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Quoi de neuf
La page Quoi de neuf est publiée tous les jours ouvrables et est organisée chronologiquement, en commençant par la date la plus récente. Pour les documents classés par années précédentes et classés par type, visitez le site Quoi de neuf - Archives.
- [2010-02-04]
L'Agence du revenu du Canada continue d'accepter les demandes de RS&DE avec les Parties 2 du formulaire T661 seulement pour les 20 projets de RS&DE les plus importants - [2010-02-04]
Révisé - Politique d'application RS&DE 2004-02R4 Exigences de production relatives aux demandes pour la recherche scientifique et le développement expérimental (RS&DE) - [2010-01-13]
Le gouvernement du Canada appuie financièrement Aldershot Greenhouses Limited dans la production de mini-roses en pot - [2010-01-13]
Recherche scientifique et développement expérimental : « Des changements seront apportés au programme en vue de l'améliorer », déclare le ministre Blackburn - [2009-12-31]
Situation des propositions législatives fédérales - [2009-10-30]
Transmission électronique des demandes pour la Recherche Scientifique et Développement Expérimental (RS&DE) - [2009-10-30]
T1145 révisé, Convention pour attribuer l'aide entre personnes ayant un lien de dépendance pour la recherche scientifique et le développement expérimental (RS&DE) - [2009-10-30]
T1146 révisé, Convention pour transférer entre personnes ayant un lien de dépendance des dépenses admissibles relatives à des contrats de recherche scientifique et de développement expérimental (RS&DE) - [2009-09-03]
Le gouvernement du Canada appuie financièrement Tekna Systèmes Plasma inc. pour la création de nouvelles technologies - [2009-09-03]
Le gouvernement du Canada appuie financièrement Les Enductions Repulpables RETEC inc. dans l'élaboration de nouvelles technologies - [2009-09-02]
Le gouvernement du Canada appuie financièrement l'élaboration de nouvelles technologies par Tecnar Automation Ltée - [2009-09-01]
Le gouvernement du Canada appuie financièrement Imprimerie Lebonfon inc. dans l'élaboration de technologies d'impression de qualité - [2009-08-27]
Le ministre Blackburn remet 928 000 $ en crédits d’impôt pour la recherche et le développement à Novartis Animal Health Canada - [2009-08-26]
Le ministre Blackburn remet plus d'un million de dollars en crédits d'impôt pour la recherche et le développement à Atlantic Hydrogen inc. - [2009-08-25]
Le ministre Blackburn remet 121 000 $ en crédits d'impôt pour la recherche et le développement à Dominion Biologicals Limited - [2009-08-13]
Le ministre Blackburn remet 306 000 $ en crédits d'impôt pour la recherche et le développement à Esporta Wash Systems Inc. - [2009-08-12]
Le ministre Blackburn remet 931 000 $ en crédits d'impôt pour la recherche et le développement à Motion Metrics International Corp - [2009-08-11]
Le ministre Blackburn remet 229 000 $ en crédits d'impôt pour la recherche et le développement à Bluewater Business Solutions - [2009-08-10]
Le ministre Blackburn remet 630 000 $ en crédits d'impôt pour la recherche et le développement à Professional Components Ltd. - [2009-07-17]
Le ministre Blackburn remet plus de 200 000 dollars en crédits d'impôt pour la recherche et le développement à BioChambers Incorporated - [2009-07-16]
Le ministre Blackburn remet plus de 1,5 million de dollars en crédits d'impôt pour la recherche et le développement à Solido Design Automation inc. - [2009-07-16]
Le ministre Blackburn remet plus de 300 000 dollars en crédits d'impôt pour la recherche et le développement à Ground Effects Environmental Services inc. - [2009-07-15]
Le ministre Blackburn remet plus de 1 million de dollars en crédits d'impôt pour la recherche et le développement à Dycor Technologies ltée - [2009-07-08]
Le ministre Blackburn remet 1,9 million de dollars en crédits d'impôt pour la recherche et le développement à Stern Laboratories - [2009-07-07]
Le ministre Blackburn remet plus de 300 000 dollars en crédits d'impôt pour la recherche et le développement à Activplant - [2009-06-30]
Le ministre Jean-Pierre Blackburn souligne l'importance des crédits d'impôt à l'investissement d'1,1 million de dollars reçus par IPEX Inc. pour la recherche et le développement - [2009-06-17]
Dépliant révisé RC4467, Un soutien pour votre R-D au Canada - [2009-06-11]
L'ARC prolonge d'une année la possibilité de soumettre les 20 projets de RS&DE les plus importants - [2009-06-04]
Questions et réponses - Nouveaux formulaire de demande et guide pour la RS&DE (Addenda) - [2009-05-21]
Le ministre Blackburn souligne l'importance des 2,2 millions de dollars reçus par Optosécurité inc. en crédits d'impôt pour la recherche et le développement - [2009-05-04]
Le ministre du Revenu national prononce un discours à la conférence annuelle du Tax Executives Institute - [2009-03-30]
Formulaire T666 revisé, Crédit d'impôt pour la recherche scientifique et le développement expérimental de la Colombie-Britannique (C.-B.) - [2009-02-26]
Crédit d'impôt du Manitoba pour la recherche et le développement (R&D) : Précisions sur les délais fixés pour la renonciation) - [2009-01-22]
Document d'orientation de la RS&DE sur la production végétale en environnements contrôlés (ébauche) - [2008-12-30]
Plan d'action de la RS&DE pour les petites entreprises – Mise à jour de novembre 2008 - [2008-12-19]
Mesures de transition pour la production du formulaire T661 simplifié - [2008-11-17]
Questions et réponses - L' Outil d'auto-évaluation en matière d'admissibilité et autres produits - [2008-11-17]
Communiqué de presse – Simplification de la demande de crédit d’impôt pour la recherche scientifique et le développement expérimental pour les petites entreprises - [2008-11-17]
Outil d’autoévaluation de l’admissibilité – RS&DE - [2008-11-17]
RC4472, Aperçu du programme d'encouragements fiscaux pour la recherche scientifique et le développement expérimental (RS&DE) - [2008-11-10]
Questions et réponses - Nouveau formulaire T661 et Guide - [2008-11-10]
Formulaire T661 revisé, Demande pour les dépenses de recherche scientifique et développement expérimental (RS&DE) - [2008-11-10]
T4088 révisé, Guide pour le formulaire T661, Demande pour les dépenses de recherche scientifique et développement expérimental (RS&DE) - [2008-11-10]
Formulaire T661 cliquable - [2008-11-10]
Exemple du formulaire T661 - Demande pour les dépenses de recherche scientifique et développement expérimental (RS&DE) - [2008-11-10]
T1174 révisé, Convention entre sociétés associées pour attribuer le traitement ou salaire d'employés déterminés pour la recherche scientifique et le développement expérimental (RS&DE) - [2008-11-10]
T1263 révisé, Paiements à des tiers pour la recherche scientifique et le développement expérimental (RS&DE) - [2008-07-18]
Modifications apportées aux incitatifs fiscaux pour la recherche scientifique et le développement expérimental à la suite du budget fédéral de 2008 - [2008-06-27]
Engagements du budget fédéral de 2008 liés au programme de la RS&DE
