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Quoi de neuf
La page Quoi de neuf est publiée tous les jours ouvrables et est organisée chronologiquement, en commençant par la date la plus récente. Pour les documents classés par années précédentes et classés par type, visitez le site Quoi de neuf - Archives.
- [2011-12-22]
Consultations publiques - Politique sur les matériaux pour la RS&DE (ébauche) - [2011-12-22]
Consultations publiques - Politique de la RS&DE sur le développement d'un bien (ébauche) - [2011-12-22]
Consultations publiques - Politique de la RS&DE sur l'exécution d'essais de production (ébauche) - [2011-09-30]
Situation des propositions législatives fédérales de la RS&DE au 30 septembre 2011 - [2011-09-22]
Consultations publiques - Politique sur le compte de dépenses de RS&DE déductibles (ébauche) Cette ébauche de politique n'est plus disponible car la période de consultation de 45 jours est terminée. - [2011-09-22]
Consultations publiques - Politique sur la récupération des crédits d'impôt à l'investissement pour la RS&DE (ébauche) Cette ébauche de politique n'est plus disponible car la période de consultation de 45 jours est terminée. - [2011-09-22]
Consultations publiques - Politique sur les demandes de RS&DE des sociétés de personnes (ébauche) Cette ébauche de politique n'est plus disponible car la période de consultation de 45 jours est terminée. - [2011-09-22]
Consultations publiques - Politique sur les crédits d’impôt à l’investissement pour la RS&DE (ébauche) Cette ébauche de politique n'est plus disponible car la période de consultation de 45 jours est terminée. - [2011-09-22]
Consultations publiques - Politique sur le total des dépenses de RS&DE admissibles pour le calcul du crédit d'impôt à l'investissement (ébauche) Cette ébauche de politique n'est plus disponible car la période de consultation de 45 jours est terminée. - [2011-08-12]
Sommaire des crédits d'impôt provinciaux et territoriaux pour la recherche et le développement (R&D) - [2011-07-25]
Message concernant L'examen technique de la RS&DE : un guide pour les demandeurs - [2011-07-18]
Manuel d'examen des demandes (MED) - recommandations d'épuration révisées - [2011-06-20]
Consultations publiques - Politique sur l'aide et les paiements contractuels (ébauche) Cette ébauche de politique n'est plus disponible car la période de consultation de 45 jours est terminée. - [2011-06-20]
Consultations publiques - Politique sur les dépenses relatives aux contrats de RS&DE effectuée pour le compte du demandeur (ébauche) Cette ébauche de politique n'est plus disponible car la période de consultation de 45 jours est terminée. - [2011-06-20]
Consultations publiques - Politique sur l'admissibilité des travaux pour les crédits d'impôt à l'investissement pour la RS&DE (ébauche) Cette ébauche de politique n'est plus disponible car la période de consultation de 45 jours est terminée. - [2011-06-20]
Consultations publiques - Politique sur les frais généraux et autres dépenses de RS&DE (ébauche) Cette ébauche de politique n'est plus disponible car la période de consultation de 45 jours est terminée. - [2011-06-20]
Consultations publiques - Politique sur le montant de remplacement visé par règlement (ébauche) Cette ébauche de politique n'est plus disponible car la période de consultation de 45 jours est terminée. - [2011-06-20]
Consultations publiques - Politique sur les méthodes traditionnelle et de remplacement (ébauche) Cette ébauche de politique n'est plus disponible car la période de consultation de 45 jours est terminée. - [2011-05-03]
Formulaire T661 révisé, Demande pour les dépenses de recherche scientifique et développement expérimental (RS&DE) - [2011-05-03]
T4088 révisé, Guide pour le formulaire T661, Demande pour les dépenses de recherche scientifique et développement expérimental (RS&DE) - [2011-05-03]
Formulaire T661 cliquable révisé, Demande pour les dépenses de recherche scientifique et développement expérimental (RS&DE) - [2011-05-03]
Exemple du formulaire T661 révisé, Demande pour les dépenses de recherche scientifique et développement expérimental (RS&DE) - [2011-05-03]
Révisé - Politique d'application RS&DE 2004-02R5 Exigences de production relatives aux demandes pour la recherche scientifique et le développement expérimental (RS&DE) - [2011-03-16]
Consultations publiques - Politique sur les dépenses en capital de RS&DE (ébauche)Cette ébauche de politique n'est plus disponible car la période de consultation de 45 jours est terminée. - [2011-03-16]
