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Données tirées de nos dossiers... Communiqués de presse
- [2012-03-30]
Programme de recherche scientifique et de développement expérimental (RS&DE) (Nouvelles de l'ARC relatives au budget de 2012) - [2010-01-13]
Le gouvernement du Canada appuie financièrement Aldershot Greenhouses Limited dans la production de mini-roses en pot - [2010-01-13]
Recherche scientifique et développement expérimental : « Des changements seront apportés au programme en vue de l'améliorer », déclare le ministre Blackburn - [2009-09-03]
Le gouvernement du Canada appuie financièrement Tekna Systèmes Plasma inc. pour la création de nouvelles technologies - [2009-09-03]
Le gouvernement du Canada appuie financièrement Les Enductions Repulpables RETEC inc. dans l'élaboration de nouvelles technologies - [2009-09-02]
Le gouvernement du Canada appuie financièrement l'élaboration de nouvelles technologies par Tecnar Automation Ltée - [2009-09-01]
Le gouvernement du Canada appuie financièrement Imprimerie Lebonfon inc. dans l'élaboration de technologies d'impression de qualité - [2009-08-27]
Le ministre Blackburn remet 928 000 $ en crédits d'impôt pour la recherche et le développement à Novartis Animal Health Canada - [2009-08-26]
Le ministre Blackburn remet plus d'un million de dollars en crédits d'impôt pour la recherche et le développement à Atlantic Hydrogen inc. - [2009-08-25]
Le ministre Blackburn remet 121 000 $ en crédits d'impôt pour la recherche et le développement à Dominion Biologicals Limited - [2009-08-13]
Le ministre Blackburn remet 306 000 $ en crédits d'impôt pour la recherche et le développement à Esporta Wash Systems Inc. - [2009-08-12]
Le ministre Blackburn remet 931 000 $ en crédits d'impôt pour la recherche et le développement à Motion Metrics International Corp - [2009-08-11]
Le ministre Blackburn remet 229 000 $ en crédits d'impôt pour la recherche et le développement à Bluewater Business Solutions - [2009-08-10]
Le ministre Blackburn remet 630 000 $ en crédits d'impôt pour la recherche et le développement à Professional Components Ltd. - [2009-07-17]
Le ministre Blackburn remet plus de 200 000 dollars en crédits d'impôt pour la recherche et le développement à BioChambers Incorporated - [2009-07-16]
Le ministre Blackburn remet plus de 1,5 million de dollars en crédits d'impôt pour la recherche et le développement à Solido Design Automation inc. - [2009-07-16]
Le ministre Blackburn remet plus de 300 000 dollars en crédits d'impôt pour la recherche et le développement à Ground Effects Environmental Services inc. - [2009-07-15]
Le ministre Blackburn remet plus de 1 million de dollars en crédits d'impôt pour la recherche et le développement à Dycor Technologies ltée - [2009-07-08]
Le ministre Blackburn remet 1,9 million de dollars en crédits d'impôt pour la recherche et le développement à Stern Laboratories - [2009-07-07]
Le ministre Blackburn remet plus de 300 000 dollars en crédits d'impôt pour la recherche et le développement à Activplant - [2009-06-30]
Le ministre Jean-Pierre Blackburn souligne l'importance des crédits d'impôt à l'investissement d'1,1 million de dollars reçus par IPEX Inc. pour la recherche et le développement - [2009-06-17]
Dépliant révisé RC4467, Un soutien pour votre R-D au Canada - [2009-06-11]
L'ARC prolonge d'une année la possibilité de soumettre les 20 projets de RS&DE les plus importants - [2009-06-11]
Révisé - Politique d'application RS&DE 2004-02R2 : Exigences de production relatives aux demandes pour la RS&DE - [2009-06-04]
Questions et réponses - Nouveaux formulaire de demande et guide pour la RS&DE (Addenda) - [2009-05-21]
Le ministre Blackburn souligne l'importance des 2,2 millions de dollars reçus par Optosécurité inc. en crédits d'impôt pour la recherche et le développement - [2009-05-04]
Le ministre du Revenu national prononce un discours à la conférence annuelle du Tax Executives Institute - [2008-11-17]
Communiqué de presse - Simplification de la demande de crédit d'impôt pour la recherche scientifique et le développement expérimental pour les petites entreprises - [2005-11-17]
Avantages tirés d'une option d'achat d'actions et demandes tardives de crédit pour RS&DE
Le ministère des Finances propose des modifications à la Loi de l'impôt sur le revenu - [2005-03-18]
Vous inscrire à notre liste d'envoi électronique - [2002-02-06]
Il est maintenant plus facile pour les producteurs agricoles d'obtenir des crédits d'impôt à l'investissement - [2002-01-15]
Consultants scientifiques - [2001-05-30]
Le ministre Cauchon souligne le rôle joué par le secteur privé dans l'amélioration du programme d'encouragements fiscaux à la RS&DE - [2001-05-30]
Plan d'action pour la recherche scientifique et le développement expérimental (RS&DE) - [2000-11-28]
L'ADRC introduit un nouveau système de traitement des déclarations de revenus T2 des sociétés. - [2000-08-25]
Envoi postal du rapport des intervenants - [1999-10-29]
L'ADRC administre le traitement des demandes de RS&DE de la C.B. - [1997-04-22]
La ministre du Revenu national annonce l'amélioration du service concernant les crédit d'impôt pour la RS&DE - [1997-04-01]
Une nouvelle orientation du programme d'encouragement à la RS&DE
