligne 259) Noms (ligne 260) Qualifications/expérience et titre du poste (ligne 261) Demandez-vous des dépenses de traitements ou salaires pour la RS&DE exercée à l'étranger? (ligne 265) Demandez-vous des dépenses pour la RS&DE exercée pour le compte d'une autre partie? (ligne 266) Demandez-vous des dépenses de RS&DE qui ont été effectuées par des personnes autres que vos employés? (ligne 267) Noms des particuliers ou des entreprises (ligne 268) Numéro d'entreprise (NE) (ligne 269) Documents de planification (ligne 270) Registres d'attribution des ressources au projet, feuilles de temps (ligne 271) Conceptions d'essais (ligne 272) Registre du projet, carnet de laboratoire (ligne 273) Conception, architecture du système et code source (ligne 274) Registres des essais (ligne 275) Rapports de progrès et comptes rendus de rencontres de projet (ligne 276) Protocoles d'essais, données d'essais, analyse des résultats d'essais, conclusions (ligne 277) Photographies et vidéos (ligne 278) Échantillons, prototypes, rebuts ou autres artéfacts (ligne 279) Contrats (ligne 280) Autres (ligne 281) Précisez (ligne 282) Traitements ou salaires (ligne 285) Matériaux consommés et transformés (ligne 286) Contrats de RS&DE (ligne 287) Frais généraux et autres dépenses (si vous avez choisi la méthode traditionnelle à la partie 3) (ligne 289)

Date de modification : 2011-04-30

Haut de la page
Avis importants