Demande de commentaires sur « L'examen technique de la RS&DE : un guide pour les demandeurs (ébauche) »

L'examen technique de la RS&DE : un guide pour les demandeurs (ébauche) 

Date : Juin 2010

Vous trouverez ci-dessous :

• une explication de L'examen technique de la RS&DE : un guide pour les demandeurs (ébauche); 
• un lien vers L'examen technique de la RS&DE : un guide pour les demandeurs (ébauche); et
• comment nous acheminer vos commentaires.

L'examen technique de la RS&DE : un guide pour les demandeurs (ébauche) et le Manuel d'examen des demandes

L'examen technique de la RS&DE : un guide pour les demandeurs (ébauche) est une version concise d'un nouveau manuel interne sur les procédures de la RS&DE pour les conseillers en recherche et technologie, intitulés le Manuel d'examen des demandes.

À compter du 1^er juin 2010, L'examen technique de la RS&DE : un guide pour les demandeurs (ébauche) et le Manuel d'examen des demandes annulent et remplacent le Guide destiné aux examens de recherche scientifique et de développement expérimental Partie 1 : L'examen technique daté du 14 janvier 2000.

Le Manuel d'examen des demandes est rédigé à l'intention des CRT et mentionne leurs exigences concernant les procédures d'examen. L'examen technique de la RS&DE : un guide pour les demandeurs (ébauche) est une version concise du Manuel d'examen des demandes. Toutefois, il est rédigé du point de vue des demandeurs qui souhaitent avoir un aperçu du processus d'examen d'une demande afin de les aider à mieux se préparer pour l'examen technique.

L'examen technique de la RS&DE : un guide pour les demandeurs :

1. résume les étapes de la procédure que le CRT doit suivre lorsqu'il procède à un examen technique, lorsqu'une demande est sélectionnée aux fins d'un examen technique détaillé (voir la prochaine section, « Mise en contexte sur le Guide »);
2. établit la façon dont les CRT travailleront avec les demandeurs et la façon dont les demandeurs peuvent travailler avec les CRT au cours du processus d'examen;
3. détermine les pratiques exemplaires que les demandeurs et les CRT peuvent adopter afin de faciliter le processus d'examen.

Comment nous acheminer vos commentaires

Dans le but de permettre la plus vaste consultation possible avant la finalisation du document L'examen technique de la RS&DE : un guide pour les demandeurs (ébauche), nous vous invitons à nous faire part de vos commentaires sur cette ébauche. Nous aimerions connaître en particulier :

• si le Guide est utile aux demandeurs qui doivent se préparer pour un examen technique ou, dans la négative, qu'est-ce qui pourrait être fait pour l'améliorer;
• s'il y a d'autres pratiques exemplaires qui pourraient être incluses dans le Guide pour que les CRT et les demandeurs puissent travailler ensemble afin de rendre le processus d'examen technique plus efficace et efficient.

Vous pouvez adresser vos commentaires à l'ARC jusqu'au 1^er août 2010 à l'adresse courriel : sred-rsde@cra.gc.ca

Nous considérerons toutes les suggestions. Cependant, nous ne pourrons vous répondre individuellement. Nous vous prions de faire des commentaires précis et concis et en lien avec le document en question.

Vous pouvez adresser vos questions sur le Manuel d’examen des demandes aux personnes-ressources de la RS&DE.