Consultations publiques - Politique sur les dépenses de location RS&DE (ébauche)Cette ébauche de politique n'est plus disponible car la période de consultation de 45 jours est terminée. - [2011-03-16]
Consultations publiques - Politique sur les traitements ou salaires RS&DE (ébauche)Cette ébauche de politique n'est plus disponible car la période de consultation de 45 jours est terminée. - [2011-03-16]
Consultations publiques - Politique sur le matériel à vocations multiples pour la RS&DE (ébauche)Cette ébauche de politique n'est plus disponible car la période de consultation de 45 jours est terminée. - [2010-12-29]
Projet de révision des politiques de la RS&DE - Séances d'information générale publiques - [2010-11-30]
Consultations publiques - Politique sur les exigences de production pour la RS&DE (ébauche) Cette ébauche de politique n'est plus disponible car la période de consultation de 45 jours est terminée. - [2010-11-30]
Consultations publique - Politique sur les paiements à des tiers (ébauche) Cette ébauche de politique n'est plus disponible car la période de consultation de 45 jours est terminée. - [2010-11-23]
Projet de révision des politiques de la recherche scientifique et du développement expérimental (RS&DE) - [2010-10-04]
Formulaire de demande pour la RS&DE et guide - Révision 2011, Questions et réponses - [2010-06-11]
Message concernant la version publique (épurée) du Manuel d'examen des demandes à l'intention des conseillers en recherche et technologie - [2010-06-02]
Demande de commentaires sur L'examen technique de la RS&DE : un guide pour les demandeurs (ébauche)L'ébauche du guide n'est plus disponible car la période de consultation est terminée. - [2010-06-02]
Formulaire T1145 révisé, Convention pour attribuer l'aide pour la RS&DE entre personnes ayant un lien de dépendance - [2010-06-02]
Formulaire T1146 révisé, Convention pour transférer des dépenses admissibles relatives à des contrats de RS&DE entre personnes ayant un lien de dépendance - [2010-04-30]
Manuel d'examen des demandes pour les conseillers en recherche et technologie et la version révisée du Guide destiné aux examens de recherche scientifique et de développement expérimental - [2010-04-01]
Manuel d'examen des demandes pour les conseillers en recherche et technologie et le Guide destiné aux examens de recherche scientifique et de développement expérimental (révisé) - [2010-02-04]
L'Agence du revenu du Canada continue d'accepter les demandes de RS&DE avec les Parties 2 du formulaire T661 seulement pour les 20 projets de RS&DE les plus importants - [2010-01-13]
Recherche scientifique et développement expérimental : « Des changements seront apportés au programme en vue de l'améliorer », déclare le ministre Blackburn - [2009-10-30]
Transmission électronique des demandes pour la Recherche Scientifique et Développement Expérimental (RS&DE) - [2009-06-17]
Dépliant révisé RC4467, Un soutien pour votre R-D au Canada - [2009-05-04]
Le ministre du Revenu national prononce un discours à la conférence annuelle du Tax Executives Institute - [2009-03-30]
Formulaire T666 revisé, Crédit d'impôt pour la recherche scientifique et le développement expérimental de la Colombie-Britannique (C.-B.) - [2009-02-26]
Crédit d'impôt du Manitoba pour la recherche et le développement (R&D) : Précisions sur les délais fixés pour la renonciation) - [2009-01-22]
Document d'orientation de la RS&DE sur la production végétale en environnements contrôlés (ébauche) - [2008-12-30]
Plan d'action de la RS&DE pour les petites entreprises – Mise à jour de novembre 2008 - [2008-11-17]
Questions et réponses - L'Outil d'auto-évaluation en matière d'admissibilité et autres produits - [2008-11-17]
Communiqué de presse – Simplification de la demande de crédit d'impôt pour la recherche scientifique et le développement expérimental pour les petites entreprises - [2008-11-17]
Outil d'autoévaluation de l'admissibilité – RS&DE - [2008-11-17]
RC4472, Aperçu du programme d'encouragements fiscaux pour la recherche scientifique et le développement expérimental (RS&DE - [2008-11-10]
T1174 révisé, Convention entre sociétés associées pour attribuer le traitement ou salaire d'employés déterminés pour la recherche scientifique et le développement expérimental (RS&DE) - [2008-11-10]
T1263 révisé, Paiements à des tiers pour la recherche scientifique et le développement expérimental (RS&DE) - [2008-07-18]
Modifications apportées aux incitatifs fiscaux pour la recherche scientifique et le développement expérimental à la suite du budget fédéral de 2008 - [2008-06-27]
Engagements du budget fédéral de 2008 liés au programme de la RS&DE
